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« Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer »

C’est Guillaume d’Orange, dit Le Taciturne, qui nous l’enseigne. Alors…

Alors que je travaillais depuis près de quarante années sur le Parlement médiéval, je n’avais pas encore eu l’occasion de lire en continuité les Olim, tâche à laquelle je consacre une bonne partie de mon temps depuis le mois d’octobre 2011.

Pour l’anecdote,

je lis ce texte sur une tablette, ce qui est infiniment plus confortable que dans l’horrible in-quarto de la publication originale : celle d’Auguste Arthur Beugnot, Les Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long, Tome 1, 1254-1273, Paris, 1839 ; Tome 2, 1274-1318, Paris, 1842 ; Tome 3, première partie 1299-1311, deuxième partie 1312-1318, Paris, 1848.Le travail était cependant pionnier. Sa numérisation en rend l’accès nettement plus facile.

Le premier tome

que je viens d’achever est pour l’essentiel consacré à la résolution des conflits entre les droits des justiciers, ainsi qu’à la fixation des coutumes et droits. On y voit la France « administrative » se construire. C’est justement ce qu’a longuement et savamment étudié le doyen Jean Hilaire dans

La construction de l’état de droit dans les archives judiciaires de la cour de France au XIIIe siècle (Paris, Dalloz, 2011).

Je n’ai rien trouvé concernant ma recherche particulière sur le droit romain « caché ». Ces textes sont plutôt une source pour la connaissance des coutumes. Tout au plus y a-t-il des références au jus commune, mais dans un sens qui n’est pas celui de droit savant. Pour prendre un exemple : Olim Tome I, p. 668 numéro X (1267) :

Conquerebatur comes Blesensis de ballivo Aurelianensi quod, licet bastardi ad ipsum pertineant, de jure communi, in castellania sua Blesensi, et super hoc usus fuerit, dictus ballivus impediebat eumdem quominus gaudere possit de bastardis eisdem, propter quod petebat impedimentum ballivi sibi super hoc amoveri. Ex adverso respondebat ballivus quod ad Regem pertinebant dicti bastardi, cum, a tempore a quo non est memoria, usus sit eosdem habere dominus Rex in dicta castellania, et in sua ballivia alibi : Tandem, cum dominus Rex precepisset ballivo quod de usu ipsius comitis ac de suo addisceret veritatem, et eam sibi referret, audita postmodum relacione ballivi, quia invenerat comitem usum fuisse habere bastardos in dicta castellania, et nullum usum super hoc invenerat pro Rege, deliberati fuerunt bastardi dicto comiti in castellania sua Blesensi, maxime cum, pro se, jus commune haberet.

Il est clairement dit que l’usage appartient au comte et non au roi, et surtout (maxime) que c’est le droit commun. Comme il s’agit du droit de bâtardise, droit féodal par excellence, il faut prendre ces mots dans leur sens le plus ordinaire. Voir la longue analyse du doyen Hilaire où apparaît ce texte (op.cit. p. 118), ainsi que celle d’André Castaldo, dans “Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen âge : à propos de vues nouvelles. II- Le droit romain est-il le droit commun ?”, Droits numéro 47, p. 215 et ss.

Et maintenant, le tome II !

Un argumentaire de droit romain dans la justice médiévale du Parlement ?

Je suis à la poursuite d’une chimère dont j’ai cru apercevoir une aile :

la présence inavouée, parce qu’interdite par les ordonnances, du droit romain dans les arrêts du Parlement médiéval.

On en trouve quelques bribes de ce droit romain, explicitement cité, dans les limites autorisées, et nous avons fait l’inventaire de ce droit qui se trouve dans les actes que nous avons analysés pour la base de données « Parlement civil (XIV s.) », consultable sur le site du CEHJ [http://www.ihd.cnrs.fr/]. Mais, nous avons aussi trouvé dans une décision un argument si contraire au droit coutumier qui s’appliquait à la matière en question, que nous avons pensé y découvrir une règle romaine cachée[1].

C’est à cette tâche que nous allons nous attacher : trouver des coïncidences, qui ne sauraient être de hasard, entre des règles alléguées par les parties devant le Parlement et des textes de droit romain.

Cette recherche repose sur l’idée que les avocats, véritables auteurs des argumentaires que les actes du Parlement mettent dans la bouche des parties, ont fait quelques études de droit, bien qu’il ne soit pas nécessaire d’avoir de grade universitaire pour exercer la profession. Au Moyen Âge, le droit romain, outre le fait qu’il fût enseigné, contrairement au droit coutumier, était structuré, alors que la coutume restait floue. On peut penser que le droit romain était une sorte de fondement intellectuel et psychologique. La tentation devait être grande et permanente de s’appuyer sur un système logique, plutôt que de flotter entre des coutumes incertaines. Mais était-il nécessaire d’y faire une allusion précise pour que tous les participants au déroulement du procès comprissent de quoi il retournait ?

Comment accéder à cette connaissance cachée ?

Il est bien sûr impossible de se mettre dans la peau des acteurs, en apprenant par cœur de vastes morceaux du Corpus Juris Civilis. Comme nous avons une longue pratique des actes du Parlement[2], il était plus simple de nous appuyer sur ces actes pour chercher ces réminiscences dans le droit romain, en commençant par les Institutes, ouvrage nécessairement étudié par tous les étudiants en droit. Il s’agira du texte glosé, le lien se faisant souvent dans la glose,  comme l’expérience nous l’a  montré[3].

N’oublions pas qu’un arrêt du Parlement est un « texte oral », non seulement parce qu’il est effectivement  prononcé oralement, mais aussi parce qu’il se présente dans sa forme même comme le rapport de ce qui a été dit. Ce que nous cherchons est la trace dans la parole du Parlement des réminiscences, en espérant que la communication entre l’émetteur (l’avocat dans ses arguments) et le récepteur (autres avocats et juges) aura été conservée lors de la mise par écrit, postérieure à l’énonciation.

17 janvier 2012

Quelques lectures

Helmut Coing, « Die juristische Fakultät und ihr Lehrprogramm » dans Handbuch der Quellen und Literatur der neueren europäischen Privatrechtsgeschichte, Munich, 1973, p. 39-128, Paris, 1981 ;

Carruthers Mary, Le livre de la mémoire [« The book of memory », éd. révisée 2008],  trad. fr. Diane Meur, Paris, 2003.


[1] « L’usage du droit romain devant le Parlement médiéval (2ème partie du XIVème  siècle) », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean Hilaire (à paraître).

[2] Depuis novembre  1972, j’ai procédé à la lecture de plus de 10.000 actes.

[3] Cf. « Un mémoire par raisons de droit devant le bailli royal de Mâcon à la fin du XIVe siècle et autres actes de la pratique »,  Revue Historique du Droit français et étranger, 2003 (n° 81-4), p. 527-569.