Pour la deuxième année consécutive, le séminaire “Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime” est séminaire transversal de l’Institut d’Histoire de la Pensée Classique (IHPC-UMR 5037-ENS-Lyon-CNRS). Cette activité est financée par le LabEx COMOD (Université de Lyon). Elle est soutenue par l’Institut d’Histoire du Droit (IHD-UMR 7184-Université Panthéon-Assas-CNRS). Le séminaire est dirigé, organisé et animé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel, chercheurs à l’IHPC. Après l’interrruption estivale, nos séances reprennent et la première se tient à Paris :
Vendredi 11 octobre 2013, Université Panthéon-Assas-Paris II, 17h-19h30 (Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, 75005, bâtiment C, 3e étage, salle Collinet) :
– Ouverture de la session par le Professeur Olivier Descamps, directeur de l’Institut d’histoire du droit);
– Émilie Leromain (Université de Strasbourg), « Une enquête sur la justice au xviiie siècle : “les états des crimes dignes de mort ou de peines afflictives”. Modalités, réception et exécution. L’exemple de la généralité de Rouen et de l’intendance d’Alsace »
– Adrien Pitor (Université Paris IV), « L’architecture du Palais de justice à l’époque moderne : les travaux au Palais de la fin du XVIIe siècle à la Révolution ».
Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique.
Nous intégrons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.
