Par le Pr. Olivier DESCAMPS, Pr. Ag. des Facultés de Droit, Histoire du droit, Université Paris Panthéon Assas
Un jeu de mots ? Mais pas seulement.
A Paris encore, comme en 2024, mais pour un autre défi. Scientifique, celui-là. Depuis le vendredi 10 janvier 2025, notre pari 2025 est lancé : celui d’un montage réussi d’un projet d’ampleur. Vous l’avez déjà peut-être aperçu ou vous en avez entendu parler ici ou là. Il s’agit du projet PARL-IA-MENT(S) ou Parlement(s) d’Ancien Régime à la lumière de l’Intelligence Artificielle que nous sommes en train de monter.
Un pari, donc, pour des paris :
Nous nous sommes lancé un quadruple défi plus technique que scientifique :
1° celui de relancer la dynamique d’équipe du département CEHJ (pour Centre d’Étude d’Histoire Juridique) que je dirige au sein de l’Institut d’Histoire du Droit Jean Gaudemet ; impossible de laisser passer le 70e anniversaire de l’existence de ce centre de recherche ;
2° celui de poursuivre, sur de premiers essais concluants, toutes les expérimentations qui font et feront la preuve de la possibilité de réalisation de notre projet (on dit « faisabilité » aujourd’hui – c’est un mot assez laid, mais adopté) ;
3° celui de permettre la fédération d’un maximum de chercheurs qui travaillent sur les archives du Parlement de Paris ou des parlements de la France d’Ancien Régime, non pour les « absorber » institutionnellement, mais pour permettre de valoriser toutes les initiatives individuelles dès lors qu’elles se heurtent aux mêmes contraintes méthodologiques et scientifiques : celles qui découlent du traitement d’archives judiciaires anciennes de masses ;
4° celui enfin de développer un esprit d’une véritable mutualisation des outils qui résulteront de nos travaux.
Un enjeu scientifique majeur
Il s’agit de faire dialoguer le passé et le présent ; autrement dit, rendre l’Histoire vivante. Depuis la plus haute Antiquité, en effet, la justice est une exigence essentielle des sociétés. Comme preuve, le cycle 2024 des conférences de la Cour de cassation (cf. https://www.courdecassation.fr/files/files/Colloques/Programmes_colloques/Programmes_2024/2024__02_16_Ethique_judiciaire_violences.pdf ). La justice est un véritable patrimoine commun, elle forme une culture vivante. Problèmes récurrents, remises en cause et aspirations continuelles à la réforme incitent à interroger l’histoire pour un dialogue dynamique et constructif du présent avec l’expérience passée. Que ce soit dans le domaine institutionnel (concentration ou non des juridictions), dans celui du coût global ou individuel et de l’accès des justiciables à la justice, que ce soit sur le plan de la procédure (tant criminelle que civile) ou de la législation, de la clarté de la norme, de l’application du droit, de l’effectivité des décisions judiciaires et des peines, la demande du public comme du Ministère interroge l’historien autant que le juriste de droit positif et l’ensemble des praticiens du droit et de la justice.
Pour contribuer à cette « exigence de justice », le projet PARL-IA-MENT(S) propose d’accéder à la réalité de la justice, non seulement criminelle mais aussi civile, du/des parlement(s) de la France d’un long XVIIIe siècle pour introduire à une réflexion sur la Justice et pour nourrir les aspirations à son amélioration.
Un projet collectif
Le PARI(S) 2025 est une entreprise qui implique tous les membres du Centre d’Étude d’Histoire Juridique (CEHJ), émérites, honoraires ou non, dans l’esprit de son fondateur le Pr. Pierre Clément Timbal, il y a maintenant 70 révolus. Il repose sur la forte convention de collaboration qui unit ce département de l’UMR 7184, Institut d’Histoire du Droit Jean Gaudemet (Université Paris Panthéon Assas – CNRS), aux Archives nationales de France, et plus spécialement à la Section ancienne des Archives, autour de l’exploitation des archives océaniques du Parlement de Paris. Nous remercions donc très chaleureusement son directeur, M. Amable Sablon du Corail, ainsi que le responsable des fonds judiciaires des Archives, le conservateur en chef Michel Ollion, pour l’appui et les contributions qu’ils ont promis et/ou donnés à notre entreprise.
Une entreprise collective aussi parce qu’elle implique, dès maintenant, un autre centre de recherche, le département « Histoire du droit et Théorie du droit » de l’IRJS de l’Université Paris1 Panthéon-Sorbonne, spécialement en la personne de son directeur, le Pr. Liêm Tuttle.
Une entreprise qui pourrait déboucher sur une mise en réseau de tous les historiens, du droit ou des Lettres, incluant même d’autres disciplines comme les juristes de droit positif ou comparé, les philosophes, les sociologues et anthropologues, les politiques et historiens des idées et de la pensée…
Une première publication
Pour accompagner le montage du projet, nous avons adopté deux démarches, l’une et l’autre en libre accès pour un partage très ouvert :
- l’association du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime, désormais dirigé par Anne Dobigny-Reverso (membre statutaire du CEHJ-Institut Jean Gaudemet, MCF d’histoire du droit et droit privé de l’Université de Toulon) et Frédéric Gabriel (IHRIM de l’ENS de Lyon – CNRS) a la démarche que nous mettons en place, en accolant un atelier de réflexion et d’expérimentation en traitement des archives du/des parlement(s) d’Ancien Régime aux séances du séminaire proprement dit (cf. https://ihd.cnrs.fr/parlements-cours-souveraines/presentation/) ;
- la publication régulière de travaux qui sont directement liés à la démarche scientifique du projet PARL-IA-MENT(S), dans une page dédiée de ce carnet de recherche (cf. https://parlementdeparis.hypotheses.org/publications). Pour commencer, avec l’autorisation de son auteur, j’ai fait mettre en ligne le mémoire de Master2 réalisé par Raphaël Decaux (promotion 2022) sous ma direction sur le duel dans les trois premières décennies du XVIIIe siècle à travers des archives du procureur général du roi au Parlement de Paris.
