Archives de catégorie : Info-Recherche

Placer dans cette catégorie tous les billets qui donne des informations sur le carnet de recherche, ses objectifs, son fonctionnement. De même, y indexer les billets qui concernent la recherche dans le champ “Parlement” en général.

Saint Louis : le fondateur

25 août : c’est aujourd’hui la Saint-Louis, fête de l’Eglise catholique, mais d’abord grande fête au royaume de France jusqu’à la toute fin de la royauté française. Le Parlement participait aux festivités, chaque année, de la façon la plus solennelle.

800e anniversaire de Saint Louis

Dans notre moderne République, le 800e anniversaire de la naissance, le 25 avril 1214, du modèle de nos rois et fondateur du Parlement, a donné lieu à manifestations et à célébrations. A noter pour les amateurs : un fort beau timbre a été édité pour l’occasion, couplé avec le rappel de la bataille de Bouvines, le 27 juillet de la même année 1214.

Une erreur de Grün

Dans la notice qu’il a consacrée au Parlement, A. Grün écrit :

« Les troubles du royaume ayant suspendu le Parlement depuis 1358 jusqu’à 1360, les registres, pour cette période, rassemblent d’abord les lettres, et mêmes d’importantes ordonnances du roi et du Dauphin régnant, puis les arrêts et jugés. En tête de la table pour l’année 1360 se trouve le titre suivant : “Concordie coram presidentibus in curia sedentibus ab octabis festi Beati Martini hyemalis anno 1358 usque ad XII diem januarii 13601. Après la table, on lit d’abord cet autre titre qui s’applique particulièrement à toutes les espèces d’actes compris ordinairement dans la catégorie des lettres : “Continuaciones concordate coram presidentibus de anno 1358 usque ad XII januarii qua die incipit Parlamentum illius anni”.»2

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Saint-Simon, Louis XIV, la loi fondamentale de succession et le rôle du Parlement

Les ressources d’Internet sont illimitées ! Elles soulignent la vitalité de la recherche dans notre domaine de l’histoire “parlementaire”. A la croisée de l’histoire du droit et de l’histoire “tout court”, de l’histoire de la société et de l’histoire politique, de l’histoire des idées et de l’histoire culturelle, nos Parlements de Paris et d’ailleurs suscitent chaque mois, je devrais dire chaque semaine, de nouveaux travaux et de nouvelles publications : ainsi en est-il d’un document encore provisoire, publié sur le site du Conseil constitutionnel pour la préparation du prochain Congrès de Lyon des 26, 27 et 28 juin 20141

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  1. sur www.droitconstitutionnel.org/congresLyon/CommLE/E-regad_T2.pdf []

Le monde parlementaire au Moyen Âge: procédures, paradigmes, représentations

Samedi 17 mai 2014, Paris

Université Panthéon-Assas-Paris II

De 9h30 à 17h15

La prochaine séance du séminaire “Parlement et cours souveraines” (Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel) est une journée d’étude Continuer la lecture de Le monde parlementaire au Moyen Âge: procédures, paradigmes, représentations

Montesquieu : Histoire de France et d’ailleurs, à travers les Lettres persanes (III)

Reste la Cour évoquée dans la lettre XXXVII (p. 156). Tout le passage mérite un commentaire historique circonstancié qui fait transition avec le précédent billet, pour cette dernière partie de  l’« histoire du règne » de Louis XIV à travers les Lettres persanes. Continuer la lecture de Montesquieu : Histoire de France et d’ailleurs, à travers les Lettres persanes (III)

Mais qu’allait donc faire De L’Isle à la Sainte-Chapelle ?

Fouillant, au CARAN, dans les archives des querelles qui opposèrent à le fin du XVIIe siècle le Trésorier aux chanoines de la Sainte-Chapelle[1], j’y ai trouvé de fameux Mémoires historiques, en quatre volumes, cotés LL 630[2] à 633. Ils sont attribués au chanoine Gilles Dongois[3] et ils ont été exploités, entre autres, par Claudine Billot dans ses travaux sur les Saintes-Chapelles, de leur fondation jusqu’au XVIème siècle [4]. Le nom de Dongois m’a alors ramenée, forcément, à la famille du greffier en chef, Nicolas Dongois[5], patron et bienfaiteur de De L’Isle. Continuer la lecture de Mais qu’allait donc faire De L’Isle à la Sainte-Chapelle ?

Montesquieu : une histoire de France à travers les Lettres persanes (II)

II – L’histoire de France dans les Lettres

Directement, explicitement, l’Histoire apparaît comme un arrière-plan d’importance majeure au « roman » qui sert de couverture, en le sait, à l’expression d’une critique souvent virulente des contextes, politique, philosophique et religieux, dans lesquels Montesquieu a grandi et vécu jusque-là. Trois plans historiques se détachent alors, trois « décors » au Paris de nos Persans qui ne jouent pas, dans la réflexion de l’auteur, le même rôle. Continuer la lecture de Montesquieu : une histoire de France à travers les Lettres persanes (II)

Montesquieu : Histoire de France et d’ailleurs, à travers les Lettres persanes (I)

Communication du 9 novembre 2013 à la journée Agrégation de Lettres à l’ENS de Lyon

 Il est de bon ton aujourd’hui d’opposer la grande à la petite Histoire, la Grande, la « vraie », celle – pure et dure – de nos spécialistes, à la Petite, histoire d’alcôve, histoire des futilités qui n’intéresseraient que… (on ne donne même pas de nom !), une affaire de petits riens qui ne peuvent évidemment pas expliquer l’Histoire ; une histoire vulgarisée, enfin, qui agace les professionnels de l’Histoire parce qu’elle faisait dire à Pierre Gaxotte, à propos de Gosselin Lenôtre au début du siècle dernier : « Il prend du mien, il prend du vôtre et il signe Lenôtre ». Dans les Lettres persanes, Montesquieu nous donne l’occasion de concilier – ou de tenter de le faire – les deux points de vue. Je remercie Madame Volpilhac-Auger, Professeur de Lettres à l’Ecole normale supérieure de Lyon, de m’avoir invitée à présenter cette étude dans le cadre de la journée toute « littéraire » qu’elle organisait à Lyon, occasion nouvelle de croiser des points de vue trop souvent distingués, ceux des littéraires et ceux de l’historienne que je suis par formation. Continuer la lecture de Montesquieu : Histoire de France et d’ailleurs, à travers les Lettres persanes (I)

Des journées d’étude à ne pas manquer pour le(s) Parlement(s) de Paris et de France

En trois dates distinctes, David Feutry annonce la tenue de journées d’étude sur les Parlements d’Ancien Régime qui devraient être du plus grand intérêt. En voici le programme complet :

Le mardi 5 novembre, au CARAN des Archives nationales, à Paris (11 rue des Quatre-Fils, 75003 Paris)

une demi-journée d’étude consacrée aux archives du Parlement de Paris. Programme : Continuer la lecture de Des journées d’étude à ne pas manquer pour le(s) Parlement(s) de Paris et de France

Parlement(s) et cours souveraines : programme complet de l’année universitaire

Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe,

sous l’Ancien RÉgime.

Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

Séminaire organisé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel

chargés de recherche à l’UMR 5037

Année 2013-2014

Pour la deuxième année consécutive, le séminaire « Parlement(s) et cours souveraines » assure la fonction de « séminaire transversal » de l’Institut d’histoire de la pensée classique. En 2013, cette activité a reçu le soutien du LabEx Constitution de la MODernité (COMOD) de l’Université de Lyon et a été ainsi financée, pour la majeure partie, par le LabEx. Avec l’espoir du renouvellement de ce label, la programmation 2013-2014 se clôturera en juin 2014 par une journée d’étude à Lyon et l’ensemble du cycle sera l’objet d’une publication prévue pour la fin de l’année 2015.

Comme l’an dernier, le séminaire est pensé en deux volets :

1) le séminaire commun de l’IHPC (UMR 5037, ENS de Lyon), avec trois séances dans l’année à Lyon, Clermont-Ferrand, et Saint-Étienne ;

2) des séances intercalaires, qui se tiennent à Paris, en partenariat avec l’Institut d’Histoire du droit de Paris II, qui assure l’accueil dans ses locaux. Ainsi, le vendredi 11 octobre dernier, la première séance de l’année s’est tenue à l’Université Panthéon-Assas-Paris II, de 17h à 19h30 (Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe). Elle nous a permis d’entendre Émilie Leromain (Université de Strasbourg), sur « Une enquête sur la justice au XVIIIe siècle : “les états des crimes dignes de mort ou de peines afflictives”. Modalités, réception et exécution. L’exemple de la généralité de Rouen et de l’intendance d’Alsace » ; et Adrien Pitor (Université Paris IV), sur « L’architecture du Palais de justice à l’époque moderne : les travaux au Palais de la fin du XVIIe siècle à la Révolution », tous deux doctorants. Leurs contributions se sont signalées par la nouveauté de la thématique, par la clarté et l’intérêt remarquables de l’exposé et ont ouvert à des discutions enrichissantes.

En prévision de la poursuite des travaux en 2014-2015, nous renouvelons notre appel à contribution. L’option fondamentalement interdisciplainaire du séminaire prédispose à multiplier les croisements de regards et de points de vue. Toutes les approches (historique, institutionnelle, juridique, mais aussi littéraire, philosophique, religieuse, anthropologique…) entrent dans le champ de notre recherche collective.

La programmation des mois à venir est la suivante :

Vendredi 13 décembre 2013,Université de Saint-Étienne, 10h30-12h30 (Faculté des Arts, Lettres et Langues, Bâtiment M, 1er étage, salle M1.03), Parlements, législation et confession :

Pierre-Jean Souriac (Université de Lyon), « Élaboration et application de la loi dans les parlements au XVIe siècle » ; discutante : Chrystel Bernat (Institut protestant de théologie – Montpellier).

Vendredi 17 janvier 2014,Université Panthéon-Assas-Paris II, 17h30-19h30 (Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, 75005, bâtiment C, 3e étage, salle Collinet) : 

Sophie Nicholls (Université d’Oxford), « Parlementarisme, communautés politiques : le moment ligueur ». Discutants : Thierry Amalou (Université de Paris I-Sorbonne-Panthéon) et Marco Penzi (EHESS).

Samedi 29 mars 2014,Université deClermont-Ferrand, 10h30-12h30 : Le Parlement de Paris et les rapports avec les religieux et les théologiens,

Thierry Amalou (Université de Paris I-Sorbonne-Panthéon), « La faculté de théologie de l’université de Paris et le Parlement au XVIe siècle » ;

Caroline Galland (Université Paris-Ouest-Nanterre), « Le fonds Harlay : un nouvel éclairage sur les relations des réguliers avec le Parlement de Paris ».

Discutant : Bernard Dompnier (Université de Clermont-Ferrand).

Samedi 17 mai 2014, Université Panthéon-Assas-Paris II, 10h – 17h, Le monde parlementaire au Moyen Age : procédures, paradigmes, représentations, journée d’étude présidée par le Professeur Albert Rigaudière, de l’Académie de Inscriptions et Belles Lettres :

Axel Degoy (Rouen), « Les implications judiciaires de la ‘souveraineté’ du Parlement de Paris au tournant des XIVe et XVe siècles » ;

Véronique Julerot (Paris), « De Paris à Lyon : l’exécution d’un arrêt du Parlement à la fin du XVe siècle » ;

Frédéric F. Martin (Université de Nantes), « Autorité et impuissance du parlement dans les processus décisionnels » ;

Philippe Paschel (CNRS), « L’espace de la justice au Parlement médiéval » ;

Élizabeth Schneider (Fribourg), « La personne publique des parlementaires » ;

Julien Théry (Université de Montpellier) « Les assemblées représentatives du royaume sous le règne de Philippe le Bel : aux commencements d’une exception française » ;

Valérie Toureille (Université de Cergy-Pontoise) « Le rôle du Parlement au XVe siècle dans le contrôle de l’exercice du droit de grâce » ;

Discutant : Raphaël Eckert (Université de Strasbourg)

Samedi 14 juin 2014,Lyon (ENS, 10h30-16h00, 15 parvis René Descartes, salle à préciser), journée d’étude de clôture :  Les assemblées souveraines et l’Étranger :

David Beytelmann (Sciences Po), « L’Amérique, les juntas et le gouvernement polysynodal. Réflexions sur l’histoire des institutions délibératives de la monarchie hispanique et l’histoire de la théorie politique. XVe-XVIIe siècle » ;

Bertrand Haan (Université de Paris (IV)-Sorbonne), « Le roi de justice et de paix selon les Cortes de Castille au XVIe siècle » ;

Alexandra Merle (Université de Caen), « Les Cortes de Castille à l’époque moderne : théories politiques et pratiques de gouvernement » ;

Raffaele Ruggiero (Université de Bari), « Machiavelli e i Parlamenti francesi : il delitto politico tra assolutismo e Fundamentaldisplinirung » ;

Présidente et discutante : Marina Mestre (ENS Lyon).

Pierre-François Moreau (ENS, directeur de l’UMR 5037) : conclusion du cycle du séminaire des deux années passées.

Argumentaire :

Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique.

Nous intégrons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.

Contacts :

isabelle.brancourt@sfr.fr

frederic.gabriel@gmail.com