Archives de catégorie : Info-Recherche

Placer dans cette catégorie tous les billets qui donne des informations sur le carnet de recherche, ses objectifs, son fonctionnement. De même, y indexer les billets qui concernent la recherche dans le champ “Parlement” en général.

1753 : Montesquieu et les “exilés”

Séminaire Parlement(s) et cours souveraines

La prochaine séance du séminaire “Parlement(s) et cours souveraines”  aura lieu :

                                      Vendredi 12 décembre 2025 (16h30-18h30)

Catherine VOLPILHAC-AUGER (ENS Lyon, IHRIM, UMR 5317), « La grande crise de 1753 : Montesquieu et les parlementaires exilés à Bourges  ».

Répondant : Thibault BARBIEUX ( Université Versailles -Saint Quentin)

Le séminaire se tiendra dans les locaux de l’Institut d’Histoire du Droit-Jean Gaudemet (salle Administration ou salle Collinet, selon la disponibilité), 4 rue Valette, 75005 Paris, esc. de gauche sous le hall, 3e étage.

Voici le lien de connexion ZOOM pour toutes les personnes qui ne pourraient pas se déplacer à l’Institut, sachant que nous vous remercions, lorsque vous le pouvez bien sûr, de privilégier la présence dans nos locaux.

Participer à la réunion Zoom

https://us02web.zoom.us/j/83968347357?pwd=z1uP60q7oK5ekpzbYAEmqnF8M5Wtzk.1

ID de réunion: 839 6834 7357

Code secret: 35560

Retour de colloque (Dijon, 6-7 novembre 2025) : un Parlement de Paris à l’honneur par ses greffiers

Sans anticiper sur les actes qui seront publiés dans les mois à venir, il était urgent pour moi de consigner cette brève mémoire d’un bel événement.

D’abord j’adresse mes remerciements aux organisateurs de cette rencontre qui fut à la fois  recherche scientifique et plaisir culturel. Je les adresse à l’Association française pour l’Histoire de la Justice (AFHJ) qui tenait à Dijon ses Journées régionales annuelles (https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/59958-les-greffiers-au-fil-du-temps) et à la Faculté de droit de l’Université de Dijon qui nous a reçus. Hommage donc tout spécial à Sylvie Humbert, secrétaire générale de l’AFHJ, et à Marie-Clotilde Lault, professeur d’Histoire du Droit à Dijon. Derrière elles, que soient remerciées toutes les personnes qui ont contribué au confort et à l’agrément – je dirais même à la beauté – de la réception qui nous fut réservée à Dijon. Je pense donc à l’accueil chaleureux qui a été fait aux participants par M. le Premier président de la Cour d’appel Alain Chateauneuf, par M. le Procureur général près la Cour d’appel Philippe Astruc, par Mme la Directrice de l’École nationale des Greffes Anne-Sophie Beyssac, enfin par M. Denis Salas, président de l’AFHJ, qui a ouvert et présidé les travaux de la première après-midi du colloque.

Notre gratitude revient également à Mme la Directrice du Musée Magnin qui fut la pause vespérale la plus riche sur le plan culturel que j’aie connue depuis longtemps en France. Je ne peux que vous inviter à une petite visite de ce musée, au moins virtuelle (https://musee-magnin.fr/) à défaut de pouvoir vous rendre sur place.

Entrée du parlement de Bourgogne aujourd’hui Cour d’appel (Dijon) (cc Mossot)

En ce qui concerne les travaux de notre colloque eux-mêmes, on me pardonnera de commencer par le(s) Parlement(s). Car le Parlement de Paris fut à l’honneur de cette histoire « des greffiers au fil du temps », qui nous menait jusqu’à l’immédiate contemporanéité, en une exposition et en trois communications (sur un total de treize, hormis la table ronde de clôture). Le Parlement de Paris, donc, mais pas seul : en effet, le parlement de Bourgogne qui a siégé à Dijon de 1486 à la Révolution française, a tenu une place d’honneur de deux façons complémentaires, toutes deux « patrimoniales » : l’une fut « patrimoine architectural », puisque la première partie du colloque s’est tenue dans l’ancienne grand-chambre du parlement, dite, « Chambre dorée » et que M. Benoît de Charry, président honoraire de la Cour d’appel de Côte-d’Or, nous a assuré une visite guidée complète du Palais qui abrite justement, aujourd’hui, ladite Cour d’appel ; il vient d’en donner un remarquable guide pour les Archives départementales, truffé de photos anciennes et nouvelles et de plans et documents d’archives.

La seconde découverte du parlement de Bourgogne s’est faite, grâce à Mme Olga Ponchet, Directrice adjointe des Archives départementales de Côte d’Or, par un panorama circonstancié des archives que nous ont laissées les activités de ce parlement tout au long de son existence : 330ml dans les dépôts actuels (sous-série BII) auxquels s’ajoutent les 15ml des archives du petit parlement des Dombes, dont on parle bien peu, mais qui siégea à Trévoux (https://patrimoines.ain.fr/n/parlement-de-dombes-a-trevoux/n:395) de 1523 à 1771. Une paille, évidemment, au regard des milliers d’articles d’archives que représente la série W des archives contemporaines qui nécessitent une collaboration attentive des greffiers, des directeurs des greffes et des archivistes, ce qui était d’ailleurs le sujet premier de la communication de Mme Ponchet, on s’en doute. Pourtant, quand on sait le temps et les compétences (paléographiques autant qu’historiques et juridiques) que requiert l’exploitation des registres et fonds des parlements, on imagine volontiers le travail qu’il reste à faire pour les 330ml et 15ml des parlements, qui se trouvent aujourd’hui en dépôt à Dijon. Encore n’a-t-on pas évoqué la Chambre des comptes de Dijon dont Jean-Baptiste Peincedé (1741-1820), « garde des livres de la Chambres des comptes » de 1771 à 1786, réalisa un « inventaire » qui est aujourd’hui en accès libre en ligne (https://archives.cotedor.fr/console/ir_ead_visu.php?eadid=FRAD021_000000909&ir=23305 ), assorti de tables des noms de lieux, de personnes et de matières. Une fois de plus on mesure l’incroyable apport de l’armée des ombres que représentent pour la science historique les générations d’archivistes qui nous valent un tel outil de recherche. A quand, et grâce à quel outil de la plus haute technologie, un accès indexé aux archives des parlements (ici, de Dijon et des Dombes) ?

L’exposition “Plume de greffier” réalisée par Mme Monique Morgat-Bonnet, longtemps ingénieur CNRS au Centre d’Étude d’Histoire Juridique (CEHJ) de l’Institut d’Histoire du Droit, aujourd’hui « Jean Gaudemet » (UMR 7184), nous a été présentée grâce à un prêt de l’Université de Lille qui en est aujourd’hui dépositaire. Sa valeur est connue. On ne peut qu’être admiratif de la fantaisie et de l’intelligence des dessins marginaux et lettrines qui enrichissent les registres de parchemin des XIVe et XVe siècles. Le plus connu sans doute de ces dessins est la représentation, en marge d’un certain jour de mai 1429, d’une « pucelle » en cheveux longs et jupe courte, armée d’une épée et brandissant un oriflamme, par laquelle le greffier Fauquembergue croit devoir signaler pour la mémoire des siècles, et de la cour de Parlement – de loin et dans le camp adverse – l’intervention spectaculaire de Jeanne d’Arc pour délivrer Orléans, mais on doit aussi retenir, entre autres, ces mains à l’index tendu, pointant un enregistrement, qui permettent de repérer les décisions importantes.

Trois communications parfaitement complémentaires ont par ailleurs retracé l’essentiel de l’histoire des greffiers et des greffes du Parlement de Paris de son origine à sa destruction dès les débuts de la Révolution française. Dans l’ordre chronologique (et non de séance, pour des raisons toutes pratiques), la première fut celle de Me David Cabannes, avocat au barreau de Dijon (mais aussi ancien élève du pr. Jean-Marie Carbasse qui a ainsi tiré un lien entre trois des intervenants nommés dans ce billet) : cette communication a retracé la naissance des greffiers du XIIIe siècle au XVe siècle. Un historique précis, appuyé sur les travaux anciens et nouveaux (les plus récents étant ceux de Monique Morgat-Bonnet), a parfaitement posé à la fois la terminologie et son évolution, et l’institutionnalisation des greffes au Moyen Âge. Pour un public qui était composé assez largement de praticiens et d’élèves des greffes, il était capital de préciser rapidement les spécificités de la cour de Parlement et ses attributions, hors catégorie par rapport à nos critères actuels de l’administration judiciaire.

La seconde associa, à deux voix, la « sortante » que je suis à un jeune « entrant » (Aurélien Peter), encore en fin d’une thèse attendue et qui doit combler un grand vide de l’historiographie, sur l’histoire des greffes et greffiers du Parlement de Paris à l’époque moderne. Une nouvelle et toujours nécessaire « promenade » photographique dans les galeries des archives nationales, spécialement « la » galerie du Parlement devait précéder une explication, circonstanciée (pourtant « éclair ») et illustrée, de l’incroyable inflation des écritures et du travail des greffes à partir du XVIe siècle, de sa complication progressive et de sa spécialisation en bureaux distincts, sous la houlette de personnalités remarquables, de Jean Du Tillet (XVIe siècle) à Nicolas Dongois (sous Louis XIV). Vint un moment, sous la Régence de Louis XV, où les greffiers en chef, les « principaux » ou petits commis des greffes, comprennent les risques de désordres de submersions des services, et/ou entrent en intelligence pour réfléchir aux moyens de rationaliser la conservation des écritures, des dépôts de pièces et des registres ; avec qui ? le chancelier de France ? le procureur général du roi et les avocats généraux qui forment le « parquet de Messieurs les gens du roi » ? Une poignée d’hommes (d’Aguesseau, Joly de Fleury, les deux Gilbert de Voisins), semble-t-il, au centre desquels les archives (série U) nous laissent un témoin peu ordinaire, last but not least : un certain secrétaire du greffier en chef, ce « Gilbert méconnu »1 qu’il m’a été donné d’identifier. Or parcourant, comme nous l’avons fait l’un et l’autre, les collections de copies (semées de documents originaux) que ce dernier a confectionnées (sur ordre ou de sa propre initiative ?) au long des dizaines d’années où notre bonhomme resté sous le nom de « De L’Isle » a accompagné le travail de son maître, de ses douze ans (en 1679 ou 80) à sa mort (à l’automne 1746), il apparaît bien clairement que leur intelligence doit être mise en relation avec les circonstances de la confection d’autres fonds d’archives, à la même époque, à commencer par la monumentale collection Joly de Fleury de la BnF. Il reste à rechercher dans les correspondances et les écrits, au-delà de simples coïncidences de dates, l’expresse volonté de ces hautes personnalités de l’administration de la justice sous Louis XV d’une réorganisation et d’une modernisation des services des greffes comme de la mémoire judiciaire de ce « cœur de l’État de justice » qu’est le Parlement. Pour des raisons purement circonstancielles et personnelles, la direction des dépôts des greffes passe en fait, au XVIIIe siècle, sous le contrôle du procureur général du roi.

La troisième communication (qui vint en première séance dans le déroulement du colloque) fut celle du Pr. Louis de Carbonnières sur Pierre (†1718) et Pierre Claude Amyot (†1757)2 : il fit ainsi dialoguer des sources inexploitées dans la perspective de l’histoire des greffiers (Rousseau de La Combe, Fonds Joly de Fleury, manuscrit des environs de 1740 conservé à l’Arsenal, supplément des Manuscrits français, entre autres), pour faire la démonstration, au-delà de possibles faiblesses des greffiers en général, de l’extrême compétence, au contraire, acquise par ces commis du greffe du Parlement de Paris (ici du greffe criminel) et de leur réputation, en matière de procédure, y compris auprès des plus grandes Robes de la magistrature ancienne.

L’implication de l’École nationale des Greffes, sise à Dijon, explique que la majorité des communications de ce colloque ont été consacrées au rôle actuel des greffiers et les problèmes que les greffes pouvaient aujourd’hui rencontrer. Les cas particuliers des greffiers pénitentiaires, des greffes militaires, des greffiers des tribunaux de commerce ont permis, avec beaucoup de brio et de précision, de mettre en lumière des professions peu connues. Les actes en donneront le tableau complet. En dépit de tout l’intérêt que nous avons pris à les écouter, ces communications n’ont pas leur place dans ce carnet d’histoire.

  1. cf. Un Gilbert méconnu. Magistrature et quotidien du Parlement de Paris dans le premier XVIIIe siècle, par Isabelle Brancourt, Paris: Société française d’Histoire du Dix-huitième Siècle (SFEDS), 2016, 454 pp. []
  2. Ainsi que d’un neveu, Pierre Claude Drouet, que le Pr. de Carbonnières dit avoir rencontré grâce à notre Gilbert méconnu []

Des colloques très “Parlement(s)” et cours souveraines, en ce mois de novembre

A Dijon, les 6 et 7 novembre 2025, le greffe du Parlement de Paris sera à l’honneur en trois communications complémentaires, pour la période moderne, du XVIe siècle au XVIIIe siècle.

A Grenoble, les mêmes jours 6 et 7 novembre, se tiendra un colloque sur “Les cours souveraines face aux déviances et aux minorités religieuses dans l’Europe méridionale, aux XVIe-XVIIIe siècles”. Avec une insistance remarquable sur les fonds d’archives (spécialement celles du parlement de Grenoble, aux Archives de l’Isère). Nous attendrons les actes avec impatience.

Reprise du Séminaire Parlement(s) et cours souveraines

Anne Dobigny-Reverso (IHD-Jean Gaudemet de l’Université Paris Panthéon-Assas) vous prie de trouver ici l’annonce de la prochaine séance du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines » :

Vendredi 24 octobre 2025 (16h30-18h30)

Jean-Pascal CHATEL (Univ. Paris-Cité), « Le rôle politique des parlements selon Cardin Le Bret ».

Répondant : Marie-Catherine VIGNAL-SOULEYREAU (Sorbonne Université)

Le séminaire se tiendra dans les locaux de l’Institut d’Histoire du Droit-Jean Gaudemet (salle Administration ou salle Collinet, selon la disponibilité), 4 rue Valette, 75005 Paris, esc. de gauche sous le hall, 3e étage.

Voici le lien de connexion ZOOM pour toutes les personnes qui ne pourraient pas se déplacer à l’Institut, sachant que nous vous remercions, lorsque vous le pouvez bien sûr, de privilégier la présence dans nos locaux.

Pour participer à la réunion Zoom

https://us02web.zoom.us/j/83221747544?pwd=5QazNtnWksrcP460x3sW40e6xGxrO6.1

ID de réunion: 832 2174 7544

Code secret: 410490

La prochaine séance aura lieu le vendredi 12 décembre de 16h30 à 18h30.

 

Dernière séance du séminaire Parlement(s) et cours souveraines 2024-2025

PARLEMENT(S) ET COURS SOUVERAINES EN FRANCE ET EN EUROPE, SOUS L’ANCIEN RÉGIME

Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

Vendredi 16 mai 2025

Clara Cwikowski (Aix-Marseille Université), « La tolérance au xviiie siècle »

Répondant : Raphaël Fournier (ESSCA)

Université Panthéon-Assas-Paris II

Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe,

4 rue Valette, 75005 Paris

bâtiment C (à gauche dans le hall du Centre Sainte-Barbe), 3e étage

Salle Collinet ou Salle administration, sauf exception

16h30-18h30

Séminaire accessible également en visio-conférence :

https://us02web.zoom.us/j/85274535279?pwd=AGjfZbUUAomB0DQNaI3RhFz1WpWpAI.1

ID de réunion: 852 7453 5279

Code secret: 885538

Séminaire Parlement(s) et cours souveraines – 16 mai 2025

Anne Dobigny-Reverso (IHD-Jean Gaudemet de l’Université Paris Panthéon-Assas) et Frédéric Gabriel (CNRS – IHRIM) vous prient de trouver ici l’annonce de la prochaine séance du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines » :

Vendredi 16 mai 2025 (16h30-18h30)

Clara CWIKOWSKI (Université de Toulon), « La tolérance des parlements envers les protestants au siècle des Lumières ».

Répondant : Raphaël FOURNIER (ESSCA)

Le séminaire se tiendra dans les locaux de l’Institut d’Histoire du Droit-Jean Gaudemet (salle Administration ou salle Collinet, selon la disponibilité), 4 rue Valette, 75005 Paris, esc. de gauche sous le hall, 3e étage.

Voici le lien de connexion ZOOM pour toutes les personnes qui ne pourraient pas se déplacer à l’Institut, sachant que nous vous remercions, lorsque vous le pouvez bien sûr, de privilégier la présence dans nos locaux.

https://us02web.zoom.us/j/85274535279?pwd=AGjfZbUUAomB0DQNaI3RhFz1WpWpAI.1

ID de réunion: 852 7453 5279

Code secret: 885538

PARI(S) 2025 continue ! Un programme très riche pour les 3 et 4 avril prochains

Après une belle séance du séminaire consacrée au duel d’après les requêtes du procureur général du roi dans les trois premières décennies du XVIIIe siècle (Raphaël Decaux) avec une passionnante réponse du Pr. Reynald Abad, les organisateurs du programme “Parlement(s) et cours souveraines”, Anne Dobigny-Reverso et Frédéric Gabriel, enchaînent rapidement sur deux manifestations scientifiques exceptionnelles et très prochaines, qui s’inscrivent dans ce pari 2025 du montage en cours du projet PARL-IA-MENT(S)

Jeudi 3 avril 2025, 14h-18h30, au CARAN des Archives nationales, salle d’Albâtre, 11 rue des Quatre-Fils, Paris 3e

Avec le lien du programme : https://ihrim.ens-lyon.fr/evenement/seance-speciale-le-parlement-medieval-au-defi-des-humanites-numeriques sur le site de l’IHRIM (ENS de Lyon) qui est partenaire des manifestations et soutien permanent du séminaire Parlement(s) et cours souveraines.

 

Avec le lien pour vous connecter en visio, si vous êtes empêchés de vous rendre sur place : 

Pour le 3 avril :
Anne DOBIGNY-REVERSO vous invite à une réunion Zoom programmée.
 
Sujet: Le Parlement médiéval au défi des humanités numériques
Heure: 3 avr. 2025 02:00 PM Paris
Participer à la réunion Zoom
https://us02web.zoom.us/j/87063776600?pwd=FtKbH402wb6JLa2AeHaBaagZxF2sjh.1
 
ID de réunion: 870 6377 6600
Code secret: 253801
 

ET le vendredi 4 avril 2025, 10h-16h30, au Patio d’Assas, 92 rue d’Assas, Paris 6avec inscription obligatoire auprès des contacts indiqués ci-dessous pour toute présence physique dans le lieu des conférences :

Journée d’étude « Justice(s) en archives dans un Grand Sud-Ouest, sous l’Ancien Régime », avec le soutien des Archives nationales

Avec le lien du programme sur le site de l’IHRIM : https://ihrim.ens-lyon.fr/evenement/justice-s-en-archives-dans-un-grand-sud-ouest-sous-l-ancien-regime

Matinée : Présidence et modération de M. Michel Ollion (Archives nationales)

Agnès Vatican et Marion Lamy (Archives départementales de la Gironde), « Archives du Parlement et des justices d’Ancien Régime aux Archives départementales de la Gironde au défi des Humanités Numériques »

Adrien Pitor (Sorbonne Université), « Des pierres aux papiers : les lieux et les enjeux de l’archivage judiciaire au Parlement de Paris »

Pascal Plas et Pascal Texier (Université́ de Limoges), « La relation périphérie/centre ou le lien juridictionnel entre la province et le Parlement de Paris, sous Louis XIV : à la recherche du procès en appel d’un jugement de Magnac-Laval »

Répondant : Reynald Abad (Université Paris-Sorbonne)

Déjeuner libre

Après-midi : Présidence et modération du Pr. Olivier Descamps (Université Paris Panthéon Assas)

Dimitri Chaminade (Université́ de Toulouse), « Les arrêts de règlement au parlement de Toulouse : du gouvernement régional à la complexité́ nationale »

Virginie Lemonnier-Lesage (Université de Bourgogne), « Les arrêts de règlement du Parlement de Normandie »

Clôture vers 16h30

Avec le lien pour vous connecter en visio, si besoin : 

Pour le 4
Anne DOBIGNY-REVERSO vous invite à une réunion Zoom programmée.
 
Sujet: Justice(s) en archives
Heure: 4 avr. 2025 10:00 AM Paris
Participer à la réunion Zoom
https://us02web.zoom.us/j/84646300843?pwd=mk1EKcRW5pbbeu7FbrVDwzTk8uaYUt.1
 
ID de réunion: 846 4630 0843
Code secret: 572093
 
Pour vous inscrire sur place : 

Contacter : Anne Dobigny-Reverso, Frédéric Gabriel, Olivier Descamps et Edith Isaac du Cabinet EXPERTISE@EDIT/H

 

PARI(S) 2025 – 2 : prochaine séance du séminaire Parlement(s) : attention spéciale !

Comme vous pourrez le voir sur cette belle affiche, l’horaire du séminaire du 21 mars (et non 14 mars comme annoncé précédemment) est changé : 14h-16h30, mais le lieu est bien l’IHD Jean Gaudemet, 4 rue Valette, 75005 Paris, et le mode habituel : nous vous accueillons salle Collinet ou, en cas d’empêchement, nous vous retrouvons sur ZOOM grâce au lien que vous pouvez solliciter auprès d’Anne Dobigny-Reverso (adresse au bas de l’affiche), ou bien Frédéric Gabriel, co-organisateur avec Anne du séminaire, ou bien encore auprès d’Isabelle Brancourt (isabelle.brancourt@sfr.fr)

Le séminaire est accessible à toute personne qui le peuvent, de préférence, dans les locaux de l’Institut Jean Gaudemet, mais également à distance par ce lien : https://us02web.zoom.us/j/83529156706?pwd=bALuchiMxmHhYckqKABzJgmL99CJOZ.1 

Par avance, nous confirmons les dates des 3 et 4 avril, ainsi que celle du 16 mai pour de prochaines manifestations scientifiques de notre séminaire “Parlement(s) et cours souveraines”. 

Le 3 avril se tiendra, au CARAN (Archives nationales, 11 rue des Quatre-Fils, 75003 Paris) un atelier autour des projets récents et du traitement des archives médiévales du Parlement médiéval. Sous la présidence d’Olivier Mattéoni avec le concours d’Elisabeth Schmit, Pauline Psychala, Vincent Challet et Jean-Philippe Juchs et Vincent Gabay.

A vos agendas ! Programme à venir sur ce carnet dès le 22 mars 2025

Le 4 avril se déroulera au “Patio” d’Assas (Université Paris Panthéon Assas, 96 rue d’Assas, 75006 Paris) une journée d’études consacrée, elle, au traitement des archives modernes des Parlement(s) et cours souveraines d’un Grand Sud-Ouest de l’ancien royaume de France. Sous la présidence de Michel Ollion.

Les programmes seront publiés dès que possible.

Nous participons au Sommet de l’IA

A l’invitation de Mme Claire Bouglé-Le Roux, historienne du droit à la Faculté de droit de l’Université de Versailles-Saint-Quentin, le Pr. Olivier Descamps nous emmène à la journée d’étude du 11 février 2025 qui a lieu en marge du Sommet de l’IA lancé par l’Elysée :

La matinée, largement consacrée à l’Histoire du droit, fera se succéder, sous la présidence de Mme Anne Rousselet-Pimont (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) la présentation et démonstration de notre projet commun “PARL-IA-MENT(S)”,  par Olivier Descamps, Isabelle Brancourt (Institut Jean Gaudemet de l’Université Paris Panthéon-Assas) et Eric Detoisien, puis une Table ronde animée par Yann-Arzel Durelle-Marc (Paris 1) dans laquelle nous réfléchirons à la manière de se saisir de ces outils que l’on regroupe sous le nom d’Intelligence Artificielle et à ce que l’on peut, dès aujourd’hui, en attendre.

Pour avoir le programme et aussi s’inscrire (obligatoire) :

https://irjs.pantheonsorbonne.fr/evenements/law-and-artificial-intelligence-larti-history-perspective-and-contemporary-challenges

PARI(S) 2025 : c’est lancé !

Par le Pr. Olivier DESCAMPS, Pr. Ag. des Facultés de Droit, Histoire du droit, Université Paris Panthéon Assas

Un jeu de mots ? Mais pas seulement.

A Paris encore, comme en 2024, mais pour un autre défi. Scientifique, celui-là. Depuis le vendredi 10 janvier 2025, notre pari 2025 est lancé : celui d’un montage réussi d’un projet d’ampleur. Vous l’avez déjà peut-être aperçu ou vous en avez entendu parler ici ou là. Il s’agit du projet PARL-IA-MENT(S) ou Parlement(s) d’Ancien Régime à la lumière de l’Intelligence Artificielle que nous sommes en train de monter.

Un pari, donc, pour des paris :

Nous nous sommes lancé un quadruple défi plus technique que scientifique :

1° celui de relancer la dynamique d’équipe du département CEHJ (pour Centre d’Étude d’Histoire Juridique) que je dirige au sein de l’Institut d’Histoire du Droit Jean Gaudemet ; impossible de laisser passer le 70e anniversaire de l’existence de ce centre de recherche ;

2° celui de poursuivre, sur de premiers essais concluants, toutes les expérimentations qui font et feront la preuve de la possibilité de réalisation de notre projet (on dit « faisabilité » aujourd’hui – c’est un mot assez laid, mais adopté) ;

3° celui de permettre la fédération d’un maximum de chercheurs qui travaillent sur les archives du Parlement de Paris ou des parlements de la France d’Ancien Régime, non pour les « absorber » institutionnellement, mais pour permettre de valoriser toutes les initiatives individuelles dès lors qu’elles se heurtent aux mêmes contraintes méthodologiques et scientifiques : celles qui découlent du traitement d’archives judiciaires anciennes de masses ;

4° celui enfin de développer un esprit d’une véritable mutualisation des outils qui résulteront de nos travaux.

Un enjeu scientifique majeur

Il s’agit de faire dialoguer le passé et le présent ; autrement dit, rendre l’Histoire vivante. Depuis la plus haute Antiquité, en effet, la justice est une exigence essentielle des sociétés. Comme preuve, le cycle 2024 des conférences de la Cour de cassation (cf. https://www.courdecassation.fr/files/files/Colloques/Programmes_colloques/Programmes_2024/2024__02_16_Ethique_judiciaire_violences.pdf ). La justice est un véritable patrimoine commun, elle forme une culture vivante. Problèmes récurrents, remises en cause et aspirations continuelles à la réforme incitent à interroger l’histoire pour un dialogue dynamique et constructif du présent avec l’expérience passée. Que ce soit dans le domaine institutionnel (concentration ou non des juridictions), dans celui du coût global ou individuel et de l’accès des justiciables à la justice, que ce soit sur le plan de la procédure (tant criminelle que civile) ou de la législation, de la clarté de la norme, de l’application du droit, de l’effectivité des décisions judiciaires et des peines, la demande du public comme du Ministère interroge l’historien autant que le juriste de droit positif et l’ensemble des praticiens du droit et de la justice.

Pour contribuer à cette « exigence de justice », le projet PARL-IA-MENT(S) propose d’accéder à la réalité de la justice, non seulement criminelle mais aussi civile, du/des parlement(s) de la France d’un long XVIIIe siècle pour introduire à une réflexion sur la Justice et pour nourrir les aspirations à son amélioration.

Un projet collectif

Le PARI(S) 2025 est une entreprise qui implique tous les membres du Centre d’Étude d’Histoire Juridique (CEHJ), émérites, honoraires ou non, dans l’esprit de son fondateur le Pr. Pierre Clément Timbal, il y a maintenant 70 révolus. Il repose sur la forte convention de collaboration qui unit ce département de l’UMR 7184, Institut d’Histoire du Droit Jean Gaudemet (Université Paris Panthéon Assas – CNRS), aux Archives nationales de France, et plus spécialement à la Section ancienne des Archives, autour de l’exploitation des archives océaniques du Parlement de Paris. Nous remercions donc très chaleureusement son directeur, M. Amable Sablon du Corail, ainsi que le responsable des fonds judiciaires des Archives, le conservateur en chef Michel Ollion, pour l’appui et les contributions qu’ils ont promis et/ou donnés à notre entreprise.

Une entreprise collective aussi parce qu’elle implique, dès maintenant, un autre centre de recherche, le département « Histoire du droit et Théorie du droit » de l’IRJS de l’Université Paris1 Panthéon-Sorbonne, spécialement en la personne de son directeur, le Pr. Liêm Tuttle.

Une entreprise qui pourrait déboucher sur une mise en réseau de tous les historiens, du droit ou des Lettres, incluant même d’autres disciplines comme les juristes de droit positif ou comparé, les philosophes, les sociologues et anthropologues, les politiques et historiens des idées et de la pensée…

Une première publication

Pour accompagner le montage du projet, nous avons adopté deux démarches, l’une et l’autre en libre accès pour un partage très ouvert :

  • l’association du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime, désormais dirigé par Anne Dobigny-Reverso (membre statutaire du CEHJ-Institut Jean Gaudemet, MCF d’histoire du droit et droit privé de l’Université de Toulon) et Frédéric Gabriel (IHRIM de l’ENS de Lyon – CNRS) a la démarche que nous mettons en place, en accolant un atelier de réflexion et d’expérimentation en traitement des archives du/des parlement(s) d’Ancien Régime aux séances du séminaire proprement dit (cf. https://ihd.cnrs.fr/parlements-cours-souveraines/presentation/) ;
  •  la publication régulière de travaux qui sont directement liés à la démarche scientifique du projet PARL-IA-MENT(S), dans une page dédiée de ce carnet de recherche (cf. https://parlementdeparis.hypotheses.org/publications). Pour commencer, avec l’autorisation de son auteur, j’ai fait mettre en ligne le mémoire de Master2 réalisé par Raphaël Decaux (promotion 2022) sous ma direction sur le duel dans les trois premières décennies du XVIIIe siècle à travers des archives du procureur général du roi au Parlement de Paris.