Archives par mot-clé : Serment

Le serment des premiers présidents au parlement de Paris

 En guise de rentrée…

Pour citer ce billet : http://parlementdeparis.hypotheses.org, I. Brancourt, « Le serment des premiers présidents au parlement de Paris, 2 août 2010, § n°.

1.  Le Parlement est une institution admirable ! Parfaitement réglée, aux formes méticuleusement polies et repolies avec le temps. Cinq siècles et demi d’usages reposant sur la tradition, la coutume et le précédent ! Au XVIIIe siècle, le plus humble membre de cette auguste cour connaissait évidemment toutes les arcanes du cérémonial judiciaire et remarquait, notait, épinglait, s’émouvait (protestait au besoin)… à la moindre altération, au plus petit oubli, à la plus lilliputienne innovation de ce rituel sacro-saint.

2.  Dans ce genre, notre Delisle[1] est passé maître ès art : dans le 2e volume de l’année judiciaire 1736 de sa collection du « Conseil secret du Parlement »[2], le chercheur pourra donc lire ce qui suit :

– d’abord, dans son habituelle chronique mensuelle :

« Juin 1736.

« Vendredy premier jour de Juin 1736. Continuation de beau temps et chaud, avec toujours un assés grand vent. M. le Président Le Peletier receû cejourdhuy Premier Président au grand contentement du Parlement, de tout le Palais et du public ; aussi y avoit-il un grand nombre de peuple à sa réception… »

Puis, sur l’un de ces feuillets journaliers dont la collection représente ce « journal » si pittoresque de notre commis-greffier, toujours à la date du 1er juin :

« Du vendredy 1er Juin 1736. Du matin.

« Cejour, sur les 7 heures du matin, Messire Louis Le Peletier, second président en la cour, est venu au Palais en robe noire pour y estre receû en l’état et office de Premier Président, auquel office le roy l’avoit nommé le 26 du mois de may dernier, par le déceds de Mre Antoine Portail, arrivé le 3ème dudit mois, et dont il avoit presté le serment de fidélité entre les mains du roy le 29 du mesme mois ainsi qu’il est accoutumé. Il étoit accompagné de Mr son fils, conseiller en la cour, qui a l’agrément de sa charge de Président en la cour, et d’un assés grand nombre de Messieurs ses parens et amis. Il est demeuré dans le parquet des huissiers pendant quelque temps et a veû entrer Messieurs qu’il a saluéz. La petite audience ouverte peu de temps après, elle a esté tenue jusqu’à 7 heures et demie passées, pendant laquelle il a passé dans son cabinet où il a demeuré jusqu’à plus de 8 heures, avec Mrs ses parens et amis qu’il a régalés en caffé et pain et vin, et où plusieurs de Messieurs l’ont salué. Après 8 heures passées, et la Grand Chambre étant seule, Mr le Président de Maupeou présidant la compagnie, il a esté enfin procédé à la réception, Mr Morel, doyen des conseillers de la cour, a fait le raport de la requête présentée à la cour par mondit sieur le Président Le Peletier pour estre receû audit état et office de premier Président en la cour, de l’information faite de ses vie et mœurs et des conclusions du Procureur général du roy qui n’empêchoit sa réception. M. le Président de Maupeou a pris les advis à l’ordinaire ; Mr le doyen, rapporteur, disant le sien, l’a accompagné d’un petit éloge de Mr le Premier Président, mais que personne n’a pu entendre par la grande foule de monde qui est entrée aiant forcé les portes dont les huissiers n’estoient pas les maistres. La réception a esté ordonnée avec beaucoup de joye par tous Messieurs, en prêtant par luy le serment en tel cas requis et accoutumé, et que pour prester ledit serment toutes les chambres seroient assemblées. Et à l’instant, toutes lesdites chambres aiant esté assemblées avec beaucoup de peine, Messieurs ne pouvant passer dans les barreaux pour l’afluance [v°] du monde, Mr le Président Le Peletier, qui avoit passé de son cabinet à la Grand Chambre par le parquet des huissiers (au lieu qu’il devoit passer au greffe)[3] a esté mandé, et passé au barreau où Mr le Président de Maupeou luy a fait prester le serment accoutumé ainsi qu’il est porté en l’arrest de sa réception, et luy a dit de prendre sa place. Ce qu’il a fait le premier sur le banc en traversant le parquet, Mrs les Présidens s’estant levéz à l’ordinaire… »

Réglé comme l’horloge, le cérémonial de la réception ainsi décrit par Delisle se complète de festivités qui esbaudissent notre commis fasciné : ouverture de l’audience en robe rouge, dîners de cinquante et vingt-cinq couverts chez Monsieur le Premier Président, etc… Et pourtant, lorsque l’historien s’enquiert du détail de ces formes immuables, il est plongé toujours dans la difficulté, souvent dans la confusion, et le voilà aveugle et perdu dans ce Parlement, ou tâtonnant, dans le labyrinthe de ses registres ! C’est ce qui m’est arrivé pour avoir eu la prétention de répondre à une sollicitation : trouver le texte exact du serment prononcé par le premier président lors de sa réception en la cour, au XVIIIe siècle.

3.  La première démarche avait été simple : choisir un cas parmi les premiers présidents que recense la fameuse Prosopographie des gens du Parlement[4] – celui de Le Pelletier, en 1736 – puis courir à cette mine d’or que représente le journal de Delisle. Première déconvenue : notre commis-greffier, pourtant toujours si prolixe, n’a pas retranscrit les termes du serment car, renvoyant à l’arrêt, il précise seulement que Le Pelletier prêta « le serment accoutumé ainsi qu’il est porté en l’arrest de sa réception ». Restait alors à le prendre au mot et à suivre ce fil conducteur grâce au Répertoire numérique de la série X des archives du parlement de Paris.

La consultation des registre et minute concernés s’imposait. Las ! Deuxième déconvenue : contrairement à l’indication de Delisle, le registre[5] porte, au premier juin, dans la relation de la réception de Louis Le Pelletier, la simple mention déjà donnée par Delisle : « en prêtant le serment en tel cas requis et accoutumé » (fol. 348 v°) et la minute[6] exactement la même chose. Cela aurait été trop simple.

4.  Et pourtant, le recueil Delisle U 386, comme souvent, contient également un feuillet reproduisant l’arrêt « copié sur la minute », où l’on peut lire :

« Et à l’instant toutes les chambres aiant esté assemblées, ledit sr. Le Peletier, estant au greffe[7], mandé, a fait le serment de bien et fidellement servir le roy et exercer ledit état et office de Premier Président de la cour, rendre la justice aux pauvres comme aux riches, tenir les délibérations de la cour closes et secrètes, garder les ordonnances, et, en tout, se comporter comme un bon, sage, vertueux et notable Premier Président doit faire »…

Était-ce donc là le texte du serment ? Notons au passage que l’arrêt occulte le véritable trajet suivi par Le Pelletier pour entrer dans la Grand-Chambre : il était hors de question que sa bévue (pensez-donc : le parquet des huissiers au lieu du greffe !) fût consignée pour l’éternité dans la mémoire du Parlement…

5.  Mais revenons au serment. Pour avoir la certitude de l’exactitude de la copie de Delisle, il suffit de recourir à Le Nain, toujours si utile dans les recherches sur le Parlement. La Table alphabétique de la Table des matières[8], rédigée au XVIIIe siècle, contient, au volume U 589[9], une entrée « Serments » très instructive : p. 632, la mention du serment des premiers présidents est accompagnée du renvoi suivant « vid. Tabl. des mat. tom. 11, fol. 40. 43. », puis p. 681 : « Serment du premier President, vid. Tabl. des mat. tom. 11, fol. 20 et 21. » Mieux : toujours p. 681, le continuateur de Le Nain relève méthodiquement :

« Janvier 1343. Le serment du premier President est de bien et fidellement servir et conseiller le roy envers et contre tous, de tenir secrets ses conseils, de non prendre (sic) [p. 682] dons corrompables, de non prendre robes, pensions ou profit d’aucun seigneur. Registres du Parlement. Tom. 15 fol. 240 v° ».

Certes l’on était un peu loin du XVIIIe siècle, mais, déjà, se dessinait la substance du texte déjà relevé dans le recueil de Delisle. En dévidant « la filière » Le Nain, le chercheur, se reportant en effet à sa fameuse Table, lira ce qui suit[10] :  « Pompone de Belièvre Receu 22 avril 1653 P cons vol 58 part 2 p 316 v. Son information avoit esté jugée led jour sans ass les 3 ch. Son serment y est tout au long. » Suivant ce renvoi, la collection des extraits de Le Nain, au volume U 2106[11], fol. 316 v°, livre au curieux le texte précis du serment :

« et à l’instant lesdit. chambres assemblées, ledit de Bellievre estant au greffe de la cour[12], mandé, a fait le serment accoutumé, juré de bien et fidellement exercer ledict estat et office de premier president, servir le Roy, rendre la justice aux pauvres comme aux riches, garder les ordonnances, [fol. 317] tenir les délibérations de la cour clauses (sic) et secrettes et en tout et partout sy (sic) comporter comme un bon, sage, vertueux et notable premier president doibt faire ».

Cette fois la preuve est faite : les mots sont bien ceux recopiés par Delisle en 1736. Le Nain confirme d’ailleurs en reportant également, en 1658, les termes du serment prononcé par le Premier Président de Lamoignon[13] : identiques à ceux de 1653, ils sont aussi les mêmes qu’en 1736.

6.  La tradition semble ici attestée et pourtant la série X ne semble pas avoir consigné ce détail des serments, ni dans les registres, ni dans les minutes[14]. Peut-être n’en a-t-il pas toujours été ainsi ? La Table de Le Nain, pour la réception d’Achille de Harlay en 1584, emploie les mots de « profession de foy »[15]. Pourtant, la substance du serment n’a dû guère varier au cours de l’histoire du Parlement. Jean Nagle, dans ses travaux sur l’histoire de la fonction publique et des offices, a précisé les gestes qui accompagnaient la prestation du serment au Parlement[16]. Ce cérémonial – agenouillement, prestation du serment la main sur l’Évangile (ou « sur le Tableau ») – souligne le caractère fortement religieux du serment, accentué sans doute au cours des troubles des guerres de Religion, mais jamais totalement effacé, même au Siècle des Lumières.

 


[1] Rappel : Jean-Gilbert Delisle fut secrétaire particulier du greffier en chef civil (Nicolas Dongois, puis son petit-fils, Roger François Gilbert de Voisins), puis, parallèlement à cette fonction domestique, commis greffier en titre d’office au parlement de paris. Sa biographie est à paraître prochainement en introduction à l’édition de son Journal du Parlement de Pontoise en 1720, mis à disposition en ligne sur Hal-SHS (http://halshs.archives-ouvertes.fr/view_by_stamp.php?&halsid=t2trsgt27gp4qjrcgrmvon2qi2&label=SHS&langue=fr&action_todo=view&id=halshs-00187579&version=1).

[2] Arch. nat. U 386. Pour cette année 1736, Jean-Gilbert Delisle, particulièrement disert, a constitué deux gros volumes et demi (U 385, 386, 387). Le volume U 386 n’est pas encore folioté.

[3] Souligné par nous.

[4] Prosopographie des gens du Parlement de Paris (1266-1753), publiée par Michel Popoff d’après les ms. fr. 7553 à 7555bis, éd. cf. Références, 1996, 1151 p.

[5] Arch. nat., X1A 8461 (fol. 348 r°-v°).

[6] Arch. nat., X1B 8914, 1er juin.

[7] Souligné par nous.

[8] Cf. http://parlementdeparis.hypotheses.org/241, « Entrer dans le Parlement en suivant Le Nain », billet du 27 janvier 2010.

[9] Arch. nat., U 589, Table alphabétique, t. XIV, p. 625 et s.

[10] Arch. nat., U 2339, fol. 20.

[11] Arch. nat., U 2106, Addition au Conseil secret, f° 316 v°.

[12] Souligné par nous.

[13] Arch. nat., U 2108, f° 232. N.B. la copie de la minute est restée insérée dans le volume à cet endroit ; elle porte la date, peu lisible et sans doute erronée, du « sabmedy IVe novembre 1658 » : « led. de la Moignon estant au greffe mandé, a faict led. serment juré de bien et fidellement exercer led. estat et office de premier president, servir le Roy, rendre la justice aux [en surcharge : pauvres] comme aux riches, garder les ordonnances, tenir les deliberations de la cour colese et secrettes, en tout et partout sy comporter comme un bon president sage et vertueux et notable p. p. doibt faire ». « Mr Guyot [greffier en chef] a eu la feulle », ajoute le copiste.

[14] Cf. Arch. nat., conseil secret, X1A 8389 (22 avril 1653),  X1A 8391 (26 novembre 1658), X1B 8858 et 8861.

[15] Arch. nat. 2339, fol. 20.

[16] Cité dans Journal d’un ligueur parisien, des barricades à la levée du siège de Paris par Henri IV (1588-1590), éd. critique, introduction et notes par Xavier Le Person, Genève : Droz, 1999, p. 100, note 184.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

More Posts