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Séminaire « Parlement(s) et cours souveraines  » : la reprise

Après une pause « estivale » forcée, plus longue qu’on ne l’aurait voulu, les séances du séminaire « Parlement(s) » 2014-2015 reprennent. En voici la première partie de programme ainsi que le calendrier de l’ensemble de l’année.

Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe, sous l’Ancien Régime. Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

Organisé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel, CERPHI-UMR 5037, ENS-Lyon-CNRS. Séminaire porté par le LabEx COMOD de l’Université de Lyon, en partenariat avec l’IHD de l’Université Panthéon-Assas-Paris II Continuer la lecture de Séminaire « Parlement(s) et cours souveraines  » : la reprise

Reprise du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines »

Pour la deuxième année consécutive, le séminaire « Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime » est séminaire transversal de l’Institut d’Histoire de la Pensée Classique (IHPC-UMR 5037-ENS-Lyon-CNRS). Cette activité est financée par le LabEx COMOD (Université de Lyon). Elle est soutenue par l’Institut d’Histoire du Droit (IHD-UMR 7184-Université Panthéon-Assas-CNRS). Le séminaire est dirigé, organisé et animé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel, chercheurs à l’IHPC. Après l’interrruption estivale, nos séances reprennent et la première se tient à Paris :

Vendredi 11 octobre 2013, Université Panthéon-Assas-Paris II, 17h-19h30 (Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, 75005, bâtiment C, 3e étage, salle Collinet) :

– Ouverture de la session par le Professeur Olivier Descamps, directeur de l’Institut d’histoire du droit); 

– Émilie Leromain (Université de Strasbourg), « Une enquête sur la justice au xviiie siècle : “les états des crimes dignes de mort ou de peines afflictives”. Modalités, réception et exécution. L’exemple de la généralité de Rouen et de l’intendance d’Alsace » 

– Adrien Pitor (Université Paris IV), « L’architecture du Palais de justice à l’époque moderne : les travaux au Palais de la fin du XVIIe siècle à la Révolution ».

Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique.

Nous intégrons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.

L’historiographie face au défi de la technologie numérique

1 – Le séminaire « Parlement(s) et cours souveraines »

C’est dans le cadre du séminaire transversal de l’UMR 5037 consacré pour les deux prochaines années aux « Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime » qu’a été lancée la base historiographique BibliParl. La séance du 15 décembre 2012, qui s’est déroulée à l’ENS de Lyon, était intitulée :

L’historiographie face au défi de la technologie numérique

Avec les contributions de nos collègues anglais, Julian Swann (Birkbeck College de l’Université de Londres) et Peter Campbell (Université du Sussex, professeur associé de l’Université de Versailles-Saint-Quentin), et la participation, entre autres, de Catherine Volpilhac-Auger, d’Henri Duranton (UMR 5037), et de Philippe Paschel (UMR 7184), la séance a été ouverte par Frédéric Gabriel et moi-même. Le lancement de la base « Bibliographie internationale, thématique et critique des Parlements d’Ancien Régime » a représenté la première partie de nos travaux. L’assistance technique des webmasters Valérie Beaugiraud et Maud Ingarao (l’une et l’autre ingénieurs attachées à l’UMR 5037) a permis la projection « en direct » du site http://bibliparl.tge-adonis.fr et j’ai pu, d’une part, présenter les objectifs de ce projet et, d’autre part, expérimenter pour les auditeurs le fonctionnement de la base. Les échanges, très fructueux, ont fait avancer encore la réflexion sur les usages de la base et ont permis l’affinement de sa présentation.

2 – BibliParl : un lancement tout récent

C’est en mai 2012 que j’ai soumis à notre directeur, Pierre-François Moreau, l’idée que je nourrissais depuis plusieurs mois (stages informatiques ACCESS à l’appui) de construire une base bibliographique sur le thème des Parlements d’Ancien Régime. Avec son aval et l’accord de principe des ingénieurs de l’UMR, le projet a été présenté aux responsables du TGE-ADONIS et accepté dans les premiers jours de juillet 2012. Les travaux de développement de la base ont commencé en septembre. Le 15 décembre, la base qui comptait un nombre de notices bibliographiques, obtenues par migration de mes propres fichiers bibliographiques, d’environ 700, dont plus de 100 publiées, venait d’être ouverte au public internaute. Au début du mois de janvier 2013, la Lettre n° 4 de la Grille ADONIS[1] nous faisait l’honneur de sa « Une » consacrée à BibliParl. Je me permets de vous renvoyer à ce texte qui présente les lignes de force de ce projet, me contentant ici de remercier Jean-Luc Pinol, directeur du TGE-ADONIS, du soutien décisif que le TGE assure ainsi au lancement et à la réussite de BibliParl.

Grille-ADONIS-la-lettre-janv2013

Dans l’état actuel, BibliParl est encore un frêle esquif, mais il a vocation à devenir un assez beau « navire » historiographique. Dès aujourd’hui, il ose se risquer sur la mer Internet du cercle étroit des spécialistes, avant d’affronter, plus fort des collaborations qui se sont proposées déjà,  l’océan des internautes d’horizons plus variés ou moins spécialisés.

3 – Une « extraordinaire » évolution historiographique

Julian Swann a présenté ensuite une communication qui s’articulait parfaitement à la présentation de BibliParl. Constatant le caractère tout à fait « extraordinaire » de l’évolution de l’historiographie des Parlements depuis moins de vingt ans, il a voulu faire un point sur la situation et prendre un recul nécessaire pour tenter de répondre aux questions qui se posent actuellement pour renouveler les perspectives de recherche.

Sans déflorer ici le texte que Julian Swann écrit en vue de la future publication des travaux du séminaire (horizon 2015), je retiendrai ici les conclusions principales de son propos. Il propose en effet de sortir résolument d’une problématique aujourd’hui dépassée : celle de « l’opposition parlementaire », qu’on y réponde, avec ou sans parti-pris, par le rôle majeur – mais désormais parfaitement identifié – des cours souveraines d’Ancien Régime dans l’évolution politique de la France au XVIIIe siècle, plus largement à l’Epoque moderne, ou – dans une perspective téléologique plus ou moins avouée – par la «responsabilité» de la magistrature dans le déclenchement de la Révolution française. Dans la foulée de travaux qui se sont multipliés à partir des années 1990, entraînés par quelques précurseurs des années 1980 – souvent anglo-saxons –, Julian Swann propose :

1° de développer, plus avant, un regard « judiciaire » sur l’institution en collaboration interdisciplinaire avec des historiens du droit et de la justice, d’une part ;

2° de s’engager dans des perspectives résolument comparatives, d’un Parlement à l’autre et de toutes les cours souveraines entre elles, d’autre part ;

3° de tenter de croiser enfin les regard sur « le Parlement de France d’Ancien Régime » à partir du « bas » (c’est-à-dire du peuple), du « haut » (les sphères de gouvernement), de l’intérieur, pour tenter de reconstituer le réseau réel (institutionnel, social, culturel, intellectuel…) qui relie  juridictions inférieures, juridictions « souveraines » et conseil du roi ;

4° d’ouvrir aussi des voies jusqu’ici totalement inexplorées : le rôle des femmes, par exemple.

4 – Retour sur la micro-histoire des « crises »

Peter Campbell est revenu sur son projet le plus cher : réévaluer le concept de « crise » pour éviter la tentation téléologique de juger « inéluctable » la rupture de 1789. Il l’a fait ici à partir d’un exemple de ce que l’historiographie a appelé « crise parlementaire », celle qui agite le Parlement de Paris, sous le ministère du cardinal de Fleury, en 1730-1732. L’exploitation de sources inédites permet d’éviter toute simplification hâtive : les crises impliquent des choix extrêmement difficiles, et fluctuants, dans une magistrature qui nourrit un idéal de « parfait magistrat » d’une grande élévation. Ni le jeu simplifié des patronages et clientélismes, ni les petites – et souvent sordides – « affaires » de famille, ni le seul rôle idéologique – pourtant incontestable, par ailleurs – du jansénisme, ne peuvent à eux seuls répondre des positions adoptées par chacun des conseillers et présidents du Parlement à tel moment précis de leur histoire mouvementée. Dans leur esprit, en effet, s’entremêlent des questions de juridictions, de défense de la juridiction royale contre toute tentation d’indépendance (même lorsqu’il s’agit de l’Eglise de France), de protection de leur patrimoine contre la crise on ne peut plus réelle de l’office ; interfèrent également le contexte intellectuel, les réseaux culturels (et d’influence) qui se mettent en place au XVIIIe siècle à côté de l’Académie, dans les «académies » et les clubs, à côté de l’Université dans les salons et les cercles, à côté de la librairie « privilégiée » dans la presse et la littérature tolérées ou clandestines.

 

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Promotion du séminaire « Parlement(s) »

D’un démarrage parisien à son expansion en province

Le directeur, Pierre-François Moreau, et le conseil de l’UMR 5037, après évocation de la question en assemblée générale, et sur un projet concerté, ont validé la promotion  du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe, sous l’Ancien Régime » en « séminaire transversal » de l’UMR pour le cycle des deux années à venir. Pour autant, le séminaire ne largue pas complètement ses amarres parisiennes : il conserve des séances « mineures » et intercalaires, qui se tiendront à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), en partenariat avec l’Institut d’Histoire du Droit dont le directeur, Olivier Descamps, a bien voulu renouveler l’accord amical avec nous.

Organisation et argumentaire

L’intitulé du séminaire est :

Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe, sous l’Ancien Régime.

Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

Il est co-organisé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel, chargés de recherche CNRS à l’UMR 5037Il est possible de s’adresser à l’un ou à l’autre pour tout renseignement complémentaire ou pour toute proposition de communication pour l’année 2013-2014.

Ce séminaire est pensé en deux volets :

1) le séminaire commun de l’Institut d’histoire de la pensée classique (UMR 5037), avec quatre séances annuelles à Lyon, Clermont-Ferrand, Saint-Étienne ;

2) des séances complémentaires, qui se tiennent à Paris, en partenariat avec l’Institut d’Histoire du droit de Paris II.

Consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, le séminaire est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique.

Nous intègrerons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.

Son programme pour l’année 2012-2013

Samedi 24 novembre 2012, Saint-Étienne, 10h30-12h30 (salle R01-A de 10 h à 13 h, au rez-de-chaussée du numéro 10 de la rue Richard qui longe le Campus Tréfilerie) : Littérature et « philosophie » parlementaire. Frédéric Bidouze (Pau), « Hétérologie des pamphlets antiparlementaires de 1787 à 1790 : du beau mot de ‘Parlement’ à celui de gros mot » ; et Henri Duranton (Saint-Étienne), «Les Parlements sous le regard goguenard de la critique versifiée».

Samedi 15 décembre 2012, Lyon, ENS, 10h-13h (15 parvis René Descartes, salle R111) : L’historiographie face au défi de la technologie numérique, table ronde pour la présentation et le lancement de la base BibliParl. Présidence : Catherine Volpilhac (ENS Lyon) ; avec Peter Campbell (University of Sussex, Université de Versailles-Saint-Quentin), Julian Swann (Birkbeck College de Londres), Catherine Volpilhac, et Isabelle Brancourt.

Samedi 19 janvier 2013, Paris II, 10h30-12h30 (site Panthéon, salle des Commissions, 12 place du Panthéon, escalier F, 3e étage) : Éric Marquer (Paris I), « In former Parliaments there was noe true understanding betwixt my subjects and me : paroles d’autorité et paroles de vérité de Jacques Ier à Hobbes ».

Samedi 16 février 2013, Paris II, 10h30-12h30 (site Panthéon, salle des Commissions, 12 place du Panthéon, escalier F, 3e étage) : Arnaud Coulombel (Université de Chicago), «Claude Fauchet et la Cour des Monnaies ».

Samedi 16 mars 2013, Lyon, ENS, 10h30-16h00 (15 parvis René Descartes, salle R111) : Les choix et les prises de position de la magistrature parlementaire face à l’émergence de l’État. Avec : Marco Penzi (EHESS), « Louis Servin et l’Église de Rome, entre la Ligue et Venise » ; Sylvio De Franceschi (EPHE), « Gallicanisme et politique chez Louis Servin », Alberto Frigo (ENS de Lyon – Université de Caen) : « « Lier et délier » : l’analogie Église-parlement chez Pascal et Saint-Cyran ».

Samedi 6 avril 2013, Paris II, 10h30-12h30 (site Panthéon, salle des Commissions, 12 place du Panthéon, escalier F, 3e étage) : Fanny Cosandey (EHESS), « Le Parlement face aux conflits de préséances : politique et autodéfinition ».

Samedi 8 juin 2013, Clermont-Ferrand, 10h30-16h30 (lieu à préciser) : Port-Royal et le(s) Parlement(s). Intervenants : Francesco Di Donato (Naples), Nicolas Lyon-Caen (CNRS), Monique Cottret (Paris-Ouest), Pascal Bastien (Montréal), Alberto Frigo (ENS Lyon). Présidence : Dominique Descotes (Clermont-Ferrand). Répondant : Antony McKenna (Université Saint-Étienne).

Contacts : isabelle.brancourt@ens-lyon.fr ou frédéric.gabriel@gmail.com

 

Un séminaire pour le Parlement

Séminaire interdisciplinaire

« Parlement et justices souveraines en France et en Europe, sous l’Ancien Régime. Sources et recherche  contemporaine »

Ce séminaire doit s’envisager à long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il s’ouvre à l’espace européen et à une temporalité « Ancien Régime » au sens large. Il s’inscrit dans les activités de l’Institut d’Histoire du Droit (UMR 7184).

Il se tient le lundi, de 16 h.30 – 18 h., dans les locaux de l’Institut d’Histoire du Droit, au Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, 75005 (3e étage).

Programme 2011

Lundi 7 mars : Isabelle Brancourt, « Séance inaugurale : tour d’horizon et perspectives actuelles de mes recherches ‘en Parlement’ ».

Lundi 28 mars : Maximilien Deroux (étudiant de Master2, Paris II), « Vocabulaire de la souveraineté et justice au XIIe siècle ».

Lundi 2 mai : Isabelle Brancourt, « Comment « taxer » un magistrat de jansénisme ? Autour du « jansénisme » du chancelier d’Aguesseau.

Lundi 6 juin : Damiens Salles (docteur de l’Université de Paris II), « Les Mazarinades et la question fiscale ».

Lundi 20 juin : Caroline Maillet-Rao (Université d’Alberta. Canada) : « Une source discutée : Le Mémoire sur les parlements de Michel de Marillac ».

Les séances reprendront au mois d’octobre 2011 avec la programmation 2011-2012.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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