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L’exil du Parlement à Pontoise comme « déclic » d’une vocation

Je me permets ici un rappel et une relance d’intérêt, en prélude à ma prochaine publication :

Un Gilbert méconnu. Magistrature et quotidien du Parlement de Paris dans le premier XVIIIe siècle1

Les volumes de la collection du Conseil secret du Parlement de Jean Gilbert, notre greffier « De L’Isle », sont de formation composite, complexe, évolutive. Le « journal » que le Canadien Blake T. Hanna avait cru découvrir, ne commence ni au début de la collection, ni sans hésitation. Dans cette aventure « littéraire » – le mot serait récusé par l’auteur comme inapproprié à l’objet et prétentieux – l’exil de Pontoise a joué incontestablement le rôle de « déclic » : parce qu’il dispose sans doute d’un peu plus de temps qu’à l’habitude, mais surtout parce qu’il remâche – solitaire – l’indignation de la punition que le Régent inflige alors au Parlement (donc à ses « chers » maîtres), Jean Gilbert a décidé, de façon manifestement très ferme, de laisser par écrit la mémoire de ces événements. Il « ouvre » donc un dossier spécial, en choisit le format, différent de celui de ses travaux ordinaires, et se met véritablement à écrire « son » journal : l’on peut dire que ce 21 juillet 1720, Jean Gilbert devient un « diariste ».

Les extraits qui suivent démontrent assez la particularité de la démarche et l’extraordinaire du contexte. Ils sont extraits du Journal du Parlement de Pontoise, édité sans les modernisations que présente l’orthographe des lignes suivantes, dans :

Le Régent, la Robe, et le commis-greffier. Introduction à l’édition intégrale du Journal du Parlement de Pontoise, en 1720, Paris-Saint-Agnan-sur-Sarthe : Association des Amis de Guy Augé, 2013, 359 p.2

Les foudres du Régent

[Fol. 2] Le dimanche 21 juillet 1720, sur les 3 à 4 heures du matin, un grand nombre d’officiers de la maison du Roi, dont presque tous étaient officiers des mousquetaires, et autres, ont porté des Lettres de cachet du Roi à tous Messieurs les présidents et conseillers du Parlement, à Mrs les gens du Roi, dont deux à M. le Procureur général, l’une pour lui en particulier, et l’autre pour faire avertir les avocats et les procureurs, même aux greffiers en chef et principaux commis des chambres, pour se rendre tous à Pontoise dans deux fois 24 heures pour y faire les fonctions de leurs charges, où l’on leur enverrait une Déclaration à cet effet, avec des défenses de s’assembler en la ville de Paris.

Et sur les 4 à 5 heures du matin, les gardes du Roi, avec leurs officiers à leur tête, se sont emparés de toutes les portes dedans du Palais, et plusieurs compagnies des gardes françaises et suisses des cours dont ils ont fermé toutes les portes et mis des sentinelles au-dedans. Il y avait même plusieurs soldats à la porte de Monsieur le Premier président et un exempt auprès de lui, et un sentinelle à la porte de M. Gilbert, greffier en chef, le tout pour empêcher que Messieurs ne puissent s’assembler au Palais ni chez M. le Premier président. Personne n’entrait dans les cours du Palais sans être connu, ce qui a fait grand bruit à Paris et y a fait aller grand nombre de personnes qui disaient, les uns, que le Roi allait venir au Palais tenir son lit de justice, et les autres, que c’était pour le déclarer majeur[1].

Sur les 8 heures du matin, M. le Chancelier fut mandé au Palais-Royal et d’y apporter les sceaux à Monsieur le duc d’Orléans, Régent, ce qu’il fit. Après quelque discussion sur les affaires présentes, M. le Chancelier les laissa à M. le Régent qui les garda pendant 7 heures. M. le Chancelier, revenu une seconde fois au Palais-Royal, supplia M. le Régent de le décharger des sceaux, ne pouvant servir ainsi le Roi de la manière dont il le souhaitait, mais M. le Régent lui ayant demandé ce qui lui faisait peine, si c’était de sceller la déclaration pour transférer le Parlement à Pontoise, à quoi il lui répondit qu’oui [v°] et encore pour toutes les Lettres de cachet envoyées pour cet effet, et tout ce qui se passait, M. le duc d’Orléans lui dit qu’il allait la sceller lui-même, ce qu’il fit, et dit à M. le Chancelier, après l’avoir mandé une seconde fois, qu’il voulait d’autorité qu’il les reprît et les gardât, et que c’était la volonté du Roi, ce qui fit que M. le Chancelier les reprit pour obéir et les reporta chez lui, après encore quelques instances faites pour les laisser et s’en décharger […].

Le lundi 22 juillet, plusieurs de Mrs les présidents et un grand nombre de Messieurs arrivèrent en cette ville de Pontoise (où j’écris ceci) suivant les ordres du Roi et ils eurent de la peine à trouver à se loger commodément n’y ayant eu aucuns ordres donnés pour marquer leurs logis, ainsi que l’on le devait faire (y étant venus par ordre du Roi !). M. Gilbert, greffier en chef[2] , y arriva aussi sur le soir, ainsi que plusieurs autres officiers, ce qui fit un grand mouvement dans la ville pour se loger. J’y arrivai sur les 2 heures après midi, et y fut voir le lieu où l’on devait mettre Messieurs du Parlement pour y tenir leur séance ; j’y trouvai la salle d’audience assez grande pour une ville comme Pontoise, mais le tout en mauvais équipage et mal rangé. Et il arriva encore toute la nuit beaucoup de monde.

[fol. 3] Le mardi 23 juillet, plusieurs de Mrs les présidents, presque tous Mrs les présidents des Enquêtes et des Requêtes du Palais et grand nombre de Mrs les conseillers arrivèrent encore ainsi que Mrs les gens du Roi, plusieurs greffiers, deux avocats (par curiosité), plusieurs huissiers, commis écrivant à la peau, buvetiers et autres officiers du Palais pour le service du Parlement. Sur le midi arriva M. le Premier président qui fut logé à l’abbaye Saint- Martin[3], dans la maison de M. le duc d’Albret, où il reçut l’après-midi la visite de tous Mrs les présidents, de Messieurs et de tous les autres officiers en habit noir et cravate seulement. Les officiers du bailliage et de la ville, au nombre de seize ou dix-huit, le furent aussi saluer, étant tous en robes, et lui firent un petit compliment, la parole portée par le lieutenant-général, à qui il fit un remerciement très honnête. M. Gilbert, greffier en chef, fut l’après-midi voir le lieu où l’on devait tenir la séance du Parlement pour donner des ordres pour l’accommoder, mais trouvant qu’il était difficile de le rendre commode et convenable pour la compagnie, il fut aux Cordeliers[4] voir si l’on trouverait un lieu plus commode et qui pût convenir, afin d’en rendre compte à M. le Premier président pour donner ses ordres sur ce qui convenait faire à ce sujet. Messieurs se sont aussi visités les uns les autres, et l’on voyait dans Pontoise grand nombre de personnes et d’équipages et chacun se logeait comme il pouvait.

Nota que Madame la comtesse de Lautrec et Mlle de Mesmes, filles de Monsieur le Premier président, et Madame la marquise de Fontenille, sa sœur, sont aussi venues et arrivées avec lui en cette ville.

Na Madame la procureuse générale et Messieurs ses enfants aussi venus avec M. le Procureur général […].

Le mercredi 24 juillet, plusieurs de Messieurs et autres officiers comme substituts de M. le procureur général, avocats, procureurs, huissiers et clercs arrivèrent encore en cette ville, ce qui faisait un grand concours de peuple dans les rues et fit renchérir les vivres tant pour les hommes que pour les chevaux, ce qui a obligé M. le [] Procureur général d’écrire treize lettres circulaires à ses substituts des villes des environs de celle-ci, que j’ai écrites, son secrétaire n’étant encore venu, pour faire venir des provisions de bouche, du bois, du foin et de la chandelle. La matinée fut employée par M. le greffier à visiter le château[5] avec plusieurs officiers du lieu pour y prendre les mesures convenables pour y mettre le Parlement en y faisant les réparations nécessaires qui coûteraient plus de dix mille écus. Il en rendit compte ensuite à M. le Premier président en présence d’un grand nombre de Messieurs et des gens du Roi, sans qu’il fût cependant rien décidé, et l’après-midi, il y retourna avec M. le Procureur général et quelques-uns de Messieurs, et ensuite aux Cordeliers et au Grand Vicariat[6] pour voir encore ce qui pouvait convenir pour le mieux, afin de pouvoir prendre le parti le plus convenable et le plus prompt pour assembler la compagnie samedi prochain, et ils tombèrent d’accord que ce serait aux Cordeliers dont Lopinot, tapissier, prit les mesures afin de faire venir de Paris des tapisseries et bancs propres à cet effet[7] […].

Une ambiance…

[Fol. 6] Le dimanche 28 juillet, sur les 2 à 3 heures du matin, M. le prince de Conti (à ce que l’on dit) passa en cette ville pour aller chasser à d’Ennery chez le sieur Charpentier[8]. M. le Premier président a tous les jours été visité d’un grand nombre de Messieurs et avait chez lui une table de 35 couverts. Mrs les présidents d’Aligre et de Lamoignon, Le Peletier, de Maisons[9] et Chauvelin, et M. de Lamoignon de Blancmesnil, avocat général, tenaient aussi table, ainsi que quelques-uns de Messieurs des plus riches, comme je l’ai marqué ci-devant, ce qui a toujours marqué une grande fraternité et une grande union entre tous Messieurs qui composent la compagnie qui, l’on peut dire, ne s’étaient jamais si bien connue que depuis qu’ils sont en cette ville. M. le greffier, très estimé de M. le Premier président et de tous Messieurs, était un des mieux venus chez M. le Premier président, chez Mrs les présidents et partout, même où il y avait des dames qui toutes le demandaient, lesquelles dames, ayant connu son esprit et son mérite, l’ont fait dans la suite coucher bien tard. Dans le cours de la journée, différentes nouvelles de Paris. M. le procureur général en arriva sur le soir et fut voir M. le Premier président à qui il rendit compte de son voyage. L’on m’a dit qu’il lui avait dit que M. le duc d’Orléans avait fort bien reçu l’enregistrement de la déclaration (pour la translation du Parlement), qu’il avait même approuvé que le Parlement l’eût fait de cette manière pour son honneur et sa dignité et qu’il pouvait en assurer la compagnie. Qu’il avait apporté beaucoup d’exemplaires en cette ville (de la déclaration qu’il avait fait imprimer), mais que sortant pour ainsi dire de dessous la presse, ils ne pourraient être distribués à Messieurs que demain. Que le Palais de Paris devait être demain libre et que l’on devait avertir ceux qui auraient donné les clefs aux officiers qui y commandaient, afin de donner des ordres pour qu’elles leur fussent rendues, soit des chambres, soit des greffes, ou des buvettes et autres endroits.

[] : L’on disait pour nouvelles de Paris que les mousquetaires qui gardaient le Palais s’étaient fort amusés et réjouis dans la Grand-Chambre de plusieurs sortes de manières et entre autre que l’un des jours de la semaine dernière, ils avoient pris un chien de Pincemaille[10], qui en est concierge – les autres disaient un chat – qu’ils avoient nommé Law, à qui ils firent le procès ayant nommé plusieurs d’entre eux, les uns présidents, les autres conseillers, et un greffier, que le procès étant instruit, ils le condamnèrent à la question pour savoir le Système[11], que n’en pouvant rien savoir, l’avoient condamné d’être rompu vif et avaient ensuite commué cette mort à celle d’être pendu, et qu’ils avoient tiré entre eux qui le pendrait, ce qui avait été exécuté. Ce qui ayant été su au Palais-Royal, quatre d’entre eux avoient été mis en prison. Quelques personnes contaient cette histoire différemment. Enfin ils devaient demain quitter le Palais qu’ils gardaient depuis huit jours, mais à ce qui a paru, fort inutilement […].

[1] Pratiquement, en juillet 1720, il s’en fallait encore de deux ans et demi pour que Louis XV, né le 15 février 1710, pût être déclaré majeur, comme il le sera effectivement, en lit de justice, le 22 février 1723. Le Journal de la Régence, de Jean Buvat (éd. É. Campardon, Paris, Henri Plon, 1865, t. II, p. 114) accrédite ce bruit d’une anticipation de la majorité ; la rumeur serait venue du Parlement.

[2] Il s’agit donc bien d’un Gilbert de Voisins, exemple significatif de la confusion possible du nom de ces Gilbert avec celui du commis Gilbert dont on comprend bien le « surnom » de De L’Isle.

[3] En fait, le logement était la somptueuse demeure des abbés commendataires de l’abbaye, construite selon les vœux du cardinal de Bouillon, à la fin du XVIIe siècle.

[4] « Grand et magnifique couvent », dit Expilly en rappelant qu’il avait servi de cadre à l’assemblée des États de 1561 (Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, Amsterdam, 6 vol. in-fol., t. 5, p. 774).

[5] Sur le château de Pontoise et son histoire, voir I. Storez-Brancourt, « Vers la ‘punition’. Histoire politique et judiciaire des translations sous la Fronde et au XVIIIe siècle », dans S. Daubresse, M. Morgat-Bonnet et I. Storez-Brancourt, Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris, Paris: Librairie Honoré Champion, coll. « Histoire et archives », 2007, p. 590 et 702.

[6] Construit entre 1477 et 1483 à la demande de Guillaume d’Estouteville, archevêque de Rouen, le Grand Vicariat est encore aujourd’hui le Musée Tavet.

[7] L’étude de toutes les translations du Parlement révèle cette importance quasi sacrée du lieu même, de la disposition de ses meubles et de sa décoration. Le transfert du mobilier de Paris était donc plus qu’une commodité, un véritable rituel dans ces circonstances. Voir Le Parlement en exil…, op. cit., p. 64, 75, 81, etc.

[8] Très certainement Jacques Charpentier d’Ennery ou son fils Thomas Jacques.

[9] Ce président « de Maisons » et Jean René de Longueil ne sont qu’une seule et même personne.

[10] Il y avait alors plusieurs membres de la famille Pincemaille au Palais, tous receveurs des épices et vacations en la 1e, 2e et 3e des Enquêtes.

[11] Autrement dit, comprendre les dessous du « Système de Law », donc de la révolution institutionnelle réalisée, dans les finances de l’État, sous l’inspiration de l’Écossais.

  1. Paris: SFEDS, à paraître []
  2. La Légitimité, Hors-série n°1, ISSN 0153-2243, AAGA, La Croix d’Epine, 61170 Saint-Agnan-sur-Sarthe []

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Des nouvelles de mon « carnet » Delisle

L’amateur des potins du Parlement a dû, ces dernières semaines, se sentir frustré : interrompu au milieu de l’année 1730, mon ‘carnet’ Delisle est devenu muet pendant quelque temps. Qu’on se rassure : je ne l’ai pas abandonné, bien au contraire.

La raison de ce silence est tout simplement que je mettais toute mon énergie dans l’achèvement de la préparation de l’édition du Journal du parlement de Pontoise, de 1720. Annoncé dès le temps de mon étude des translations du parlement de Paris1 , cette édition – en partie réédition – d’une source méritait d’être réalisée dans toutes les règles de l’art : introduction, apparat critique, bibliographie, index. Je souhaitais en faire un véritable instrument d’accès aux registres du parlement de Paris, conservés dans la série X des Archives nationales : les notes nombreuses que j’ai pu apporter au texte, fournissent en particulier cette clef d’accès en démontrant l’utilité de cet écrit sans prétention, d’un commis greffier, pour lever en partie le voile sur les mécanismes de la procédure au Parlement, pour comprendre, en partie aussi, le travail des magistrats, et pour saisir ainsi, d’une « lucarne » inattendue, la vie judiciaire de la première cour de justice du royaume de France, au début du XVIIIe siècle.

J’ai donc passé de nombreuses heures au milieu des différents registres de la série X qui concernaient l’été 1720, du registre du conseil secret au plumitif du conseil de la Tournelle, en passant par le registre des Lettres patentes et ordonnances, etc. La confirmation est ainsi apportée de la très grande exactitude des faits rapportés par Delisle. Les différentes étapes de l’enregistrement des lettres patentes, par exemple, apparaissent dans toute leur précision ; du même coup, la procédure s’inscrit dans le temps tout aussi exactement. De la même manière, se déroule en toute clarté la marche d’un magistrat vers sa réception dans un office, conformément aux ordonnances, mais très souvent aussi par les exceptions qu’autorisaient des lettres de chancellerie. Le Journal de Pontoise, enfin, permet de mesurer, à travers le regard de notre « bonhomme », le retentissement de certains procès, civils, mais surtout criminels, dans l’opinion.

Tout cela, vous vous en doutez, prend beaucoup de temps. Mais le travail d’introduction que je croyais en grande partie déblayé par mes précédentes recherches, devait me réserver une véritable surprise, une « divine » surprise même : ce sera mon petit « Noël » de chercheur. Car, feuilletant, par acquis de conscience, l’index d’un ouvrage général sur la magistrature pour compléter une note sur le greffier en chef civil Roger François Gilbert de Voisins, je tombai sur une note, minuscule, Nième d’un propos qui, en vérité, n’avait pas grand rapport avec mon commis greffier, Jean Gilbert Delisle. Il y était question… d’un testament…, d’un legs d’archives…, et d’un greffier « Gilbert de Lisle », parent de notre greffier en chef civil ! Le ciel m’était tombé sur la tête : avais-je pu, des années durant, me tromper si lourdement sur l’identité de mon auteur ?

Le reste de ma découverte, d’un acte de mariage au registre des insinuations de la ville de Paris, des Archives de la ville de Paris à celles des Yvelines, sera… le clou de mon livre à venir. Désolée ! Je ne vous en dirai aujourd’hui que le fait le plus sensationnel : Delisle n’est pas « Delisle », mais, contrairement à ce que pensait notre grande autorité, il n’est cependant pas un Gilbert (de Voisins) ! Pendant deux siècles, l’historiographie a évoqué – discrètement, il est vrai – notre « Delisle » sans qu’on ne l’ait véritablement identifié. Et oui, c’est ainsi que l’histoirien progresse… en reconnaissant son erreur.

  1. HDR, en 2005 et publication en 2007. []

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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