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En marge d’un programme chargé, reprise de l’édition du « journal » De L’Isle

Depuis le milieu de cette année 2017, les échéances de publications se sont multipliées au gré d’un calendrier chargé, jusqu’au 27 novembre 2018 désormais, de colloques, journées d’études, séminaires et, en conséquence de préparation des contributions écrites aux actes. La mise en œuvre des actes du séminaire « Parlement(s) et cours souveraines » que mon co-organisateur et excellent collègue, Frédéric Gabriel, a préféré me laisser mener seule à son terme, a occupé largement mon été et le mois de septembre et doit s’achever le 20 décembre prochain, pour une édition, début 2018, chez Classiques Garnier (collection « Constitution de la Modernité », sous la direction de Jean-Claude Zancarini).  La charge qui m’a été attribuée de la commémoration en 2018 du 350ème anniversaire de la naissance d’Henri François d’Aguesseau m’engage pour une bonne année, ce qui comprend la remise à plat de ma thèse pour une publication en novembre 2018 d’une biographie renouvelée de cette figure à la fois centrale du XVIIIème siècle et méconnue du grand public. La reprise d’une revue dotée d’un bon et ancien référencement ISSN, La Légitimité. Revue universitaire d’histoire et d’idées politiques, m’a retenue aux multiples tâches de la mise en œuvre du numéro 2017, à paraître en décembre.

Pour autant, je ne peux laisser tomber mon « carnet De L’Isle ». Ce billet est le premier d’une nouvelle série qui doit permettre, en plus de mes publications classiques déjà mentionnées dans ce carnet, une exploitation progressive et aussi large que possible des archives extraordinaires réunies par mon fantôme bien-aimé.

Arch. nat. U 394 (non folioté)

Novembre 1742

Jeudy premier novembre 1742. Feste de tous les Saints. Temps couvert et assez froid. L’on a dit que Mme de Mailly, maîtresse du Roy, étoit grosse1 et que l’armée de Bohesme (sic) avoit peine à avoir des vivres.

Vendredy 2. Feste des Trépassez. Gelée blanche, beau temps et beau soleil, mais petit vent asses froid. Aucunes nouvelles.

Samedy 3. Feste de St. Marcel. Gelée blanche et brouillard, temps asses beau mais froid. L’on a dit que l’on parloit de la paix, mais que la Reyne de Hongrie2 ne voulant traiter avec aucuns de nos généraux, l’on y envoyoit Mr. d’Argenson3. Dieu veuille que les choses réussisse (sic) pour le bien des peuples et de toute l’Europe !

Dimanche 4. Encore gelée blanche et brouillard, temps comme pluvieux mais assez doux ; sur le midy, assés beau soleil et nuages.

Lundi 5. St. Hubert, grande feste des chasseurs. Temps couvert le matin avec nuages, cependant sur le midy, beau pour la chasse.

Mardi 6. Temps couvert et assez froid avec un assés grand vent ; aussy sur l’après-midy, de la pluye ainsi que le soir et pendant la nuit. L’on disoit que le Roy avoit quité Mme de Mailly sa maîtresse, à laquelle il donnoit 40 mil livres de rente, et qu’il prenoit Mme de La Tournelle, sa sœur, qui estoit une jolie veuve4. Aucune autre nouvelle.

Mercredy 7. Temps couvert et comme pluvieux avec un grand vent ; sur l’après-midy, gros nuages de pluye et de gresle.

Jeudy 8. Beau temps et beau soleil, mais du vent et assés froid. Mr. et Mme de Villennes qui estoient venus pour tenir le garçon dont Mme de Sassenage5 étoit acouchée le mois passé et qui, par malheur, est mort, sont retournéz cejourd’huy à Villennes6. Sur l’après-midy, de la pluye, le soir et la nuit. Aucunes nouvelles.

Vendredy 9. Encore gelée blanche et beau temps et beau soleil, avec un vent assés froid comme hier. L’on a dit que l’on attendoit une grande action dans la Bohesme ; mouvement de troupes en Flandre7.

Samedy 10. Temps couvert avec un vent assés froid. Mr. et Mme l’advocate générale arrivent de Vilennes avec la petite demoiselle.

Dimanche 11. Feste de St. Martin. Beau temps et soleil mais froid. Grande feste pour bien des yvrongnes. Aucunes nouvelles.

Lundy 12. Ouverture du Parlement. Temps couvert et assés froid le matin, avec un assés grand vent ; l’après-midy, assés beau, mais le soir, grand vent. L’on a dit que M. le Maréchal de Broglie aiant eu des Lettres de généralissime pour les armées d’Allemagne, étoit parti de Prague où il avoit laissé M. le Maréchal de Belle-Isle, et qu’il estoit venu à l’armée de M. le Maréchal de Maillebois qui revenoit à Paris8.

Mardy 13. Toute la nuit grand vent et grande pluye, et encore pendant la journée, temps couvert et de la pluye.

Mercredy 14. Grand vent et de la pluye la nuit, le jour beau temps et beau soleil ; sur l’après-midy, nuages et de la pluye. Le Roy a choisi où il se divertit.

Vendredy 16. Temps couvert et comme pluvieux, vent assés froid, et sur l’après-midy et le soir, encore de la pluye. La rivière grossie.

(v°) Samedy 17 novembre. Encore temps couvert avec nuages, mais assez beau et doux. La rivière encore augmentée de 18 pouces.

Dimanche 18. Assés beau et soleil le matin et, sur l’après-midy, nuages et temps pluvieux. L’on attend des nouvelles de l’armée d’Allemagne.

Lundi 19. Temps couvert et pluvieux. Assez froid. Mr et Mme Gilbert, avec Mrs leurs enfans, sont revenus cejourd’huy de Vilennes. Sur l’après-midy, grande pluye jusqu’au soir. La rivière montée de 6 pouces.

Mardy 20. Assez gros nuages, mais beau temps et beau soleil. L’on a dit que les troupes espagnolles estoient rentrées dans la Savoye où ils levoient des contributions, et que le duc de Savoye y avoit des troupes.

Mercredy 21. La Présentation de la Ste Vierge. Temps pluvieux pendant toute la journée. Le Roy va à Choisy pour trois jours.

Jeudy 22. Ste Cécile, feste des musiciens. Beaucoup de vin beû avec beau temps et soleil le matin ; sur le midy, couvert et pluvieux. Mr et Mme l’Advocate générale reviennent de St.-Ange où ils estoient alléz depuis la Messe rouge pour l’ouverture du Parlement.

Vendredy 23. Assés beau temps mais couvert et vent froid ; sur l’après-midy, soleil avec nuages. La rivière encore augmentée. L’on a dit le mariage du Prince de Rohan âgé de 16 ans avec Mle de Bouillon, fille du duc de Bouillon, princesse très aimée. Grande bagarre et tumulte des écoliers du Collège Mazarin contre les domestiques de Mr de Locmaria, l’un d’eux blessé, vitres cassés.

Samedy 24. Grand brouillard et froid avec forte gelée blanche et sur le soir, de la pluye, et pendant la nuit avec grand vent. La rivière très grosse et beaucoup augmentée.

Dimanche 25. Ste Catherine, feste des filles vierges et martires. Le seigneur les bénisse et leur donne de la patience dans leurs peines. Grand brouillard et temps pluvieux toute la journée.

Lundy 26. Encore brouillard et temps pluvieux. Ouverture des audiences de ce parlement9. Beau discours par Mr. d’Ormesson, advocat général10, et par M. le Premier président11, à l’ordinaire. Aucunes nouvelles d’Allemagne ny de Flandre.

Mardy 27. Grand brouillard et temps pluvieux. Mr le Cardinal ministre12 assés malade depuis quelques jours, dévoyement et fièvre. Mme la Présidente, Mr et Mme de Vilennes et M. le Greffier arrivés aujourd’huy de leur campagne. Aucunes nouvelles de la guerre.

Mercredy 28. Brouillard et temps couvert et assez froid. On a dit le mariage de M. le Prince de Turenne avec Mle de Luxembourg et celuy de Mle de Bouillon avec le jeune Prince de Guémené.

Jeudy 29. Veille de la St. André. Jeûsne. Brouillard et temps couvert, et le soir et la nuit, de la pluye. Auncunes nouvelle de la guerre.

Vendredy 30 et dernier novembre. Feste de St. André, apostre. Toujours brouillard, temps couvert et comme pluvieux, assés froid.

5 novembre 1742

Cejourd’huy lundy 5e jour de novembre 1742, Mr l’abbé de Sailly, chantre et chanoine de la Ste Chapelle, que M. le Premier président avoit prié quelque jours auparavant de vouloir bien dire la messe pour l’Ouverture du Parlement, ainsi qu’il l’a desjà dite, à cause que M. l’Évesque Duc de Laon qui la devoit dire, s’en estoit excusé, a esté ce matin à Madrid13 où est actuellement M. le Premier président avec M. le Président Le Peletier de Rozambo, son fils, qui doit prendre sa place le jour de l’Ouverture du Parlement, et y assister à la messe du St. Esprit où il doit faire les anciennes révérences accoutumées qu’y font Mrs les présidens de la cour. Il luy a apris, montré et fait faire ces révérences plusieurs fois, afin d’apprendre à les bien faire pour s’en acquiter avec grâce et comme il le doit.

12 novembre 1742

Na que Mr le chantre de la Ste Chapelle, qui a dit cejourd »huy la messe du St. Esprit pour l’Ouverture du Parlement, n’y a point porté le baston à la cérémonie comme il le pouvoit faire, et qu’il le devoit faire, pour marque de sa dignité, ainsi que plusieurs personnes le luy avoient conseillé de le faire, mais d’autres, non (ainsi il m’a fait l’honneur de me le dire), à cause qu’il ne l’avoit pas fait en 1736 lorsqu’il a pareillement dit la messe et que d’autres de ses prédécesseurs qui l’avoient fait avant luy, ne luy avoient pas porté non plus, dont il n’est fait aucune mention dans les registres. C’est ce qui me fait marquer cecy comme estant une faute que l’on a faite# (toutes les fois qu’ils ont fait la cérémonie) tant pour la Ste Chapelle pour marque de la dignité du chantre, que pour honorer la compagnie en y portant le baston./.

26 novembre 1742

Beau discours de M. Dormesson sur l’éloquence, les qualitéz nécessaires à l’orateur pour y parvenir par la persuasion et tout ce qu’il devoit faire et scavoir pour monter au degré de la perfection de l’orateur auquel l’éloquence estoit si nécessaire pour l’acquérir, dont il a descrit toute les qualitéz nécessaires pour y parvenir, dont tout l’auditoire a esté très content et sur la fin de son discours, il a aussi parlé aux procureurs à l’ordinaire…

Ce mesme jour, à l’Ouverture des audiences, contestation s’est formée par deux trésoriers de France pour leur compagnie pour avoir leur séance à l’audience dans le parquet, sur le banc des baillis et sénéchaux, ainsi qu’ils prétendent l’avoir et qu’ils l’ont toujours eue, et les officiers du baillage du Palais le lieutenant général et le procureur du Roy. Chose à examiner.

[…] Ce jour, à l’ouverture de la Grande audience, Mr. Jean-Baptiste Le Conte, ancien advocat, aiant présenté Mr. Louis Pierre Gilbert d’Hautisle14 au serment d’advocat, Mr. Philippes Quellet de Blaru, bastonnier des advocats, qui le devoit présenter n’étant venu, Mr. Jolly de Fleury, advocat général15, s’est levé et a fait un bel éloge de la grande probité et des vertus de Mr. son père et de sa famille dont il imitoit si bien les exemples, et a dit qu’ils consentoient qu’il soit receu au serment d’advocat en prêtant par luy le serment accoutumé, lequel M. le Premier président luy a fait presté à l’ordinaire et fait un compliment bien gracieux pour luy, pour Mr. son père et toute la famille, et dit en ces termes : Passez au barreau, ce qu’il a fait se mettant sur le banc près du premier huissier. Ensuite, Me le Conte a présenté quatre autres licentiéz (sic) à pareil serment qu’ils ont aussi presté ainsi qu’il est accoutumé. Et la cause du Rolle de Vermandois appelée, elle a esté plaidée jusqu’à l’heure que la cour s’est levée.

Mercurialle

                    Du mercredi 28 novembre 1742. Du matin.

Mre Louis le Peletier, chevalier, président, etc (séance à l’ordinaire).

Ce jour, au conseil et ensuite à la petite audience, jusqu’à neuf heures passées que messieurs ont esté à la beuvette. Et peu de temps après sont retournéz à la Grand chambre où toutes les chambres assemblées pour la mercurialle suivant la séance que j’en ay marquée, elle a esté tenue en la manière accoutumée. Les huissiers d’abord mandéz et les ordonnances qui les conseillent lues par Me Louis Dufranc, l’un des secrétaires de la cour, pour l’absence du greffier en chef16, M. le Premier président leur a fait presté le serment accoutumé.

Ensuite les Gens du Roy mandéz, passéz en leurs places ordinaires dans le premier barreau, et les ordonnances qui les concernent pareillement lues, M. le Premier président leur a dit en ces termes : Gens du Roy…

Petit discours à leur louange et sur la probité et les vertus si nécessaires au magistrat pour s’acquitter de ses devoirs qu’ils devoient luy représenter en ce jour ; et sur la fin de son discours, il a dit : C’est à vous à nous faire sentir tout le poids de nos devoirs et de nos obligations pour nous en acquitter comme nous le devons.

Aussitost Me Jolly de Fleury, le plus ancien des advocats du Roy, prenant la parole, a dit : Messieurs…

Beau discours à la compagnie sur la persévérance continuelle nécessaire au magistrat pour remplir ses devoirs avec l’ardeur et le zèle que l’on doit avoir pour parvenir au degré de perfection que chacun doit rechercher dans la magistrature, dont il a fait un détail des vertus nécessaires pour y parvenir. Et sur la fin de son discours, il a fait un petit éloge de déffunt Mr. Coignet, conseiller de la Grand chambre. Na que l’on ne fait point d’éloge de Messieurs des Enquêtes ny des Requêtes du Palais.

Et les Gens du Roy se sont retiréz.

Ensuite les Ordonnances concernant Mrs les présidens et conseillers aussi lues, M. le Premier président a fait un discours à la compagnie, disant : Messieurs

Beau discours sur l’ordre et la loy que devoit suivre le magistrat dont il a fait le détail des obligations de l’un et de l’autre pour remplir ses obligations.

Et la cour s’est levée.

(À suivre)

 

  1. Louise Julie de Mailly-Nesle, comtesse de Mailly, était devenue la maîtresse de Louis XV vers 1733, une liaison officielle en 1737. Elle mourut en 1751, à 41 ans. Elle fut supplantée successivement par ses deux sœurs. []
  2. Marie-Thérèse d’Autriche, impératrice []
  3. Marc Pierre de Voyer de Paulmy, comte d’Argenson, ministre d’Etat depuis le 26 août précédent, frère cadet du marquis d’Argenson, mémorialiste []
  4. Marie Anne de Mailly-Nesle, marquise de La Tournelle, duchesse de Châteauroux []
  5. Pour les membres de la famille Gilbert de Voisins, se reporter à l’index des noms de personnes de mon ouvrage: Un Gilbert méconnu… de la Sfeds, à la page ci-jointe: De L’Isle []
  6. Aujourd’hui, Villennes-sur-Seine, dans les Yvelines. []
  7. Prémices de la Guerre de Succession d’Autriche []
  8. Sont ici nommées trois grandes figures de la Guerre de Succession d’Autriche : François-Marie, maréchal-duc de Broglie (1671-1745), Charles-Louis-Auguste Fouquet, duc de Belle-Isle (1684-1761), considéré comme l’un des plus bellicistes dans les mois qui ont suivi la mort de l’Empereur Charles VI; enfin Jean-Baptiste François Desmarets, marquis de Maillebois, dit le maréchal de Maillebois (1682-1762). []
  9. Ici, au sens de « session » du Parlement []
  10. Louis II François de Paule Lefèvre d’Ormesson (1718-1789). []
  11. Louis III Le Peletier, marquis de Rosambo (1690-1770), premier président depuis 1736. []
  12. Le cardinal de Fleury, bien sûr []
  13. Le château de Madrid, à Boulogne, résidence de repos du premier président, à cette époque []
  14. Sic, pour Haute-Isle, près de La Roche-Guyon []
  15. Guillaume-François-Louis Joly de Fleury (1710-1787). []
  16. Roger François Gilbert de Voisins, le supérieur hiérarchique immédiat de Jean Gilbert, sieur de L’Isle, est très souvent absent depuis le milieu des années 1720, en raison de son mauvais état de santé. []

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Jean Papon, la province de Forez à l’honneur : le Parlement à travers l’oeuvre d’un juriste « humaniste »

Il me paraît nécessaire de revenir ici sur un ouvrage qui n’est plus aujourd’hui dans les actualités éditoriales et qui, malgré sa réelle qualité, et des comptes rendus scientifiques et critiques dans les revues spécialisées, a pu passer relativement inaperçu. Et c’est dommage. Il s’agit de :

Droit et humanisme. Autour de Jean Papon, juriste forézien , Mireille Delmas-Marty, Antoine Jeammaud et Olivier Clerc (dir.), Paris : Classiques Garnier, coll. « Esprit des Lois, esprit des Lettres », n° 6, 2015, 273 p. ISBN  978-2-8124-3599-7.

L’ouvrage est l’édition des actes d’un colloque des 3-5 octobre 2013, remarquable d’abord par le  lieu de son déroulement : le château de Goutelas est un haut lieu de l’humanisme, devenu Centre culturel de rencontre dont le fondateur, Paul Boucher, fait tous les honneurs en ouverture (p. 7-8)1.

Pourtant, si intéres-sant sur le plan patrimonial que soit Goutelas, en Forez, il n’est retenu ici que comme le cadre par excellence de la quasi « résurrection » d’un juriste peu connu, méconnu, sauf peut-être des historiens du droit : il s’agit de Jean Papon dont Goutelas fut la propriété et grâce auquel il devient symbolique de l’Humanisme, avec un grand H.  

L’une des tutelles de la rencontre, le Centre Claude Longeon, de l’Université de Saint-Etienne, revenait ainsi à ses sources : les travaux de l’universitaire éponyme, qui a laissé sur le rayonnement intellectuel du Forez l’une des meilleures synthèses.

Mais revenons à Papon et à la rencontre de 2013. Outre les annexes coutumières : bibliographie et index (des matières, ce qui est rare, et des noms de personnes), l’ouvrage se partage harmonieusement en deux parties, non pas égales, mais comparables par leur intérêt et par leur densité. Pour simplifier, la première est consacrée au passé, la seconde au présent; l’une à Papon, à son œuvre, et à ses contemporains, l’autre à ce qui reste – ou doit rester – d’humanisme dans le droit et dans la confrontation aux phénomènes qui agitent de façon majeure les sociétés contemporaines, la française au premier chef, « à l’heure de la mondialisation ». Si Papon se fait discret dans celle-ci, c’est pourtant bien l’humanisme qui reste le centre de tous les propos, et le droit français, même par comparaison avec ce qui s’est fait et se passe encore ailleurs. Cet « autour » de Jean Papon était une gageure intellectuelle : un personnage plus ou moins ignoré, parfois controversé (p. 7), à l’œuvre considérable et ardue de surplus ; une thématique audacieuse et constructive au regard des questionnements d’aujourd’hui et d’une certaine forme de pessimisme ambiant. Disons tout de suite que le pari est entièrement gagné ; l’ouvrage, brodant sur un humanisme en perpétuelle définition, fourmille de précieuses informations et des réflexions les plus profondes. Sur des thèmes variés, ce livre évoque une infinité des nuances de nos préoccupations juridiques et éthiques. Les lignes qui suivent ne concerneront que la première partie.

Il est revenu à Géraldine Cazals de présenter Jean Papon, le «mal aimé» (p. 15), et sa place dans le riche panorama des juristes français du XVIe siècle. On comprend vite, par les critiques soulevées en son temps à propos de son Recueil d’arrêts notables, l’oubli dans lequel il est tombé presque tout de suite. Un oubli injuste, non seulement par la réelle culture juridique de cet «écrivain-juriste », mais aussi par son véritable dévouement à l’œuvre de justice et son travail à s’instruire et s’« assurer pour entrer au service de la Republique » (p. 19). Dépasser les particularismes pour atteindre à une vision réellement comparatiste, donc très neuve, de la jurisprudence de son temps, c’était déjà ouvrir une voie vers cette fameuse «codification» qui mettra plus de deux siècles à se réaliser. Comme plus tard le chancelier d’Aguesseau, Papon a sans doute voulu s’en tenir à ce qui était alors possible et promouvoir l’objectif de «pareillement juger en cas semblable» (p. 21). On découvre au fil des pages le style délicieusement savoureux de la langue de Jean Papon : lorsqu’il recherche « l’accordance d’aucuns » arrêts, sans s’interroger sur les raisons des différentes cours de parlement, il s’assigne pour modeste intention, lui « simple recollecteur », de faire confiance, de «parangonner la grandeur du parlement de Paris, en toutes choses sur les autres » (p. 21), une suprématie du parlement de Paris qu’il tient pour certaine et sur laquelle il revient fréquemment. Sur les fondements philosophiques du néo-stoïcisme, sur la « grille de lecture » du Code Justinien (p. 22), Jean Papon a souhaité une «systématisation» que l’ordonnancement même de son œuvre démontre assez, tout en assurant, à travers spécialement ses Trois notaires, une mise en perspective historique du droit (p. 27). Son humanisme est une vision profondément chrétienne, pas franchement optimiste au départ, celle d’un homme-maître de l’univers déchu de sa puissance, «en tout rude, contumax et revêche», « sans justice et par consequent sans foy (sans fiabilité), sans paix, sans honneur et sans pouvoir jouir des commodités et du fruict de ceste vie humaine », et par là même obligé à la soumission. Car, salvation oblige, et c’est là tout l’optimisme de Papon, il est des hommes « prudens, vertueux, sages, courageux, forts, magnanimes »: ceux-là mêmes qui sont les rois établis d’abord législateurs pour la «conservation d’equalité et empeschement de l’ambition». Le droit et la justice ont suivi les méandres du perfectionnement (mais aussi de la corruption) des lois. Dans ce cadre la « loy des Roumains » lui paraissant l’un des progrès les plus significatifs dans l’ordre du droit, Papon se fixe pour objectif, loin de prétendre le « reléguer », de revêtir ce droit romain « d’une escharpe françoise » pour compléter le droit légué par Rome de la jurisprudence des parlements et des lois royales (p. 33). À l’heure de la tentation au pouvoir « absolu », Papon opte pour une conception tempérée de la monarchie en des formules qui eussent pu être tout aussi connues que celle d’un Pasquier. C’est l’apport vraiment remarquable du présent ouvrage.

Nicolas Shapira (p. 41-52) a focalisé son attention, et la nôtre, sur un des aspects de l’œuvre précédemment évoquée, à travers les Notaires de Papon : sa conception du « secrétaire », comme conseiller du prince, dont l’auteur recherche les racines et les modèles. Cette mise en perspective initie le lecteur à une littérature peu connue, d’Italie et de France (Étienne du Tronchet, Antoine de Laval ou François de Billon), pour une mise en lumière de ces secrétaires du roi qui « permet [à Papon] d’évoquer des pratiques politiques qui qualifient une évolution de la monarchie [celle des Valois] sur laquelle il porte un regard fort critique » (p. 42). Les « notaires » de Papon ne visent donc pas n’importe qui, mais les secrétaires du roi dont la montée en puissance autour des Valois révèle la mise en place, suivant N. Shapira, d’un « appareil d’État » (p. 47). Après les considérations si remarquables d’Arlette Jouanna sur le « pouvoir absolu », cet article montre comment Papon participe, dans ses considérations sur les origines des institutions civiles, à l’opposition entre « puissance ordinaire » (donc légitime) et « puissance absolue » (de laquelle la tyrannie n’est jamais très loin). On découvre ainsi un mouvement qui est voué à un très grand avenir dans le milieu de la haute magistrature : la volonté de limiter le pouvoir des rois (que les « malheurs des temps », c’est-à-dire les guerres de religion tendent à libérer) par « la loi » (p. 49). C’est tout le sens de l’État de justice, finalement, qui prend sa source dans cette définition de la légitimité par l’impérieux devoir de « justice », « conservation de l’equalité » (p. 49). Un terme qui n’est pas anodin, ni simple à définir et qui mériterait à lui seul un long développement…

D’emblée, en revenant sur la définition de l’humanisme (p. 53), et en passant par la « loi » selon Cicéron, Bruno Méniel introduit à la difficulté que pose « l’humanisme » des juristes humanistes. Il commence, à partir de la liste complète des œuvres de Jean Papon, par trier soigneusement ce qu’il y a d’authentiquement «humaniste» chez Papon (son intérêt pour la rhétorique à travers Démosthène et Cicéron, par exemple), de ce qui s’en distingue, s’en écarte ou même en est l’opposé (entre autres, le caractère doctement technique de son commentaire de la coutume de Bourbonnais). Du même coup, ce texte (p. 53-64) d’une belle langue classique, devient une contribution majeure à la définition de l’humanisme, trop facilement simpliste ou partielle ailleurs. Sur la question du juge, de ses qualités et de ses « passions », Papon dresse le portrait d’une figure éminente qui nourrira, jusqu’au XVIIIe siècle, la rhétorique judiciaire des mercuriales et discours de la haute magistrature des parlements. Parce que les allégations techniques l’emportent dans son œuvre, Papon, en citant Platon, Cicéron, Quintilien, Tite-Live ou Suétone, n’est pas spécifiquement un « humaniste », mais bien certainement un juriste « lettré ». Bruno Méniel saisit cette occasion pour resituer, dans l’œuvre de Papon, les différents juges, leurs attributions et les caractères de leur juridiction (« souveraine » ou, subalterne et «légitime») (p. 56-57). Outre une réflexion sur la vénalité qui s’institutionnalise dans cette période, et que Papon compare à la simonie (p. 59), les défauts des juges que sont « l’ambition » (p. 60), la prévention, la « compassion », l’ignorance, se profilent en creux de la très haute idée que Papon se fait de la justice. C’est bien Dieu qui est « chef de justice » et les juges, esclaves de la Vérité, n’en sont que ses « tesmoins » (p. 63).

Avec son hypothèse d’« une systématisation du droit » à travers les Notaires de Jean Papon, Laurent Pfister nous offre une étude d’histoire du droit privé de tout premier ordre (p. 65-111) et d’une rare précision. Une fois de plus, le propos s’ouvre sur Cicéron dont le souhait de « réduire le droit civil en art », c’est-à-dire de le mettre en ordre, de le « systématiser », étant parvenu jusqu’à Papon par bribes, dans le De oratore, avait abouti par le relais de Galien à la mise au point de la méthode dite « divisive » ou « diaïrétique » (p. 65). C’est cette dernière, très prisée des humanistes de Budé à Pierre de La Ramée ou François Le Douaren et d’autres, jusqu’à Jean Bodin, pour rompre avec l’héritage des « commentateurs »,  qui semble dominer la réflexion juridique au XIVe siècle aux côtés de l’ « historicisme » représenté par Cujas. C’est cette méthode, spécifiquement, qui paraît former, sans antagonisme et sans sectarisme, le fond de la démarche de Jean Papon car son œuvre « porte l’empreinte de l’humanisme juridique, sans qu’il soit aisé de l’y situer » (p. 71). D’abord praticien, Jean Papon représente un « humanisme vernaculaire » (p. 72). Nourri des écrits de l’Antiquité et de droit romain, plus attaché que d’autres humanistes praticiens au jus commune plutôt qu’aux sources nationales du droit, il est tout de même le premier à tenter de réaliser un panorama de la jurisprudence de toutes les cours souveraines de France, son Recueil d’arrests notables. Sous des titres différents, les « trois notaires » sont bien une seule et même « œuvre » dont l’élément fédérateur «consiste dans l’écriture du droit» dans le but précis de l’efficacité de la justice (p. 73). La contribution de Laurent Pfister développe ainsi «l’ordre général des trois Notaires », donc la méthode de Papon (p. 74-78), et ses fondements de l’ordre du droit (p. 78-83) : on comprend bien alors comment, par le droit naturel et sa théorie des origines de la cité, le propos de Papon prend une dimension politique, voué d’ailleurs à un réel avenir au sein de la haute magistrature, jusqu’au XVIIIe siècle, jusqu’à d’Aguesseau par exemple. La richesse extrême de cette longue contribution, sa technicité juridique impeccable, empêche de la résumer, sauf à pointer, entre autres choses, son apport dans le domaine du droit des contrats, l’intérêt de la discussion sur le « consensualisme » (p. 95-96), sur la définition du mariage, en note 3, p. 99 : qui est : «de naturel, & d’iceluy a prins son origine plus que tous autres contracts», et qui est aussi un « sacrement entre homme & femme (…) ordonné & institué de Dieu en paradis terrestre par société inséparable »… Une étude minutieuse et riche, pour conclure à « une œuvre singulière », mais pas forcément novatrice (p. 110), attachée au souci « de restituer fidèlement ‘l’intelligence’ du droit romain mais dans les limites de la méthode utilisée, parce que celle-ci « ne se veut pas créatrice de vérités ». Sans le dire, l’auteur, en soulignant que Papon circonscrit son ambition à « imposer ‘un ordre certain’ à des règles éparses » sans vouloir, surtout ! « inventer des loix (…) ny proposer ou produire novelletés » (p. 111), nous conduit ici aux sources mêmes de ce que l’on appellera, après la Révolution, le «conservatisme ».

Les trois contributions suivantes s’éloignent davantage de Jean Papon tout en restant intimement liées à son époque, au contexte comme au climat intellectuel dans lequel Papon évolue, et à l’humanisme juridique. La première d’Olivier Wagner, sur le livre juridique (p. 113-131), est un voyage intéressant et pittoresque, et pourtant remarquablement statistique, au pays de l’édition lyonnaise au XVIe siècle, « autour de Jean Papon ». Jean Bart, ensuite, décape, au nom de l’humanisme (dans lequel «il y a de tout»!, dit-il en paraphrasant Michel Villey), la littérature théologico-politique de la période Henri III-Henri IV (« période la plus sombre des guerres de religion ») et l’absolutisme naissant avec Jean Bodin, d’un certain nombre de confusions ou de facilités de langage, pour évaluer le rapport en « humanisme et absolutisme » (p. 133-147). La contribution qui suit (p. 149-174), de Vincent Grégoire, prend encore davantage de champ par rapport à Papon pour s’éloigner aussi géographiquement de la France et nous mener dans la Virginie du début du XVIIe siècle : un autre « voyage », d’une très grande nouveauté sur les bases « idéologiques », les contrastes et même les contradictions de la première colonisation anglaise au regard de «l’humanisme».

  1. http://www.chateaudegoutelas.fr []

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Avec le Parlement de Paris pour arrière-plan

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Aujourd’hui, j’ai pu entendre l’excellente conférence de M. Yannick Nekon, au grand Auditorium du Musée du château de Saint-Germain-en-Laye.

Archiviste-paléographe, conservateur général des bibliothèques, M. Nexon est actuellement responsable du département de la Réserve à la Bibliothèque Sainte-Geneviève. Sa causerie ne présentait pas, essentiellement, son livre paru en 2015, mais avait pour objectif de souligner les liens que Séguier avait entretenus avec Saint-Germain et ses alentours proches.  On sait peu qu’il y est mort, dans ce qui était alors l’hôtel du chancelier, en face du château, sur l’emplacement de l’actuel Hôtel-de-Ville. Les seigneuries de La Verrière, de Saint-Cyr, de L’Etang-la-Ville et de Fourqueux, appartinrent à la famille Séguier, sinon à Séguier lui-même. C’est avec le chancelier que les rois Louis XIII, puis Louis XIV négocièrent éventuellement l’achat de l’une ou l’autre, dont Saint-Cyr.

L’orateur a également insisté sur les liens, complexes d’abord, puis totalement confiants, qui lièrent le chancelier Séguier et la reine Anne d’Autriche. Manière, finalement, d’honorer la mémoire de la Reine, dont on devrait, en 2016, célébrer le trois cent cinquantième anniversaire du décès. Ce fut, de fait, si discrètement ! A croire que la Reine-Mère, écartée des affaires par son royal fils dès 1661, devrait toujours rester un peu dans l’oubli… Pour autant, Yannick Nexon a parfaitement établi l’entente qui s’est nouée entre le chancelier et Anne d’Autriche sur la question religieuse : l’un et l’autre sont « dévots », mais certainement pas « port-royalistes » : détail peu connu : Séguier qui n’avait pas de fils avait mis tous ses espoirs de se prolonger (professionnellement) dans une manière de fils adoptif, Antoine Le Maistre. La décision de ce dernier de se « retirer » (il fut le premier « Solitaire ») a étrangement bouleversé son « père » adoptif et mentor. Séguier en conçut une exécration définitive pour la mouvance de Jansénius.

Alors même qu’il fut des années durant, à côté d’Anne d’Autriche et de saint Vincent de Paul, le « maître » (sic) de l’Eglise de France puisqu’il tint longtemps entièrement entre ses mains la nomination des évêques, Séguier meurt à Saint-Germain après quelques années de retraite1. Mais il n’a pas pu mesurer ce que « le jansénisme » allait bientôt, après sa mort en 1672 – et pour longtemps ! – causer de troubles dans les esprits comme dans l’Eglise et l’Etat. Sa piété forte lui fait avoir sous les yeux, dans son oratoire privé, pour une contemplation multi-quotidienne, et jusqu’à Saint-Germain, une piéta de Le Brun vraiment bouleversante2, preuve que le XVIIème siècle navigue parfaitement à l’aise sur un catholicisme à la fois sans concessions (ni à l’égard des protestants, ni à l’égard des intransigeances ou des postures outrées), et parfaitement ancré « dans le siècle », c’est à dire dans le monde, parce que le salut est tout un : pour la vie d’ici-bas, comme pour l’âme.

Il y aurait beaucoup d’autres choses à relever dans cette conférence si riche, dont la collection des reproductions choisies pour illustration du propos. Il me reste surtout à lire le livre et à vous en donner un compte rendu pour retenir précisément ce que Séguier doit au Parlement et réciproquement.

  1. Sa santé décline fortement dès 1666-1667 []
  2. Aujourd’hui à la Réserve du Musée du Louvre, le tableau fit partie des quelque cinq œuvres d’art que le chancelier fait transporter dans sa dernière résidence, sur les cent cinquante tableaux dont il a enrichi une collection absolument remarquable, et trop souvent oubliée []

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Vue cavalière du Parlement de Paris dans la première moitié du XVIIIe siècle

La Société Française d’Etude du Dix-Huitième Siècle annonce pour l’année 2015 trois publications dans sa collection Dix-Huitième Siècle (ancienne collection Lire le Dix-Huitième Siècle). Vous pouvez souscrire dès maintenant à cette adresse http://sfeds.ish-lyon.cnrs.fr/publications/publications.html . Je ne peux que vous y encourager…

Prospectus-Hyp-2

Par la grâce des directeurs de la collection, spécialement d’Hélène Cussac, que je remercie, notre inénarrable De L’Isle s’y trouve à l’honneur. Dans un projet qui me mobilise entièrement jusqu’à septembre, je voudrai donner au lecteur un aperçu de l’ensemble des richesses contenues dans les recueils et archives que l’on doit à l’inlassable activité de notre ami commis au greffe du Parlement de Paris. Pour cela, contrairement à mon précédent livre qui était conçu, classiquement, comme l’édition scientifique de son Journal du Parlement de Pontoise, de 1720, le prochain ouvrage se présentera comme « une vue cavalière », comme on aimait à le dire autrefois, du Parlement en son contexte, des années 1700 à 1745, suivant le fil conducteur de la vie reconstituée – au mieux – de notre fantôme préféré.

Quatrième de couverture :

Secrétaire, commis en charge d’un modeste office, Jean Gilbert n’est pas Gilbert ‘de Voisins’, mais il est « l’archiviste » (avant la lettre) du greffe du parlement de Paris le plus créatif et prolifique après le grand Du Tillet. Il est, des alentours de 1680 à 1745, une des meilleurs « plumes » du temps, au service de Nicolas Dongois, puis – transmission héréditaire des offices oblige – de son petit-fils, Roger François Gilbert de Voisins, tous deux greffiers en chef civil. Pour éviter toute confusion, il fut appelé, et il signa, « De L’Isle », nom sous lequel il cachait, de fait, sa véritable personnalité aux yeux des historiens. Sa récente identification a permis de retracer son itinéraire personnel, intimement lié à l’institution prestigieuse à laquelle il a consacré sa vie. Elle met en évidence les liens verticaux, tant sociaux ou professionnels que domestiques, qui unissaient le menu fretin du personnel du Parlement avec les plus grandes « Robes » de France. Bientôt quinze années d’investigations dans les dépôts de la série U des Archives nationales de France permettent aujourd’hui de proposer, en forme d’anthologie, le panorama de la mémoire qu’il a laissée pour le plus grand plaisir des chercheurs. Les quelque cent trente volumes et recueils qui sont issus de son labeur passionné entremêlent tant de documents de nature variée qu’au-delà de leur plate description, l’auteur peut vous proposer dans cet ouvrage une sorte « vue cavalière » du parlement de Paris en son contexte, sous le Grand Roi et dans la première moitié du règne de Louis XV. Pittoresque et « authenticité » ! De L’Isle ne déçoit jamais. Prospectus-HypIsabelle Brancourt, Un Gilbert méconnu : magistrature et quotidien du Parlement de Paris dans le premier XVIIIe siècle, à paraître fin 2015, souscription auprès de la Sfeds pour le prix de 22 euros.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Séminaire « Parlement(s) et cours souveraines  » : la reprise

Après une pause « estivale » forcée, plus longue qu’on ne l’aurait voulu, les séances du séminaire « Parlement(s) » 2014-2015 reprennent. En voici la première partie de programme ainsi que le calendrier de l’ensemble de l’année.

Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe, sous l’Ancien Régime. Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

Organisé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel, CERPHI-UMR 5037, ENS-Lyon-CNRS. Séminaire porté par le LabEx COMOD de l’Université de Lyon, en partenariat avec l’IHD de l’Université Panthéon-Assas-Paris II Continuer la lecture de Séminaire « Parlement(s) et cours souveraines  » : la reprise