Premiers pas dans le Parlement moderne

1 Dans la page « Sources », le lecteur et le chercheur pourront trouver l’ébauche d’un guide des recherches dans les sources du parlement de Paris au XVIIe et au XVIIIe siècles. Ce guide a été réalisé à partir d’une première version donnée, en 2005, à l’occasion d’un travail, aujourd’hui publié[1], sur l’histoire politique et judiciaire des translations du parlement de Paris (XVe-XVIIIe siècles)[2]. L’un des premiers objectifs de cette dernière recherche, sur un terrain au demeurant inexploré jusqu’à présent, avait été de contribuer à faciliter l’entrée dans les archives institutionnelles du parlement de Paris. Continuer la lecture de Premiers pas dans le Parlement moderne

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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An international adventure of research

This is the first English item of « Parliament of Paris. XVIth-XVIIIth centuries », a research chronicle in exceptional archives. The topic of this « notebook » is the history of the institution, law, justice and magistracy of the Parliament of Paris in Modern Times. At the moment, the investigations are significantly increasing not only through new and complementary approaches or points of views, but also through a renewal of the problem in linking together judicial practices and ideological evolution falling in the scope of Absolutism. Investigations about Parliament received, years ago, the great and now ancient help of Anglo-Saxon historiographiers and, more generally, of foreign researchers. With Internet, research is carried out on a worldwide scale. The present sub-editor hopes her initiative will be understood as a real and wholehearted invitation to work together on this Hypothesis’ weblog. So the site is bilingual and we’ll translate the articles or comments as often as possible.

More than in any other fields, at least in France, we have to emphasize the particular, maybe exceptional aspect of the Parliament of Paris : its early installation (middle of the XIIIth century), its long-lasting (until the French Revolution, at the end of the XVIIIth century), variety and difference of its judicial and functional competences (civil and criminal jurisdiction, court of peers, but also administrative and political functions), the size of its geographical jurisdiction (between one third and a half of the kingdom) even in the XVIIIth century France). Its central role in general royal French History makes it a difficult subject which can induce discussions, questions or controversies. In his or her modest situation, the researcher can only move forward from one hypothesis to another, marking his (her) route with confirmed and ratified pieces of information.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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3rd April 1770 : Parliamentary transfer to Versailles for the Duke of Aiguillon’s trial

Ce résumé en anglais renvoie à l’article publié le 13 mars 2009.

For many decades, parliamentary crisis in the French Old Regime was interpreted as a conflict between two forms of Royal Justice: « delegated » Justice (« justice déléguée ») and « held back » Justice (justice « retenue »), likewise of two sorts of royal agents: « officers » and « commissioners ». As we demonstrated in a previous study, moving the Court generally concurred with a difficult moment of political confrontation. We have reason to believe that circumstances of displacements highlight the parliamentary conception of its link with the king’s power and the real basis of the clash. This transfer of the court is the last episode of Parliament rebelling against the Absolute Monarchy, under Louis XV’s reign. It found its tragic outcome in the famous judiciary Maupeou’s reform, in January 1771. The event was left out our general study about Parliament’s transfers, but bookseller’s Journal, now printed, allowed us to complete this research, returning to the records. Actually, the king gave a letter to order the transfer of the Court of peers which was only able to judge Duke of Aiguillon, a peer of France. The duke was involved in a criminal prosecution concerning his administration in Brittany during the Seven Years War. Previous cases of Vendôme and Noyon, in the Fifteenth Century, had required the king’s personal presidency. In 1770, the problem lies in the role of moving the Court to Versailles. The development of the facts and the abrupt interruption of the lawsuit in a « lit de justice » (27th June) clearly showed that Louis XV could not disclaim his governor’s authorship. We argue that this affair reveals that royal State and constitutional State were fundamentally unbalanced despite the great contribution of the royal judicial institution to increasing the second one.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Versailles, 3 avril 1770: où l’on en revient à la translation

Dans l’histoire du parlement de Paris, il y a des translations sans exil et des exils sans translation. La récente publication Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du parlement de Paris (XVe-XVIIIe siècles)[1] ne pouvait parler des premières qu’en introduction ; quant aux seconds, ils étaient exclus du sujet. Le répertoire des épisodes, avec ou sans exil, se voulait en revanche exhaustif. Il ne l’était pas tout à fait : la translation, sans exil, d’avril 1770 avait échappée à ma vigilance. Emportée dans le flot de lits de justice et de séances royales, à Paris ou à Versailles, qui précédèrent la terrible crise connue sous le nom de « Coup d’État – ou de Majesté – de Maupeou[2], cette translation s’en distingue pourtant : elle donna lieu à l’expédition par le roi d’une lettre patente enregistrée en Parlement, « garni de pairs », le 3 avril, et non pas seulement d’une lettre de cachet convoquant la magistrature à une séance exceptionnelle ; elle engendra, en conséquence, des réactions spécifiques de la part de la magistrature et de l’opinion. C’est la lecture des  Loisirs, ou Journal d’événemens tels qu’ils parviennent à ma connoissance du libraire parisien Siméon-Prosper Hardy[3] qui m’a rappelée à cette réalité.  Continuer la lecture de Versailles, 3 avril 1770: où l’on en revient à la translation

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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En guise de programme

Ce premier billet du carnet « Etapes ou chronique d’une recherche dans les archives du parlement de Paris » doit être consacré au résumé du propos de cette entreprise. Ce carnet est, en effet, dédié à l’histoire de l’institution, du droit, de la justice et de la magistrature du parlement de Paris à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles). L’exceptionnelle ampleur des archives qui le concernent sème sous les pieds du chercheur autant d’embûches que de satisfactions dans la découverte. Actuellement, les recherches dans ce domaine se sont considérablement ouvertes, d’une part, à des thématiques nouvelles et complémentaires, cherchant à associer intimement la pratique judiciaire de la cour à son évolution idéologique et politique dans le cadre de la monarchie absolue ; d’autre part, à une communauté de chercheurs élargie à l’échelle planétaire, en particulier par le biais d’Internet et de ses potentialités en matière de diffusion de l’information et du savoir. La rédactrice de ces Etapes souhaite que son initiative soit comprise comme un véritable appel à collaboration et propose à tous les chercheurs entrés, comme elle, « en Parlement » et qui en ressentent le besoin, de participer à ce blog d’Hypothèses. Plus qu’en aucun autre domaine, du moins en France, on se doit de souligner le caractère peu commun, peut-être même hors norme, du parlement de Paris, par la précocité de son institution (milieu XIIIe siècle), sa longévité (jusqu’à la Révolution française), la diversité de ses compétences judiciaires et de ses fonctions (administratives, politiques, et non seulement judiciaires), enfin l’importance de son ressort juridictionnel, même encore au XVIIIe siècle. Son rôle central dans l’histoire générale de la royauté capétienne en fait un sujet délicat, précisément susceptible de discussions, d’interrogations, de controverses. Réduit à sa modeste place par l’ampleur même de l’enjeu, le chercheur ne peut avancer que d’hypothèse en hypothèse, posant des jalons tout au long de son itinéraire lorsque l’une ou l’autre d’entre elles se trouve confirmée, du moins soutenue par un autre angle d’approche ou confortée par la pluralité des avis.

Au programme des prochaines livraisons de ce carnet, la création de pages distinctes et thématiques (archives et sources, nouveautés bibliographiques, histoire du parquet, procédure, prosopographie de la magistrature parisienne, etc), l’astreinte à une périodicité rapprochée de publication de billets nouveaux d’hypothèses afin de permettre une véritable réactivité de la recherche dans ce domaine.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Bonjour tout le monde !

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Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Chronique des recherches dans des archives hors norme