Le greffe

Cette page est consacrée au greffe du parlement de Paris. Département extrêmement important de la cour, le greffe ne dispose pas encore d’une étude de synthèse. Les articles qui suivent sont l’exploitation de sources manuscrites diverses.

Le document ci-dessous est la première épreuve d’une communication donnée par I. Brancourt dans une Table ronde consacrée au greffe des grandes cours parisiennes de l’Ancien Régime, Parlement et Châtelet, le 13 mars 2008.

Un fantôme du greffe au XVIIIe siècle : Jean-Gilbert Delisle

Notre Delisle, au nom connu, est un obscur inconnu : dans le monde de l’archivistique, Delisle est un grand nom, restait au nôtre à se faire un prénom. Il est fantôme à double titre : d’abord au sens du bibliothécaire, Delisle fait office de fantôme(s) parce qu’il marque l’absence, le DSF, le registre ou le paquet de minutes disparus purement et simplement du greffe, et, depuis la constitution de la série X, de ce fonds si prestigieux des Archives nationales. C’est en ce sens que je l’ai rencontré pour la première fois, lorsque j’ai trouvé son « Registre contenant tout ce qui s’est fait et passé au Parlement tenu à Pontoise commançant le sixiesme aoust mil six cens Cinquante deux et finissant le dix neufviesme Octobre audit an » (Arch. nat. U 746)[1], en lieu et place des papiers originaux perdus, semble-t-il, dès avant 1743. Dans les archives du Parlement, Jean-Gilbert Delisle a laissé ainsi, par précaution ou sur ordre, d’autres « fantômes », parfois doublons lorsque, par chance, les originaux ont échappé aux destructions, parfois irremplaçables témoins de l’action de la cour, comme dans le cas de Pontoise. Mais aussi, Delisle est un fantôme, au sens romanesque du terme, que vous trouverez, comme dans la chanson, « à chaque étage » du Parlement : grand chambre, conseil, audience, parlement en exil, greffe, et si vous ne l’y voyez pas, … c’est qu’il y eut des rats ! Il est partout et pourtant insaisissable, de condition trop modeste pour que les sources narratives du temps nous le fassent connaître, mais rouage trop indispensable pour que soient ignorés plus longtemps les dossiers qu’il a si soigneusement collationnés pour le service de son maître, le greffier en chef civil du Parlement. C’est à ses papiers, du moins à ce qui nous en est parvenu, que je m’attacherai aujourd’hui.

   Si les manuscrits de la Bibliothèque nationale de France ne recèlent pas le moindre papier, ni la moindre lettre (du moins indexée) de Delisle, la série U des Archives nationales dispose, grâce à lui, d’un de ses deux piliers d’originalité (avec la très célèbre collection Le Nain). D’après l’inventaire analytique de la série, Delisle y est représenté par un nombre imposant de volumes : pas moins de cent vingt-trois, dans une première approche ; mais, à y regarder de plus près, il faut certainement en ajouter au moins sept de plus : ne portant pas l’identification formelle de Delisle en page de garde, contrairement à la plupart des autres volumes, et surtout distraits des collections répertoriées parmi les 123 premiers recueils, ils ne lui avaient pas encore été attribués. Malgré cela, on est étonné de la très faible utilisation de ces collections : quelques auteurs, familiers des fonds des Archives nationales, l’ont mentionné assez régulièrement pour attirer l’attention du chercheur sur lui : ce furent, au XIXe siècle, Alphonse Grün[2] et Boislisle[3], par exemple, au XXe siècle, Léon Lecestre[4], essentiellement, mais, avant le Canadien Blake T. Hanna, personne n’avait mis l’accent sur « la richesse extraordinaire »[5] des papiers laissés par Delisle. Outre la manie des extraits de registres du Parlement qu’il partageait avec ses contemporains[6], Delisle manifeste un intérêt pour les sujets les plus divers, la jurisprudence[7], par exemple, les cérémonies publiques[8], les lits de justice et les remontrances[9] du Parlement, les ducs et pairs de France[10]. La série U conserve surtout, sous les cotes 451 à 488, les grands volumes de sa « Table raisonnée des registres du Parlement de 1254 à 1655 » dite « Collection Delisle »[11]. Les recueils U 449 et 450 sont l’index des matières de la Table raisonnée[12], excluant d’ailleurs l’indexation de la rubrique Parlement de Paris, qui fait à elle seule l’objet d’un volume particulier[13]. Ce dernier travail est resté inachevé, semble-t-il[14]. Dans une recherche sur la translation du Parlement, Delisle m’avait retenue par trois volumes remarquables cotés U 746, U 747 et U 748, trois documents dont il fut l’auteur en 1720, à l’occasion de la translation du Parlement de Paris à Pontoise : l’attention qu’il prête aux événements auxquels il prend une part directe dans l’exercice même de ses fonctions[15], l’incite à rechercher dans les registres la mémoire du précédent le plus immédiat, celui de 1652[16], tandis qu’il profite du moindre temps libre pour jeter sur le papier ses impressions personnelles[17]. Il y a dans cette démarche autre chose qu’un travail de commis-greffier, au contraire, un évident souci d’histoire.

2   Sans revenir aujourd’hui sur les renseignements glanés dans mes précédentes investigations, j’ai voulu m’attacher exclusivement à la pièce maîtresse des collections manuscrites laissées par Delisle : il s’agit de la série dite du « Conseil secret du Parlement »[18] cotée U 338-397. Entrevus seulement dans mes travaux antérieurs, j’avais cru, sur le seul cas de 1720[19], pouvoir poser quelques hypothèses sur la formation de ces recueils et sur leur but[20]. Pour avoir repris l’analyse volume par volume, je crains bien que les choses ne soient beaucoup plus complexes. Depuis six mois, en effet, je procède à l’analyse systématique de cette collection de manière à déterminer : 1° la nature exacte des documents rassemblés dans ces recueils, 2° la méthode qui a présidé à cet archivage, 3° le but poursuivi. A ce jeu, Delisle, qui assume très explicitement la paternité de ces recueils en y apposant, sur les pages de garde, titres et signature, parfois même avec une recherche évidente de soin et d’esthétique, sort-il peu à peu au fil des centaines de feuillets que constitue chacun de ces recueils du brouillard dans lequel baigne naturellement le petit peuple des temps passés ? La place qu’il occupe au greffe est-elle le résultat d’une relation domestique ou d’une subordination professionnelle ? Quel est – ou sont- le (ou les) centre(s) d’intérêt de cette collection ? Il fallait, pour répondre à ces questions, pouvoir faire la lecture intégrale des notes et notules disséminées au fil des recueils, repérer par la comparaison délicate des écritures la provenance des documents rassemblés pour comprendre le rôle de cet archivage et l’esprit professionnel qui y a présidé.

3   La collection d’ailleurs était-elle sous ces cotes U 338-397 au grand complet ? Eh bien, non. Le cas de Pontoise en 1720 m’avait permis d’y inclure le volume U 748 de formation exactement comparable : c’était pour la période du 27 juillet au 17 décembre 1720 la continuation du volume U 363 qui s’achève en date du 17 juillet et le précédent du volume U 364 qui commence en date du 20 décembre de la même année. Il faut aussi y associer le « Journal de Pontoise » de 1720 coté U 747 dont la composition néanmoins présente une réelle originalité. Par ailleurs les hasards d’une fouille in situ me firent remarquer l’exacte similitude de formats et de reliures de trois autres volumes cotés U 416, 417 et 418. Ils portent pourtant des titres complètement différents : « Recueil d’arrêts » ou « Journal du Parlement », mais un peu de persévérance dans l’investigation me démontra la conformité exacte de ces recueils avec ceux de la collection du Conseil secret. Au total, ce sont donc 65 volumes, au moins (l’avenir réservera peut-être d’autres ajouts), qu’il faut analyser et l’enjeu de cet entêtement n’est pas mince puisque, le 13 février dernier seulement, je tombai sur une notule du volume U 417 qui me révélait, enfin, l’année de naissance de Delisle !

  Le premier objet de ma communication est la formation des recueils : ils sont tous (à l’exception près du volume U 747) des registres factices composés de sortes de chemises de papier, au format de la reliure (237 mm/ 172 mm, ou plus ou moins), servant à relier ensemble des paquets de feuillets de toutes tailles : certains sont plus grands et donc repliés, parfois sur plusieurs côtés, et recoupés ; d’autres sont très petits, presque du format d’un timbre poste, et quelques-uns ont même échappé à la reliure. Si la plupart des volumes coïncident avec l’année judiciaire, de novembre à octobre de l’année suivante, les premiers regroupent plusieurs années en un seul recueil : par exemple, du 6 février 1687 au 27 décembre 1693 pour U 338, du 5 janvier 1694 au 22 décembre 1695 pour U 339, enfin du 10 janvier 1696 au 31 décembre 1697 pour U 340. Mais certains ne rassemblent en revanche qu’une partie de l’année seulement (en 1715 et en 1716,  par exemple, pour U 356-357 et U 358-359) : l’année judiciaire se trouve alors scindée en deux recueils (eux-mêmes particulièrement volumineux, d’ailleurs[21]).  Parfois Delisle double, en quelque sorte, le volume d’une année pour apporter dans un autre volume des documents et des mémoires complémentaires : c’est le cas en 1718 où, en plus du volume annuel coté U 361, il faut compter avec ce qu’il a intitulé « Journal du Parlement » pour la même période (U 416) ; c’est à peu près aussi sa démarche pendant la translation de 1720 où le recueil U 748 est doublé de son journal U 747 (transcrit et mis à disposition en ligne sur Hal-SHS). L’une des plus grandes particularités, en effet, de cette collection, est l’habitude que prend peu à peu Delisle d’y insérer des remarques personnelles, des « Na que… », notules de tout format, sur les sujets les plus divers : la première fois que l’on saisit au vif cette vocation de mémorialiste, c’est en 1704, un certain 25 juin, jour où se répandit partout dans Paris l’annonce de la naissance d’un prince de l’union du duc de Bourgogne et de Marie-Adélaïde de Savoie : « Cejourdhuy 25 juin 1704, sur les 5 heures 3 minutes après midy, Madame la duchesse de Bourgogne est acouchée heureusement à Versailles d’un Prince qui fut nommé duc de Bretagne. Le temps estoit pluvieux » (f° 119). Les deux ou trois feuillets qui suivent donnent jour par jour les nouvelles des fêtes et cérémonies qui s’en suivirent, jusqu’au 28-29 août ; le récit s’achève par ces mots pittoresques : « Jeudy 28 aoust 1704. Feu d’artifice sur l’eau tiré… Encore beau temps, très chaud. Echafauts tombés, plusieurs personnes tués. Fin des réjouissances »… La fièvre journalistique de Delisle connaît d’abord des spasmes très brefs et très espacés, essentiellement à l’occasion d’événements (naissances ou décès) de la famille royale. A partir de 1716, cette activité s’intensifie et devient quasi régulière dans les années 1730 ; Delisle prend peu à peu l’habitude de rédiger, de façon très serrée, donc de lecture difficile, des feuillets récapitulatifs, mois par mois : mai, juin, juillet, août, etc… L’attention à la météorologie devient aussi une véritable manie : « May 1739. Vendredy premier jour de may 1739. Feste de St. Jacques-St. Philippes, apostres. Beau temps et beau soleil avec quelques nuages et un assés grand vent. [en marge : sur le soir de la pluye] ». Inutile de multiplier les exemples : on sait tout des orages, des éclairs, de la pluie, du vent, du soleil et de la température, de leur retentissement, sur les vendanges d’abord (à croire que Delisle aimait le bon vin !), sur les récoltes en général. Un vrai régal pour le M. Le Roy-Ladurie ! Mais je ne renonce pas à exploiter plus tard ce filon.

  De ce premier type de contenu des recueils surgit une bien inconsciente autobiographie de Delisle. « Vendredy 25 (octobre) », écrit-il en 1737 : St. Crespin St. Crespinien, patron de mon village, et jour de ma naissance en 1666. Ainsy j’ay aujourd’huy 71 ans accomplis et j’entre dans ma 72e. C’est la feste des cordonniers. Beau temps… »[22] Des Saint-Crépin ou Crespin, hélas, il n’y en a pas moins de 14 dans le dictionnaire des communes. Oserait-on pourtant proposer l’un des deux villages de ce nom proches de Beauvais et de Compiègne ? ou bien faut-il faire de Delisle un Normand ? Peut-être une notule qui m’a encore échappé me l’apprendra-t-elle ? A en juger par la date du premier recueil (1687), on peut en déduire qu’il a commencé à travailler vers 21 ans, peut-être seulement vers 26 ans[23]. Il est vrai qu’avant 1692, aucune allusion dans les recueils du Conseil secret ne permet de conclure à la présence physique de Delisle dans les parages du Parlement. Au contraire, en novembre 1693, on trouve cette remarque de sa main : « Voilà les termes en abrégé dont s’est servy Monsieur le Premier Président dans son discours de l’assemblée, ce qui fait voir que l’on n’a pas mis dans la feuille tout ce qu’il a dit ; il en a dit une fois autant qu’il y en a »[24]. La place véritablement subalterne de Delisle en fait, en effet, de prime abord, un personnage insaisissable autrement que par son travail[25]. Le paradoxe du personnage réside dans l’exceptionnelle longévité professionnelle de ce fantôme du greffe. Seule la logique de l’analyse de ses écrits fournit les hypothèses que ces notes personnelles viennent parfois confirmer. Les pages de garde de ses recueils sont déjà riches d’enseignements. On y lit presque invariablement, outre le titre très détaillé[26], la mention de l’année de rédaction, y compris d’éventuelles reprises et additions[27] : c’est le signe d’un caractère soigneux, presque méticuleux, très organisé. On y trouve aussi, à quelques exceptions près, sa signature : en général « Delisle »[28], « De Lisle » ou « De L’Isle », parfois, malgré le maintien du « L » majuscule, en un seul mot[29]. On comprend que Delisle a été attaché plus spécialement à la séance du conseil et à l’audience de la Grand Chambre de façon quasi constante, probablement dès les années 1700 et jusqu’en 1744 : la régularisation de sa collection année par année à partir de 1701-1702 en est-elle le témoin ? Simple hypothèse qui ne trouve d’indice favorable que dans l’indication d’une date : « 11 mars 1701 », sans autre explication, ni titre d’ailleurs, en tête du volume U 341. Sa position et son activité changèrent-elles avec la transformation de l’office de Nicolas Dongois en 1704[30] ? Et pourtant, l’Etat de la France, aussi bien que l’Almanach royal, ne mentionne son nom qu’à partir de 1718, bon dernier du tableau du personnel du greffe : « le sieur de Lisle, Commis à la recette des Epices de la Grand’Chambre »[31]. En 1722, il occupe la même place[32], mais en 1728, il disparaît des listes sans pour autant que soit interrompue son activité de collationnement des pièces de la séance du conseil. Mieux, en 1737, Delisle raconte que son bureau au Palais a été l’objet d’un cambriolage : « Jeudy 29… », écrit-il pour le mois d’août, « sur les 8 heures du soir, un ou plusieurs voleurs entréz dans le cabinet du Palais où je reçois les épices de Mrs, ont forcé mon armoire et mon tiroir, mais aiant ouy du bruit, s’en sont alléz sans emporter aucun argent lequel a été mis dans la beuvette pour plus de seureté ». C’est donc qu’il exerce toujours la même fonction en 1737 qu’en 1718 : faut-il y voir le signe d’une négligence – probable – dans la rédaction de l’Etat de la France, y eut-il une transformation de l’office en commission ? Je n’ai pas encore trouvé la réponse. Il y a aussi une autre possibilité : dans le recueil U 338, en date du 30 juillet 1691, on trouve copie du registre du conseil pour la réception de Nicolas Dongois, alors simple « secrétaire du roi et de la cour »[33], en l’office de « receveur et payeur des épices pour la Grand Chambre » et pour la Tournelle criminelle[34]. Or en 1716, dans la refonte générale des offices qui accompagne la réforme financière postérieure à la mort de Louis XIV, Dongois devient titulaire de l’office de « protonotaire et greffier en chef civil du Parlement de Paris »[35] dont son petit-fils, Roger François Gilbert de Voisins reçoit la survivance. Faut-il penser alors que Dongois, en reconnaissance des services rendus, céda l’office de commis receveur des épices de la Grand chambre à Delisle ? Les centaines de feuillets de la collection nous le diront sûrement.

  C’est par l’étude des années 1728-1736 que le Professeur Hanna a trouvé les renseignements les plus précis que nous ayons sur la vie de ce personnage : découvrant que ce dernier avait marié sa fille Jeanne-Gilberte le 28 décembre 1735[36], il a pu  retrouver ce contrat de mariage[37] et remonter ainsi les fils du mystère Delisle. La même méthode me permet aujourd’hui d’assurer que notre commis du greffe avait été surtout le secrétaire particulier du greffier en chef au Parlement : on le sait précisément à l’adresse de lettres privées, de 1704, d’un Gilbert de Voisins, d’un Joly de Fleury, même du Premier président de Harlay, etc., qui lui ont été personnellement adressées et qu’il conserve, non peut-être sans un brin de vanité, dans l’un ou l’autre de ses recueils : en 1704, « A Monsieur de Lille, commis de Monsieur Dongois, au Palais[38] ». Toujours suivant cette méthode, nous apprenons, par exemple, grâce à un petit mot du 7 décembre 1735 adressé par le procureur général Joly de Fleury, que Delisle habitait, à cette date, « chez Monsieur Gilbert, ruë de Seine »[39], ce qui est parfaitement conforme à un usage sans doute séculaire[40]. On sait en effet que Delisle fut « légué » par Dongois, avec la survivance de l’office, à son petit-fils. Dans le recueil de 1708 (U 349, f° 158), nous trouvons cette sympathique déclaration : « Du lundy premier octobre 1708. Ce jourdhuy, premier octobre 1708. J’ay esté marié à Vilenne près Poissy, terre appartenante à Mr Dongois, mon maistre, avec damle Jeanne Bodard du bourg de Digoin en Bourgogne, fille très aimable, douce, sage et très vertueuse, estant dans la mesme maison près madame Dongois, digne épouse d’un aussi bon maistre ». Il avait alors quarante-deux ans.  Souvent, il rappelle cet anniversaire : « Samedy premier jour d’octobre », note-t-il en 1735, « St. Remy, jour que j’ay esté marié à Villennes en 1708 il y a aujourdhuy 27 ans »[41]. Trois filles naquirent de cette union, qu’il aima tendrement, surtout le seconde déjà nommée[42]. Cette dernière apparaît souvent : au mois de juin 1737, notre bonhomme écrit en effet : « ce jour 19 : naissance de ma fille Thibault [du nom de son époux] qui a aujourduy 23 ans ». Jeanne-Gilbert met au monde, en 1736, une fille : sans doute est-ce d’elle qu’il est question en 1737 : « Aoust 1737. Nous avons apris ce matin que ma petite fille Thibault a une dent et qu’elle commence de parler et dit papa-maman ; Et de continuer dans la même veine : « ce mesme jour la chatte de ma fille aisnée qui estoit malade depuis quelque temps a estée noyée pour éviter les accidens qui auroient pu arriver. Sur le midy, quelques petits nuages de pluye. L’on a dit de la gresle en Bourgongne avec grande perte pour les vignes ». Il ne faut pas croire cependant que le « journal » de Delisle soit dépourvu d’intérêt politique : rapportant tous les bruits qui courent, Delisle se montre à la fois un « parlementaire » plus que dévoué, presque dévot, un catholique fervent mais janséniste zélé et même frénétiquement partisan (en 1737, il se montre un fidèle du « bienheureux » Paris, persuadé de la réalité des miracles de Saint-Médard, et, du coup, hostile au lieutenant de police Hérault, voué aux gémonies pour sa politique répressive). Delisle se révèle aussi respectueux des principautés de ce monde (surtout avant 1715) que désabusé de la politique (surtout après 1720). Il raconte enfin tout ce qui se passe de notoire dans le Palais : travaux (U 365), incendie (U 417), etc. Il faut s’arrêter là si attrayante soit cette histoire du for privé. Si pittoresque soient-ils, ces feuillets sont loin d’être le centre d’intérêt primordial de la collection du Conseil secret.

7   Quels sont donc les autres composants de ces recueils ? Note-t-on une sensible évolution avec le temps ? Autant de questions difficiles avant la réalisation de l’ensemble des analyses et des expertises mêmes, en particulier des écritures, auxquelles il serait souhaitable de procéder. Quelques constantes sont apparues : d’un volume à l’autre, Delisle archive systématiquement les procès verbaux des séances d’ouverture, de mercuriales, de réception des pairs, à plus forte raison, les séances extraordinaires comme la venue du chancelier Boucherat, le 6 février 1687, « ainsi que Mrs les chanceliers ont coutume de faire peu de temps après leurs promotions »[43], et, bien sûr, les lits de justice : le 2e volume de 1715, U 357, est sur ce point exemplaire ; il contient des documents rares, tel ce plan colorié réalisé par le tapissier Marchanp (sic) le 14 septembre 1715, deux jours après le très célèbre lit de justice qui donna l’occasion d’une multitude de gravures et sans doute des plus beaux tableaux du Parlement au XVIIIe siècle. Partout est visible l’extrême attention au cérémonial, d’une part, aux conflits de préséance, d’autre part. Il y a aussi toujours les états du personnel des chambres, imprimés, ou de présence, manuscrits (il s’agit alors d’évidence de plumitifs gribouillés, pour une même session, de différentes mains, sur de mauvais petits papiers) ; ainsi en tête du vol. U 441, on trouve un « Tableau du Parlement en 1697 », suivi de cette note remarquable (f° 15) : « Mémoire. Novbre1697. Les registres du parlement sont faits. Scavoir ceux des jugéz, du conseil et des plaidoiries jusquen janvier 1694. Le conseil secret et les patentes jusquen mars 1695. On commence l’année 1694 du conseil, des jugéz et des plaidoiries ». En fin de volume, on trouve systématiquement la commission des vacations imprimée et/ou manuscrite, avec l’ordre pour la chambre de vacations, imprimé. Souvent également, l’état de répartition de l’augmentation des gages, à chaque fois que l’occasion s’en est présentée, l’état au vrai des « taxations » du Parlement lorsque les malheurs du temps, par exemple la grande crise des subsistances de 1693-1694[44], nécessitaient une contribution exceptionnelle du Parlement. Autant de circonstances qui nous permettent de connaître avec précision le personnel et son évolution, en particulier en ce qui concerne le greffe : difficile de faire plus exhaustif que ces listes de commis et d’huissiers avec la répartition exacte des attributions d’office. Systématiquement apparaissent aussi les procédures de validation et d’enregistrement de lettres patentes accordées par le roi à des particuliers ou à des corps, ou bien des édits et ordonnances.

8   Parsemés dans l’ensemble, on trouve, assez régulièrement, des arrêts concernant des procès civils ou criminels : sont-ils le révélateur d’un intérêt exceptionnel de l’opinion publique[45], ou seulement de l’attention personnelle prêtée par Delisle, et pourquoi pas son maître, à telle ou telle affaire ?  Il va de soi que les procès de grand de ce monde, la comparution immédiate d’un pauvre fou qui prétendait à force d’un tapage insupportable faire canoniser Mlle de Montpensier : il s’appellait Vallet, à plus forte raison l’affaire Cartouche en 1722, retiennent amplement l’attention de notre furet du greffe (U 365), mais il y a aussi des affaires de nullités de mariage, d’exhérédation, de procès entre communautés de métier, de banqueroutiers… : on assiste alors, le plus souvent, à l’archivage d’arrêts imprimés, parfois doublés d’expéditions manuscrites du greffe.

9  Reste un point essentiel : quelle est la nature exacte de ces documents : plumitifs, minutes, brouillons, copies, extraits « collationnés à l’original » ou non, expéditions authentiques ? Sans doute un peu de tout cela avec une majorité de copies. Toutes ne sont pas de la main de Delisle, loin de là, bien que la proportion des écritures de notre commis ne cesse d’augmenter au fur et à mesure des années. Le plus difficile est de distinguer dans ce dernier lot ce qui est plumitif du conseil secret, impliquant alors la présence de Delisle à la Grand Chambre, de ce qui n’est que copie a posteriori. Le plus troublant de cette enquête est l’habitude, universelle d’ailleurs, d’imiter aussi les signatures sur les copies elles-mêmes, avec un semblant de ressemblance qui ne choquait nullement nos bons secrétaires. Les Na qui terminent souvent ces procès verbaux de séance, malgré l’impression de saisi sur le vif qui en émane, ne peuvent être qu’une indication car des papiers de la main de Dongois portent aussi de telles remarques qui devaient ainsi faire partie des pratiques courantes de ceux qui tenaient la plume en séance. Le cas suivant, par exemple, nécessite une grande prudence de traitement : on est en 1694, lors de la réception du duc du Maine : « On a fait (sic) qu’une délibération des lettres de préséance, de la continuation de la pairie d’Eu pour Mr du Maine, et pour sa réception. Il avoit une canne à sa main à cause de son incommodité des jambes, il est boiteux d’un costé. Beaucoup de Mrs des Enquêtes dans la grand chambre et d’autres personnes. Elle estoit presque remplie de monde, femme et filles. Madame de Harlay, Madame la princesse de Courtenoy, Madame Gilbert et d’autres dames de qualité estoient dans la lanterne du costé du greffe »[46]. Ah les femmes ! C’est que Delisle est très sensible à leur charme : son journal de Pontoise ne manque pas d’anecdotes piquantes ; en janvier 1725, il note à propos d’un procès la présence de « la duchesse de Brissac, très jolie femme de 18 ans… »[47] Un autre exemple : en 1699, lors de la réception du duc de Mazarin-La Meilleraye : « Na je ne l’ay point veu lever la main en prestant le serment »[48]. Est-ce Dongois qui le dit ou Delisle ? Plus sérieusement, les apostilles que Delisle met le plus souvent en haut des documents et de ses copies qu’il archive nous donne parfois des renseignements précieux : ainsi pour ce discours du Premier président en 1693 : « Voilà la manière dont Monsieur Gaudron, greffier du Chastelet, l’a recueilly ; il tenoit la plume »[49] ; ailleurs, au bas d’un extrait : « copié de la main de Mr Robert ».

10  La méthode de Delisle apparaît peu à peu grâce à des précisions apportées en marge à des copies de procès verbaux de séance (ce que l’on appelait « la feuille » (U 339, f° 11) ou le « Journal » du Parlement et dont l’enregistrement n’était que sélectif) : par exemple, en haut d’une copie d’arrêt du 13 juin 1693 dans un procès entre les habitants de Pontoise et l’archevêque de Rouen au sujet de irrévocabilité du grand vicaire de Pontoise, copie inachevée (ce que Delisle matérialise immanquablement par un signe conventionnel qui ressemble à cela : « ./. »), il commente : « Je l’ay entier »[50]. Ou bien encore à propos des frais de la réception du duc de Vendôme, en 1694 : « point payé au greffe ». Ou bien encore, ces allusions essentielles pour comprendre le fonctionnement de la cour : en date du 19 avril 1695 : « L’arrêt a esté refait. Il porte : la cour… ». Pourtant une question reste insoluble : à partir de quand l’emploi de la première personne recouvre-t-il indubitablement le sujet Delisle qui nous intéresse ici ? Le recueil U 339 (f°4) recèle un procès verbal de séance du 18 janvier 1694 copié par … ? Delisle, peut-être, mais cela reste à confirmer ; ce document porte ceci : « Voilà en abrégé les termes dont Mr le Premier président s’est servy. Je les ay escrits pendant qu’il parloit », et un peu plus bas : « Monsieur De Lamoignon. On a mis son discours comme il l’a prononcé » ; enfin, plus loin : « en quelques endroits seulement changé », et « La feuille n’a esté visée que le 6e du mois après. » Il m’apparaît impossible que Delisle soit l’auteur de ces mots, mais plutôt le copiste fidèle des notes de son maître, Dongois. Le même mystère recouvre cette remarque de 1697 : « Na voicy quelque mot parcy parla que j’ay recueillis des complimens de Mr le P.P. et de Mr l’évesque de Troyes »[51]. En revanche, lorsque l’on peut lire f° 157 du vol. U 341 : « Na que depuis ce mois de mars 1699 jusqu’en novembre 1700 cy-dessous, je l’ay mis dans un recueil à part et comme celuy cy », on comprend la confiance que Dongois pouvait faire dans les qualités de son secrétaire particulier. Il n’est pas possible de multiplier les exemples de l’apport précieux de la lecture de ces volumes à la compréhension, en particulier, de « la logique floue » de l’enregistrement des actes du Parlement. Il apparaît à l’évidence que les plumitifs, dont on peut voir quelques exemples dans la collection, faisaient l’objet de brouillons de minute, ensuite ou parfois corrigés par le maître, puis étaient envoyés à la signature, enfin à l’enregistrement. On sait grâce à Delisle qu’il copie fréquemment « sur la minute » (innombrables occurrences), mais aussi que les minutes sont parfois « refaites ».

11  Au terme de cette étape (deuxième étape) de recherche dans un fonds dont la richesse a débordé largement les possibilités qui m’ont été imparties dans un délai draconien, il me faut d’abord réviser profondément les conclusions de la première approche : s’il y a bien des originaux dans ces recueils de Delisle, il n’y a pas eu de va-et-vient des arrêts entre le greffe et l’enregistrement comme je l’avais pensé d’abord : lorsqu’il se trouve des minutes dans ces recueils, c’est qu’elles ont été refaites. Certes, les minutes sont « rédigées » (c’est le mot de Delisle) par des greffiers, commis au greffe et secrétaires de greffiers (ils sont rémunérés pour cela[52]), mais une fois enregistrées par les « écrivains sur parchemin »), elles sont archivées aux minutes de la cour, et jamais elles ne reviennent entre les mains des commis-greffiers qui les ont rédigées. La première originalité de la collection Delisle réside donc dans le fait qu’elle est le révélateur du processus de rédaction des minutes : on y trouve, certainement, des plumitifs et des brouillons de minutes. Ce n’est pas sa seule spécificité : pour des raisons sans doute personnelles, à lui-même ou bien à son maître, Delisle a conservé également des documents que les archives officielles, minutes ou registres, n’ont pas gardés. Les exemples qui me paraissent le plus frappant sont, 1° les copies de ces fameuses « feuilles » ou journal du Parlement qui donnaient lieu ensuite à rédaction de procès verbaux sélectifs, acceptés par le Premier président et validés par la cour et seule trace actuelle de la « mémoire officielle » du Parlement (dans les registres) ; 2° des copies ou même peut-être des originaux de discours et de harangues qui ont disparu de la mémoire officielle (que ce soient des témoignages de moralité pour la réception d’officiers[53], des discours du Premier président, de procureurs ou avocats généraux, de personnalités extérieures à la cour[54]), des avis en provenant du procureur général, dénonçant, par exemple, à la cour, pour requérir information et enquête, des duels (il y a régulièrement de ces notes signées La Briffe dans les premiers volumes de la collection : par exemple du lundi 27 avril 1693, requête du PG à l’occasion d’un combat entre un homme vêtu de rouge (« que l’on dit estre gendarme du roy ») et un autre vêtu de bleu (« que l’on dit estre garde du corps »), rue St. Antoine. Demande l’évocation au parlement pour « soubçon » de duel, cependant les informations continuées au Châtelet[55]) ; ces avis étaient-ils communiqués au greffe ad personnam  ou bien le greffe était-il le lieu naturel du dépôt des requêtes du P.G. après communication à la cour ? Le fonds des requêtes du procureur général étant particulièrement lacunaire aujourd’hui, c’est peut-être là une explication à creuser. Il y a aussi cette multitude de petits papiers mentionnant des états de frais, des notes obscures, des noms, dont, hélas, Delisle connaît seul sans doute la clé.

12  Ces recueils recèlent donc trois niveaux d’informations : le premier est celui du journal intime de Delisle, pittoresque, partisan, à critiquer selon toutes les règles de l’art, mais si savoureux ! Le second est celui du fonds des matières traitées par le conseil secret du parlement de Paris sur un peu plus d’un demi-siècle. Dans ce domaine, peut-on parler d’exhaustivité. Sûrement pas, même si cela s’améliore après 1715 : l’indexation de ces recueils permettraient cependant un accès plus aisé à bien des procès et donc fournirait un accès aux archives océaniques du Parlement. Le troisième niveau d’information est celui de l’archivage au sein du greffe : dans ce domaine-là, Delisle est sans doute (avec les fonds Joly de Fleury de la BnF) la source la plus révélatrice des pratiques du greffe et du rôle qu’il a joué dans l’ensemble de l’institution. Sur ce point, Delisle a-t-il tout  archivé ? Peut-être pas, mais certainement tout ce qui est important y est. Ce n’est déjà pas si mal pour les amateurs d’histoire du greffe.

 

 

 


 

[1] Attribution de cette copie à Delisle par Adolphe Grün, Notice sur les archives du Parlement de Paris, dans E. Boutaric, Actes  du Parlement de Paris, Actes du parlement de Paris. Première série de l’an 1254 à l’an 1328, Tome premier 1254-1299, Paris, 1863, p. LII.

[2] Cf . op. cit., t. I, p. LII, p. LIV, etc.

[3] Dans son travail d’annotation des Mémoires de Saint-Simon, Boislisle a utilisé systématiquement, au moins pour les années 1719-1720, les recueils de Delisle (cf. t. XXXVII).

[4] Voir l’édition que cet auteur a donnée, dans l’Annuaire-Bulletin de la Société de l’Histoire de France, en 1923, du Journal du Parlement séant à Pontoise depuis le 21 Juillet 1720, publié en 1924 sous le titre de Journal inédit du Parlement de Paris exilé à Pontoise (21 juillet-17 décembre 1720), 36 p.

[5] M. Blake T. Hanna, professeur honoraire de l’Université de Montréal, département Language and Philology, spécialiste du XVIIIe siècle, est la seule personne à avoir, au 8e congrès international des Lumières, à Bristol en 1991, fait le panorama de ce fonds exceptionnel découvert par le hasard d’une recherche sur un autre sujet. Depuis, sauf recherches confidentielles, le silence semble être retombé.

[6] Par exemple, ses extraits des Olim (Arch. nat. U 2), des registres du conseil et du greffe criminel du XIVe siècle à 1701 (U 77 à 84).

[7] Arch. nat. U 943-944, Recueil de jurisprudence du Parlement : formulaire de prononciation d’arrêts au civil et au criminel, précédé d’un mémoire sur les prononciations d’arrêts les plus ordinaires en la Tournelle, sur les conclusions des avocats généraux à l’audience (XVIIIe s.)

[8] Arch. nat., U 422-423, Extraits du conseil et du conseil secret sur diverses matières, naissances des princes, mariages, Te Deum, réjouissances publiques, 1707.

[9] Arch. nat., U 429, Lits de justice et remontrances ; édits et déclarations, 27 août 1714-26 avril 1723.

[10] Arch. nat., U 904 (Recueil des réceptions de MM les ducs et pairs au Parlement. 1473-1704) et U 963 (Mémoires sur les ducs et pairs).

[11] Cf. Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution). Répertoire de la série U (F. Hildesheimer), Paris, CHAN, 2003, p. 27-29. Le titre exact indiqué par Delisle est : « Table des Registres du Parlement de Paris, raisonnée et rédigée par Tiltres, chapitres et Paragraphes selon l’ordre de l’alphabet, des temps et des matieres depuis 1254 jusqu’en 1660 ».

[12] Il s’agit de deux petits volumes de même taille (167 mm/ 110 mm) rédigés par Delisle et datés par ses soins (non foliotés avant la présente étude).

[13] Arch. nat., U 483.

[14] Plus de la moitié de ce petit volume est resté en blanc ; les dernières rubriques ne portent que leur titre ; ce sont : « Sel de la cour/Semestre d’iceluy/Soumissions de la cour faites au Roy/ Vefves des officiers de la cour ».

[15] Arch. nat. U 748, Extraits du Conseil secret. Parlement de Pontoise depuis le 27 juillet 1720 jusqu’au 17 décembre suivant que le Parlement est revenu à Paris. De Lisle. 1720.

[16] Arch. nat., U 746, Registre Contenant tout ce qui s’est fait et passé au Parlement tenu à Pontoise commançant le sixiesme aoust mil six cens Cinquante deux et finissant le dix neufviesme Octobre audit an. A. Grûn croyait pouvoir affirmer en 1863 que Delisle avait réalisé là « une copie complète des minutes de Pontoise », ce qui, en comparaison d’autres recueils insérés dans des collections (Le Nain, Colbert, Harlay, Séguier) des Archives nationales ou de la BnF., ne paraît pas exacte.

[17] Cf. son Journal du Parlement séant à Pontoise (Arch. nat., U 747), confirmation d’un véritable tempérament d’historien.

[18] C’est précisément le titre porté au dos des reliures de ces volumes.

[19] En ne procédant alors qu’à quelques sondages dans le reste de la collection, à titre de comparaison.

[20] Cf. Etudes sur l’ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine (Paris, École des Chartes, 2003), « De l’utilité de la réédition des manuscrits anciens », p. 416-417.

[21] 357 feuillets pour U 357, par exemple, contre 158 pour l’année judiciaire 1707-1708 entière.

[22] Autre allusion, mais sans l’année dans U 747, f°39.

[23] C’est l’option de Blake T. Hanna.

[24] Arch. nat. U 338, f° 239.

[25] Blake T. Hanna dit que Delisle est resté pour lui « longtemps un mystère » (art. cité, p. 888).

[26]  Arch. nat. U 747 : Journal du Parlement séant à Pontoise depuis le 21 Juillet 1720 jusqu’au 11e novembre qu’il a esté transferé à Blois. Par moy Jean Gilbert Delisle, commis de Monsieur Gilbert, greffier en chef du Parlement, et l’un des commis du greffe. Et depuis ledit jour 11e novembre 1720 que le Parlement a esté transferé à Blois (où il n’a point esté) jusqu’au 21 dudit mois que Messieurs ont commencé de retourner à Pontoise suivant de nouveaux ordres du Roy pour y continuer leurs séances où j’espère continuer ce journal.

[27] « J’ay adjouté depuis plusieurs matières depuis 1660 jusqu’en 1696 où nous sommes », note-t-il au début de sa table U 449.

[28] Par exemple en tête des volumes U 340 ou 341.

[29] Par exemple, dans le recueil U 986. C’est cette dernière orthographe, « DeLisle », qu’a retenue le Professeur Hanna.

[30] Jusque-là « principal et premier commis au greffe civil » (1674), à partir de 1704, il partagea, avec trois autres titulaires, la charge de greffier en chef civil auquel s’adjoignit, en 1709, l’office de garde et dépositaire des archives du Parlement.

[31] L’Almanach royal, pour l’année 1718, p. 121.

[32] Etat de la France, 1722, t. III, p. 302.

[33] U 338, f° 3-5.

[34] U 338, f° 106.

[35] Publication à Paris, 1716, in-4°, 4 p. La finance de l’office versée par Dongois avait été de 234 000 livres ; les appointements promis étaient de 18 000 livres annuelles. Tout cela faisait de cet office le premier dans l’échelle de la vénalité.

[36] Arch. nat., U 385 : « Mercredy 28. Feste des St. Innocens. Mariage de ma fille Jeanneton avec led. Sr. Thibault célébré a St. Sulpice, notre parroisse, avec beaucoup de piété, grâces à Dieu ; Ensuite le déjeuner et le disner à l’hostel de Bouillon où il est trésorier, où le tout s’est passé fort agréablement, n’y ayant en toute la compagnie que 16 personnes ». En l’absence d’un traitement systématique de cette source, le recueil n’est pas folioté, mais l’ordre chronologique est rigoureux.

[37] Ibidem : « Dimanche 18 déce, 4e dimanche de l’advent, temps bas et brouillard, mais assés beau : Mr. Le duc de Bouillon, Me la duchesse de la Trémoille, et tous nos Mrs et Dames ont signé cejourdhuy le contrat de mariage de ma seconde fille. Ils nous ont fait cet honneur tous avec joye et plaisir ».

[38] Dongois habitait en effet « la cour du Palais ». Cf. document imprimé de 1715

[39] Arch. nat., U 385 : Joly de Fleury s’adressait à Delisle pour connaître les usages pour la présentation des condoléances au chancelier d’Aguesseau à l’occasion du décès de sa femme.

[40] Cf. Elizabeth Brown, « Le greffe civil du Parlement… », art. cité, p. 358 : l’auteur cite les propos de Séraphin Du Tillet qui déclarait vouloir « doresenavant nourrir et entretenir [les] clercs [du greffe] en sa maison tout ainsi qu’il faisoit auparavant que ledict greffe fust sequestré a la requeste de ses creanciers ». En 1565, Jean Du Tillet disait également que les clercs logeait et travaillaient à son domicile.

[41] Arch. nat., U 384. De nouveau dans Arch. nat. U 417 : « Octobre 1737. Mardy premier jour d’octobre 1737, jour de mon mariage, il y a 29 ans ».

[42] Blakje T. Hanna, article cité, p. 888.

[43] Arch. nat., U 338, f° 3. Cf. Arch. nat., X1A 8404, f° 259 v° avec renvoi à la fin de registre dans les « Obmissions », f° 400-403.

[44] Voir les documents très importants du vol. U 338, f° 258-275 (avec allusion à des recherches sur les précédents de 1596, de 1632, de 1662).

[45] Au passage, notons qu’un des papiers porte précisément cette expression : U 338, f° 76 v°.

[46] Arch. nat. U 339, 8 mai 1694, f° 78. C’est en tout cas le premier exemple de ces remarques (« Na ») qui suivent certains procès verbaux de séances de la Grand chambre et que Delisle, il est vrai, multiplie ensuite, spécialement dans son journal de Pontoise.

[47] Arch. nat. U 368, f° 128.

[48] U 343, f° 191.

[49] U 338, f° 244.

[50] U 338, f° 189. Ce « je l’ay », entre parenthèses souvent, jalonne les recueils tout au long de la collection. Autre exemple : U 343, f° 64 : « Na le discours est imprimé. Je l’ay ».

[51] U 341, f° 162 v°.

[52]

[53]

[54] Telle cette harangue de

[55] U 338, f° 177.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

More Posts

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Chronique des recherches dans des archives hors norme