Du (re)nouveau dans l’histoire du Parquet

Sous l’impulsion de procureurs généraux qui, presque tous, ont marqué l’esprit de leurs contemporains par leur compétence, leur intégrité, leur activité et l’ampleur de leurs lumières juridiques, le parquet du parlement de Paris, à l’époque moderne, semble le moteur de l’activité de la cour souveraine. En attendant la poursuite des travaux d’analyse des requêtes et des conclusions du procureur général, il était utile d’établir un lien avec les études générales qui ont, dans le passé, été réalisées sur le fonctionnement de ce département. C’est la raison de la redifusion, à la page « Parquet » d’une contribution sur ce sujet. 

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Pour faire une citation

Lorsque vous souhaitez faire référence à l’un des articles de ce Carnet de recherche en note, la forme recommandée est la suivante :
http://parlementdeparis.hypotheses.org, l’auteur, le titre de l’article, sa date, le n° du § (le cas échéant).

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Petit guide d’une recherche à propos de la rédaction des coutumes

On sait que Charles VII a demandé la mise par écrit des coutumes à l’occasion de son ordonnance de réformation de la justice de 1454 (1453 ancien style)[1]. Reprise par ses successeurs, entre autres par Louis XII, cet ordre royal aboutit à la rédaction et à la publication des coutumes, pour la plupart d’entre elles, dans la première moitié du XVIe siècle.

A propos de la coutume de Meaux, deux questions m’ont été posées qui intéressent très probablement d’autres coutumes. L’une et l’autre concernent directement la méthode de recherche et d’investigation dans les archives du Parlement.

La première question repose sur la comparaison entre le Procès verbal de l’assemblée qui a procédé à la mise par écrit et le texte même de la coutume. La seconde concerne le rôle exact joué par le Parlement dans la publication de ces coutumes rédigées. L’une et l’autre se rapportent à un seul problème : y a-t-il – et dans ce cas où – des traces de la procédure d’enregistrement au greffe du Parlement des textes rédigés des coutumes de France ? Continuer la lecture de Petit guide d’une recherche à propos de la rédaction des coutumes

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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La réédition du Répertoire numérique de Campardon

Cette entreprise a été lancée, en 2006, par Françoise Hildesheimer qui, après m’avoir associée, a bien voulu en faire un véritable partenariat de la section ancienne des Archives nationales et de mon laboratoire, le Centre d’étude d’histoire juridique [CEHJ], département de l’Institut d’histoire du droit [IHD] (UMR 7184-Université Panthéon-Assas-Paris II-CNRS). Son but est aujourd’hui partiellement atteint[1]. Le projet consiste à procéder à la réédition remise à jour du Répertoire numérique de Campardon de 1889[2], assorti d’une longue introduction explicative et de documents annexes. Cet instrument de recherche est la table, réalisée à la fin du XIXe siècle, qui répertorie, numéro par numéro, les séries et sous-séries des registres et cartons de minutes des archives du parlement de Paris conservées aux Archives nationales, à Paris, dans la majestueuse « galerie du Parlement »[3], sous la cote générale X.

Sur le site web du Centre historique des Archives nationales [CHAN], l’introduction et les documents annexes ont été mis en ligne séparément du répertoire lui-même, sous la forme d’un document PDF doté d’un moteur de reconnaissance textuelle. L’introduction présente l’institution et les circonstances de la formation de cette exceptionnelle mémoire de la justice d’Ancien Régime, puis de sa constitution en un fonds d’archives spécifique hors norme, au XIXe siècle. Elle s’accompagne d’une bibliographie générale, de tables des ressources manuscrites et archivistiques de la Bibliothèque nationale de France et dans des séries complémentaires des Archives nationales (par exemple, U, K et KK, AP, etc.). Continuer la lecture de La réédition du Répertoire numérique de Campardon

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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