Archives de catégorie : Biblio

« Une Histoire de la mémoire judiciaire », le parlement de Paris et Delisle

Dans la récente parution des actes du colloque international de mars 2008 (Une histoire de la mémoire judiciaire, études réunies par Olivier Poncet et Isabelle Storez-Brancourt, Etudes et rencontres de l’Ecole des chartes, 2009) , le parlement de Paris occupe un nombre conséquent de communications. Ce sont entre autres (les titres complets se trouvent dans la Biblio) :

– d’Olivier Canteaut, « Les archives du Parlement au temps des Olim » (p. 31)

– de Philippe Paschel, « Le Manuele de Nicolas de Villemer » (p. 67)

– de Sylvie Daubresse, « Le greffe du parlement de Paris à la fin du XVIe siècle » (p. 81)

– de Monique Morgat-Bonnet, « Brève histoire des origines médiévales du greffe du parlement de Paris » (p. 133)

-de Louis de Carbonnières, « Les conséquences de l’erreur de plume devant le parlement de paris sous Louis XV » (p. 351).

Il faudrait y ajouter aussi les contributions à l’histoire judiciaire qui touchent indirectement, mais de façon significative, le parlement de Paris : ce sont celles de Pascal Bastien sur le rôle du greffier dans l’exécution (p. 93), de Camille Degez sur la Conciergerie (p. 233), enfin de Marie Houllemare sur la constitution, à la fin du XVIe siècle, « hors le greffe » d’une mémoire de la justice rendue à Paris (p. 319). Il faudrait enrichir ce panorama des points de vue comparatifs extrêmement instructifs que fournissent les études de Julie Claustre, sur le Châtelet de Paris (p. 151), de Guillaume Ratel et de Patrick Arabeyre sur le parlement de Toulouse (p. 217 et p. 305). En tout, sans doute, une bonne moitié de ce volume de 418 pages. Mais parmi tous ces travaux, je voudrais relever l’intérêt de cette dernière citée :

– de David Feutry, « Sauver les archives, défendre le roi : la remise en ordre des registres du Parlement d’après les papiers du procureur général Joly de Fleury » (p. 245-252).

Cette brève et remarquable étude montre le rôle majeur joué par le Parquet, spécialement sous l’impulsion d’une dynastie de procureurs généraux, les Joly de Fleury, père et fils, pour la rationalisation des dépôts et de la garde des registres du Parlement, au XVIIIe siècle. Opportunément, notre commis greffier Jean-Gilbert Delisle vient confirmer le témoignage des papiers de Guillaume-François Joly de Fleury conservés à la BnF., preuve d’une très utile complémentarité des sources. Voici ce que son « journal » rapporte pour l’année 1730 (Arch. nat. U 373).

Fol. 113 : (manuscrit)

« 19 décembre 1729. Arrest pour placer le dépost des registres de la cour.

« Veu par la cour la requeste à elle présentée par le Procureur général du Roy contenant qu’ayant esté informé que la tour où sont depuis un grand nombre d’années les registres civils de la cour, étoit si remplie qu’il n’étoit plus possible d’y en placer, il avoit crû devoir s’y transporter pour en connoistre l’état ; qu’il avoit veu en effet que quoi qu’il y eût contre les murs de cette tour trois ou quatre rangées de registres les uns devant les autres, ce qui en rendoit l’usage très difficile, les tablettes posées contre les murs ne pouvant plus en contenir, on avoit esté obligé depuis longtemps de laisser un très grand nombre de registres sur le plancher, qui formoient des piles fort élevées et qui rendoient l’abord et la communication de ce lieu presque impraticable de manière que le lieu étoit à présent si plein qu’il ne restoit pas une seule place où l’on pust placer un seul registre qui augmentent cependant tous les jours, chaque année en produisant environ 40, en sorte que l’on seroit obligé de discontinuer la confection desdits registres s’il n’y estoit promptement pourveû ; qu’il n’étoit pas facile de trouver un lieu également seur et spacieux où on pût placer les registres anciens, qui montent à plus de cinq mille et ceux qu’on y adjoutoit chaque année ; qu’il parroissoit cependant nécessaire et du bon ordre que tout fût placé dans un mesme lieu, mais qu’avant qu’on pût se déterminer dans une occasion aussi importante au bien public que celle qui concernoit le dépost des registres de la cour, il croyoit devoir luy proposer suivant qu’elle l’a pratiqué dans tous les temps de prendre l’avis d’un des trésoriers de France que la cour nommeroit à cet effet, qui, instruits des différens lieux qui sont dans l’enclos du Palais et chargéz par leur état de veiller aux réparations et aux nouvelles constructions à y faire, sont plus en état de connoistre et de proposer à la cour le lieu le plus convenable pour un dépost aussi important. A ces causes, requiert le Procureur général du Roy qu’il plût à ladite cour commettre tel des trésoriers de France qu’elle aviseroit pour donner son advis tant sur le lieu où il conviendroit de placer le dépost desdits registres, que sur la dépense à quoy ce dépost pouroit monter, pour l’advis d’iceluy raporté en la cour estre ordonné ce qu’il appartiendra, ladite requeste signée du Procureur général du Roy, oüy le rapport de Mr François Genoud, conseiller, tout considéré,

« La cour a commis et commet Maistre De Lorne, trésorier de France, pour donner son advis… Fait en Parlement, le dix neuf décembre mil sept cens vingt neuf.

« Portail                                   Genoud                                          Mr le Procureur général »

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Au temps de Louis XIV

Il faut saluer ici la très rapide publication des actes d’un colloque qui s’est tenu à Rennes à l’automne 2008 sur les parlements au temps de Louis XIV. Le parlement de Paris y tient une place non négligeable, même si la problématique n’était évidemment pas centrée sur lui. Le livre, mis en œuvre par Gauthier Aubert et Olivier Chaline, est sorti ces derniers jours aux Presses universitaires de Rennes. Vous pourrez en trouver la référence grâce à ce lien : http://www.pur-editions.fr/detail.php?idOuv=2307

Bonne lecture !

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Le parlement de Paris dans les travaux du Professeur Jacques Krynen

Simples notes de lecture

Ce billet n’a pas pour but de faire un compte rendu du dernier livre de M. Krynen. Il y en a eu beaucoup, dans la presse quotidienne, sur Internet, sur nonfiction.fr, et ailleurs. Personne n’a envie de passer à côté de cet ouvrage : il faut s’en réjouir sans détour, parce que la médiatisation d’un travail qui brille autant par son érudition que par la qualité de son style est, avouons-le, assez rare. Il y a quelque chose, non pas de passionné, dans le ton de M. Krynen, mais de « sensible », de chaleureux, et certainement de passionnant. Le projet, le sujet, leur traitement par l’auteur, ne peuvent laisser indifférent. La rédaction d’une revue scientifique m’a demandé déjà une recension et j’ai donné un texte qu’en aucun cas je ne me permettrais de « doubler » ici. Il est bon aussi de faire « refroidir » un peu l’information bibliographique…

A lire, cependant, tous les commentaires que ce livre provoque, à chaud justement, sur la toile, dans les média, demain dans un débat universitaire[1], il m’apparaît seulement nécessaire de poser la question du lien précis qui s’est établi, ou que l’on est en droit d’établir, entre le parlement de Paris et ce que M. Krynen appelle l’« idéologie » de la magistrature ancienne. Quelle est, en effet, exactement la part du parlement de Paris dans l’élaboration de cette doctrine que M. Krynen a décrite avec tant de talent ? Très grande, on s’en doute. Mais il faut poser finalement la question des sources d’une telle entreprise, en l’absence, pour l’instant – il s’agit du tome 1 d’une œuvre qui en comportera 2 – d’une recension générale des sources et de la bibliographie utilisée.

Déjà, pour la période médiévale, du XIIIe au XVe siècle, l’œuvre doctrinale propre au parlement de Paris, au sens strict, c’est-à-dire, issue directement de magistrats du Parlement ou de juristes intimement liés au développement de l’institution ne peut que très difficilement être isolée de celle qui est issue de l’Université ou de l’Eglise. Dès le XVe siècle, et au XVIe siècle encore, la magistrature de province, tout particulièrement celle de Toulouse, contribue évidemment à un essor considérable de la doctrine et elle nourrit de façon essentielle cette « idéologie » qui ne cesse de s’affirmer en face du pouvoir monarchique avec plus de nettement, et plus d’audace aussi, à partir de Louis XII et de François Ier. Après Jean Bodin, dont il est impossible de nier le rôle dans le tournant décisif de la conception de la souveraineté – d’une souveraineté conçue essentiellement en termes de juridiction à une souveraineté concentrée autour du pouvoir législatif – la perception de l’idéologie parlementaire par Jacques Krynen repose autant, voire plus, sur l’œuvre de magistrats et d’auteurs de province, tel Bernard de La Roche Flavin, que directement du parlement de Paris. Restent, pour le XVIIIe siècle, bien sûr, des monuments dans lesquels M. Krynen a puisé avec profit, ceux, par exemple, du chancelier d’Aguesseau ou le corpus des remontrances du parlement de Paris éditées précocement.

Nuances et interrogations

Il semble pourtant que l’esprit du « Parlement » ne peut être saisi, je le crains, ni dans son ensemble, ni dans sa complexité, ni dans sa réalité quotidienne, à partir de cette seule catégorie de sources : une approche sociologique et historique, insérant intimement les déclarations de principes et les ouvrages doctrinaux dans leur contexte (leur contingence ?), politique et social, même économique et financier, met cette doctrine à l’épreuve des faits[2]. Dans ce cadre, des sources récemment éditées, comme les Débats du Parlement de Paris pendant la Minorité de Louis XIV[3], me paraissent d’une extrême utilité. D’autres, restées manuscrites, et encore peu accessibles, comme les innombrables feuillets de « journal du Parlement » laissés par le modeste commis greffier Jean-Gilbert Delisle, au XVIIIe siècle, confirment les impressions retirées de ce type de lecture. Non que ces sources renversent la construction si intelligemment esquissée par M. Krynen, de cette « idéologie » de la magistrature, mais elle en tempère l’aspect trop « lisse », c’est-à-dire trop unitaire, trop univoque. Associées aux correspondances privées, conservées dans les fonds des archives familiales de grands magistrats du parlement de Paris, comme les Joly de Fleury, comme Robert de Saint-Vincent, ou bien de membres du Conseil du Roi en contact permanent, tels les d’Argenson, avec le premier président du Parlement ou des membres du Parquet de Paris, ces sources obligent l’historien à se poser quelques questions majeures : y a-t-il dans le conflit avec la monarchie une simple confrontation idéologique, deux façons opposées d’envisager le pouvoir ? Si oui, quel est ce « dogme absolutiste » dont parle M. Krynen et quelles en sont les sources et les composantes ? Si non, quelle est le rôle joué, premièrement, par l’évolution des institutions et le développement de la pyramide juridictionnelle, deuxièmement et surtout, par le statut de l’office sous l’Ancien Régime, dans ces conflits politiques de l’époque moderne ? Quelle est la place des options personnelles et des conflits d’intérêt dans cette confrontation ? La plupart des soutiens les plus résolus de ce que le Parlement commença, vers 1730, à appeler le « despotisme ministériel » étaient de hauts magistrats, spécialement de Paris – les d’Aguesseau, L’Averdy, Maupeou, Lamoignon, etc., aussi célèbres dans leur défense des droits du Parlement (le d’Aguesseau des Mercuriales) que dénigrés dans leur gouvernement (le d’Aguesseau de 1720 et 1730-32). L’incapacité de la magistrature, même d’un d’Aguesseau qui se déclarait impuissant, à se purger, au nom même de cette éthique dont elle faisait vibrer les lambris de la Grand Chambre, d’un statut de l’office devenu fleuron des fortunes et des honneurs familiaux, n’est-il pas l’un des nœuds de la destinée parlementaire au XVIIIe siècle ? La question, certes, n’est pas la seule, mais elle mérite d’être posée. Alors peut-être bien que le réponse à la première question sera, à la normande, oui et non…


[1] « De l’éminente dignité des juges… Autour de L’idéologie de la magistrature ancienne de J. Krynen, CERAL, 24 mars 2010, amphi D Institut Galilée, Université de Paris 13-Villetaneuse.

[2] Une démarche dans laquelle excelle toute une génération d’historiens français (je pense spécialement aux travaux de Robert Descimon) et étrangers, en particulier anglo-saxons.

[3] Du conseiller Jean Le Boindre, édition Librairie Champion-Slatkine, 1997 et 2002, 2 vol.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Lettre d’un avocat à un ami de province

Au sujet du livre manqué de Jean-Luc A. Chartier sur la réforme Maupeou

Un billet d’Alain Durieux

    Je sais, mon cher ami, que vous vous intéressez à l’histoire de la justice et plus spécialement à celle des parlements au XVIIIe siècle. Puisqu’en sa préface l’ancien garde des sceaux Jean Foyer écrit d’outre-tombe qu’il s’agit d’un « très beau livre », et que vous avez reconnu sur la couverture l’étrange visage du chancelier de Maupeou peint par Pierre Lacour, vous êtes tenté de lire l’ouvrage que Jean-Luc A. Chartier vient de publier, sous un titre qui vous aura cependant paru maladroit : Justice, une réforme manquée I77I-I774, le chancelier de Maupeou. Je ne puis vous en empêcher, mais souffrez que je vous mette en garde en vous accompagnant dans cette lecture. Continuer la lecture de Lettre d’un avocat à un ami de province

Pour sortir des vacances : le casse-tête bibliographique du parlement de Paris

Un commentaire apporté à l’un des billets antérieurs posait une question importante sur laquelle (après une pause estivale, nécessaire, profitable et pourtant… trop courte), il me semble nécessaire de revenir : y avait-t-il une bibliographie récente et exhaustive sur le parlement de Paris ? Excellente et stimulante question.

1 Une bibliographie récente : oui. À l’occasion de la publication de l’ouvrage collectif issu des travaux de notre laboratoire (IHD-C.E.H.J.) : Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du parlement de Paris (XVe-XVIIIe siècle)[1], les trois auteurs[2] ont entrepris et mis en commun une récapitulation de la bibliographie concernant le parlement de Paris. Celle-ci se trouve en annexe, p. 763 à 795. Elle rassemble ouvrages et articles de façon purement alphabétique. À la page « Biblio » du présent carnet de recherche, le lecteur pourra trouver l’extrait de cette bibliographie concernant la période moderne, en cours de révision et de mise à jour. Un effort de classement a été effectué si délicat soit cet exercice quand il s’agit du Parlement ; ce début de classification sera amélioré peu à peu. La plupart des ouvrages sur le parlement de Paris, en effet, abordent plusieurs points de vue différents et la dominante (institutionnelle, sociologique, judiciaire, par exemple) n’est pas toujours aisée à percevoir ni suffisante à rendre compte des apports historiographiques du travail. L’un des objectifs de cette page « Biblio » est de constituer un guide pour le néophyte. Par conséquent, elle a vocation à devenir une bibliographie critique et commentée. Un tel propos dépasse une fois encore mes seules forces et suppose une collaboration aussi ouverte que possible.

2  Une bibliographie exhaustive : hélas ! non. Ce serait trop beau. Nous avons fait certainement un ample tour d’horizon, mais il reste des lacunes, trop nombreuses à notre goût. Elles se situent d’abord dans le domaine de la bibliographie étrangère. Il est important de s’arrêter un instant sur la bibliographie anglo-saxonne : concernant l’époque moderne surtout, nos collègues anglais et américains ont profondément renouvelé les approches traditionnellement adoptées en France sur ce sujet. Une série étonnante couvre ainsi l’histoire de l’institution « parlement de Paris » et de ses relations avec la monarchie du milieu du XVIIe siècle à la Révolution française. Il s’agit, en suivant l’ordre chronologique des périodes étudiées, des travaux de A. Lloyd Moote, Albert N. Hamscher, John H. Shennan, John J. Hurt, Peter R. Campbell, John M. G. Rogister, Julian Swann et Bailey D. Stone. Encore cette énumération ne tient-elle pas compte de tous les remarquables ouvrages qui ont été publiés sur des sujets proches et qui touchent essentiellement au parlement de Paris, comme le jansénisme, la culture politique, le livre et les changements du climat intellectuel après Louis XIV, le milieu des avocats, la pré-révolution, les sociétés et salons ou la « sociabilité du XVIIIe siècle », etc.  (lire en particulier K. M. Baker, M. P. Breen, Dale Van Kley, J. Hardman…).

3 Cet apport essentiel de l’historiographie anglo-saxonne à l’histoire de la France moderne vient d’être souligné, une fois encore, dans la thèse, sortie des presses fin juin 2009, de Blandine Hervouët : l’auteur a bien voulu m’en faire parvenir un exemplaire à titre de… lecture de vacances, et je l’en remercie vivement.  Le livre est intitulé Jacob-Nicolas Moreau, le dernier des légistes. Une défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières[3]. Voici ce qu’elle écrit fort opportunément (p. 5): « Paradoxe plaisant : c’est-peut-être à la nation qu’il a le plus combattue que Moreau devra la modeste réhabilitation que nous voudrions tenter. Sans l’historiographie britannique, combien de temps encore la Révolution française serait restée dans notre paysage intellectuel cette infranchissable ligne de démarcation entre camps adverses qu’elle a été jusqu’à la fin du siècle dernier ? Contempler les événements depuis Cambridge a permis de les replacer dans une perspective plus sereine ». En note 16, Blandine Hervouët dit que « l’école de Cambridge tente essentiellement d’historiciser la pensée politique du passé », citant John Bunow qui souhaitait « écouter aux portes des conversations du passé ». Magnifique expression, en effet, qui coïncide si bien avec le but que nous nous sommes assigné pour sortir le parlement de Paris, surtout dans la période cruciale qui précède la Révolution française, des polémiques qui, trop longtemps, se sont exclusivement articulées autour du rôle présumé de cette souveraine institution de la monarchie dans la destruction de l’Ancien Régime. C’est à tous les ouvrages anglo-saxons que je voudrai aujourd’hui exprimer la gratitude des historiens français que Madame Hervouët rend à la science de Cambridge.

4 Les principaux titres de cette historiographie anglo-saxonne, sans doute, apparaissent bien dans la bibliographie publiée dans notre ouvrage « Parlement en exil… », mais de trop nombreux articles ont été laissés de côté. Une investigation est en cours également dans la bibliographie en allemand, en italien, et plus largement en langues étrangères. Mon souhait est de réaliser une base de données qui se nourrirait progressivement des nouveautés historiographiques. En français même, intégrant les travaux dynamiques de nos collègues canadiens, belges, ou francophones, la bibliographie peut considérablement s’étoffer encore. Face au Parlement, toujours rester modeste…


[1] Paris : Librairie Honoré Champion, 2007, 841 p.

[2] Monique Morgat-Bonnet (pour la translation à Poitiers de 1418 à 1436), Sylvie Daubresse (pour la translation à Tours de 1589 à 1594) et moi-même.

[3] Préface de Jean-Marie Carbasse et Guillaume Leyte, Prix de thèses de l’Université Panthéon-Assas-Paris II, Paris : LGDJ, Lextenso éditions et Blandine Hervouët, « Bibliothèque de droit public, tome 262 », 2009, 592 p.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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