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Delisle et le jansénisme en 1730. Son journal pour 1730 (V)

Notre commis-greffier, désormais fameux, est un « fieffé » janséniste ! C’est ainsi que l’aurait « taxé » le parti adverse, c’est-à-dire, en 1730, d’abord, les partisans de l’épiscopat et du cardinal de Fleury. De fait, depuis 1720 au moins, sans doute dès 1717, il est très apparent, dans son journal, que Jean-Gilbert Delisle tient, selon les termes de l’époque, « la partie » des « Appelants », c’est-à-dire des opposants à la bulle Unigenitus. Il n’est jamais inutile de rappeler à ce propos que cette bulle apparaît toujours dans les sources de l’époque sous la dénomination de : « la constitution ». La lettre pontificale, en effet, a été prononcée en forme de loi de l’Eglise ou, selon la tradition romaine, en forme de « constitution ». A l’ère de la lecture rapide et de la reconnaissance textuelle, cette mise au point de vocabulaire est indispensable sous peine d’imaginer, à contre-temps, nos Français du début du XVIIIe siècle anticipant sur la Révolution française en matière de constitution politique de l’Etat…

L’année 1730, comme l’a fortement souligné l’historien Dale Van Kley dans sa remarquable étude sur Les origines religieuses de la Révolution française, marque un incontestable tournant dans l’histoire du jansénisme et dans le processus de « politisation » de ce courant religieux. Si l’expression de « jansénisme politique » peut être – et a été –  discutée, celle employée par Dale Van Kley de « jansénisme judiciaire » se justifie très particulièrement à partir de 1730. Le journal de Delisle prend, à partir de cette année-là, des proportions tout à fait impressionnantes et « les affaires du temps » qui désignent, en langage janséniste, les troubles liés à l’affrontement entre « jansénistes » et non jansénistes, occupent presque chaque jour une place grandissante où se lisent, d’une part, l’attachement partisan de Delisle pour tout ce qui touche aux « jansénistes » : le diacre Paris, les « miracles » du cimetière Saint-Médard, les engagements d’avocats ou de magistrats pour défendre les positions jansénistes ; d’autre part, son indignation de toute action de « répression », tant en provenance de l’épiscopat que du lieutenant de police de Paris et du Ministère.

On comprendra, dans ces conditions, que les volumes de la collection du « Conseil secret du Parlement » dont nous avons commencé à divulguer sur ce blog les analyses, deviennent en 1730 d’un tel intérêt que nous avons choisi désormais de n’en publier que les feuillets récapitulatifs mensuels, réservant à un article ultérieur, d’en proposer une synthèse.

Ce qui suit est donc à relier au billet du 27 mai dernier.

Arch. nat. U 373, fol. 255 : Journal de Delisle. « Mars 1730

« Le mercredy premier jour de mars 1730, les 4 Temps[1] du Caresme. Temps pluvieux comme hier une grande partie de la journée. Toujours que l’Empereur n’avoit point encore signé le traité d’alliance et que nous pourrions avoir la guerre dans quelques mois s’il n’y avoit d’autres nouvelles.

Le jeudy 2. Encore de la pluye toutte la nuit et presque toutte la journée. L’on a dit Mr le marquis de Brancas, ambassadeur en Espagne, fait grand d’Espagne. Un particulier que l’on a dit estre diacre et digne éclésiastique, prisonnier en la Bastille depuis près de 15 mois pour les affaires du temps et avoir distribué des instructions de Mr. de Senèz, mis enfin cejourd’huy au carcan en la place de Grève avec un écriteau devant et derrière : Colporteur, etc., ce qui est criant et que l’on n’a ozé faire les jours de marchéz précédens, crainte de sédition. L’on a apris l’après-midy la mort du Pape[2] par un courier que le roy avoit receû le matin, ce qui a bien fait dire des choses pour les affaires du temps, et que Mrs. les cardinaux de Rohan et de Bissy partoient pour Rome.

Le vendredy 3. Temps bas et un peu de pluye, la rivière très grosse.

Le samedy 4. Toujours temps bas et pluvieux avec un grand vent. Jour de la naissance de ma fille aisnée qui entre aujourd’huy dans sa 21e année. Le Seigneur la bénisse ainsi que ses sœurs. Aucunes nouvelles.

Le dimanche 5 février, 2e dimanche du Caresme, Reminiscere. Temps plus froid, et encore grand vent avec du soleil de temps en temps. Toujours du mouvement pour les affaires du temps, point de prosne à St. Estienne du Mont ; le vicaire et 11 prestres des plus employéz de la parroisse n’ont plus de pouvoirs ; grand bruit dans l’église à ce sujet ainsi que dans la place par un grand nombre de parroissiens.

Le lundy 6. Temps froid, neige et gresle de temps en temps. Mr. le cardinal de Bissy part pour Rome pour se trouver au conclave. L’on disoit que Mr notre archevesque avoit regret d’avoir quitté Aix pour venir à Paris. Encore plusieurs parroisses beaucoup de prestres sans pouvoirs ; l’on discouroit fort dans cette ville à ce sujet et autres affaires.

Le mardy 7. La nuit gelée blanche, soleil et de la pluye de temps en temps. Mr. le cardinal de Rohan doit aussi partir demain pour le conclave.

Le mercredy 8. Temps assés froid, mais assés beau soleil comme hier l’après-midy. L’on débite depuis peu de jours sous le manteau la consultation des advocats contre le bref du Pape qui condamnoit le mandement de Mr. l’évesque d’Auxerre au sujet de la Légende de Grégoire 7.

Le jeudy 9. De la pluye presque toute la journée. Il couroit depuis quelques jours un écrit en vers contre Mrs. du Parlement intitulé Le brevet de la Calotte au sujet des affaires du temps et pour le bruslement des remontrances des fidelles du diocèse de Paris à Mr. leur archevesque, où Mr le Premier Président et Mrs les Gens du Roy sont railléz sur toutes les affaires du temps et sur la bruslure.

Le vendredy 10. Assés beau soleil mais grand vent. Il couroit un bruit dans le monde qu’il y avoit eu depuis peu de jours une grande contestation entre Mr le Garde des sceaux et M. le Peletier des Forts, controlleur général des finances, qui faisoit grand bruit sans dire le sujet. Que l’Empereur faisoit filer 60 mil hommes en Italie et que l’on parloit de guerre.

Le samedy 11. Temps bas et pluvieux. Mr le Premier président et Mrs les Gens du Roy vont coucher à Versailles comme apparemment étant mandéz. Il couroit bien des bruits pour les affaires du temps [en marge : L’on m’a dit qu’ils avoient esté près de 5 heures en conférence chez M. le cardinal de Fleury avec Mr. le Chancelier et M. le Garde des sceaux, qui avoit duré jusqu’à 9 heures du soir ; l’on n’a point seu ce dont il étoit question.

Le dimanche 12 février, 3e dimanche du Caresme, Oculi. Temps assés beau mais froid, l’après-midy assés beau. Mr le Premier président et Mrs les Gens du Roy revenus le matin sans avoir veu le roy, seulement M. le Cardinal.

Lundy 13. Temps assés beau. Mr le maréchal d’Huxelles fort malade.

Le mardy 14. Temps bas et pluvieux. L’on a dit qu’hyer, le procès d’entre Mr le duc de Sully et Mr de Béthune d’Orval pour la pairie de Sully avoit esté jugé au Conseil[3] et que M. le duc de Sully avoit gagné son procès en remboursant à M. de Béthune d’Orval le prix du duché dont on luy donna la propriété, le tout suivant l’édit du roy portant règlement pour les pairies.

Le mercredy 15. Temps bas le matin et assés beau l’après-midy. L’on publie une ordonnance du roy pour faire la reveüe de toutes les milices, ce qui a fait dire à bien des gens que nous allions avoir la guerre.

(v°) Le jeudy 16 mars [en surcharge : la my Caresme]. Temps bas et pluvieux le matin et fort beau sur le midy, mais l’après-midy encore de la pluye et de la gresle. Le bruit s’est répandu que le roy de Prusse avoit esté tué par l’un de ses gardes.

Le vendredy 17. Encore temps pluvieux le matin et assés beau l’après-midy. L’on parloit de paix et de guerre tout ensemble, sçavoir ce qui arrivera. La procession du Recteur. L’on a dit la mort du roy de Prusse très fausse.

Le samedy 18. Encore temps pluvieux avec du soleil l’après-midy, mais peu, avec encore de la pluye le reste de la journée et un très grand vent qui a continué toute la nuit. Le roy ira après Pasques à Fontainebleau.

Le dimanche 19, St. Joseph et 4e dimanche du Caresme, Letare (sic). Assés beau soleil le matin avec du vent ainsi que l’après-midy, et sur le soir de la pluye.

Le lundy 20. Grand vent froid et de la pluye de temps en temps. La dame de Foucheran[4] fait amende honorable en la Grand Chambre pour avoir supposé un enfant dont elle se disoit accouchée après la mort de son mary. Nouvelle s’est répandue que Mr. Le Peletier des Forts n’étoit plus controlleur général des finances et que Mr. Orry, maistre des requestes et intendant, étoit mis en sa place. Mr le maréchal d’Huxelles à l’extrémité s’il n’est pas mort.

Le mardy 21. Gelée blanche et le matin beau temps et beau soleil ainsi que l’après-midy. L’on a dit le mariage de Mr le marquis de Mailly-Nesle avec Mle Bernard, fille de Samuel Bernard qui lui donnoit cinq millions. L’on a dit aussi que Mr. Nicolas qui tenoit les livres de la Compagnie des Indes et cy-devant à la Banque, avoit esté mis à la Bastille.

Le mercredy 22. Premier jour du printemps. Temps pluvieux. Réduction de Paris sous Henry 4e, le Parlement va en robes rouges aux Augustins.

Le jeudy 23. Temps pluvieux et grand vent. Le bruit a couru que Mr. le Garde des sceaux étoit surintendant des finances, soit par le titre, soit par les fonctions, parce que Mr. Orry, aujourd’huy controleur général, devoit aller travailler chez luy, il a esté receû ce matin à la Chambre des comptes à l’ordinaire, à ce que l’on m’a dit.

Le vendredy 24. Assés beau soleil mais grand vent. L’on parloit fort de ce qui s’est passé à Rome, avant et depuis l’ouverture du conclave, contre deux cardinaux à qui l’on avoit pillé les équipages et contre deux autres qui avoient fait distribuer de l’argent pour estre éleûs ; plusieurs barricades brisées, gens tuéz et d’autres bien blesséz, plusieurs personnes assassinéz dans la ville sans aucune police.

Le samedy 25, feste de l’Annonciation de la Ste Vierge. Beau temps et beau soleil. Mle Badoüets accouchée hier de deux filles. Un homme du faubourg St. Marceau a jetté sa femme par la fenestre.

Le dimanche de la Passion 26, Judica. Temps couvert et assés froid le matin et plus beau sur le midy et l’après-midy. Qu’il devoit y avoir ce jour une grande nouvelle que l’on disoit estre du papier nouveau mis dans le commerce et le public pour argent comptant, ce qu’il faut espérer qui ne sera point après les malheurs que l’on a veu.

Le lundy 27. Temps couvert comme hier et de la pluye de temps en temps avec du vent, cependant assés beau. Le bruit couroit hier dans le monde qu’il devoit y avoir aujourd’huy quelque chose au Parlement concernant les affaires du temps, mais il n’y a rien eu.

Le mardy 28. Temps couvert avec un peu de pluye et du vent. Mrs. les Gens du roy apportent au Parlement une déclaration du roy concernant la Constitution. Commissaires nomméz pour l’examiner.

Le mercredy 29. De la pluye le matin et beau temps l’après-midy. L’on parloit fort des affaires du temps et surtout de la déclaration. L’on a dit M. Le Peletier des Forts, cy-devant controlleur général, exilé à sa terre de St. Fargeau, et que Paris de Montmartel étoit rappellé pour travailler avec Mr Orry, aujourd’huy controlleur général des finances, et autres nouvelles.

Le jeudy 30. Temps pluvieux presque toute la journée avec un grand vent. Nouvelles que l’on rendoit les sceaux à M. le Chancelier[5], que M. le Garde des sceaux étoit premier ministre en second, M. le duc de Noailles étoit surintendant des finances, que M. d’Angervilliers n’étoit plus secrétaire d’Etat de la guerre, et bien d’autres choses pour Paris.

Le vendredy 31 mars. Grand vent et de la pluye la nuit ainsi que le matin, mais sur le midy moins de vent et assés beau temps. Toujours discours sur la Constitution et que le roy devoit venir au Parlement lundy prochain pour y tenir son lit de justice pour enregistrer sa déclaration.


[1] Semaine de pénitence qui marquait le passage des quatre saisons. On jeûnait le mardi, le vendredi et le samedi.

[2] Benoît XIII, pape de 1724 à 1730.

[3] Il faudrait vérifier qu’il s’agit bien du Conseil du roi, non de la séance du conseil du Parlement, ce qui, au reste, est tout de même fort peu probable dans le contexte.

[4] Se lit « Soucheran », mais l’imprimé de l’arrêt rendu le 11 mars, qui se trouve archivé plus loin (fol. 282 à 286) porte la mention du nom « Foucherand ». Il s’agissait de Barbe Françoise Digard des Melettes, veuve de Claude Ferdinand de Piquet de Molien, seigneur de Foucherand.

[5] Ce qui ne devra se faire qu’en 1737.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Importance du gallicanisme dans la pensée parlementaire

Un récent commentaire m’a attiré l’attention sur la nécessité de pointer, une fois encore, l’importance du gallicanisme dans la construction de ce qu’il est convenu d’appeler « l’idéologie parlementaire ». Evidente à mes yeux dès le temps de mes travaux sur le chancelier d’Aguesseau, cette relation intime représente d’ailleurs l’une des possibles ambiguïtés de ce que l’on appelle le « jansénisme politique » au XVIIIe siècle. Un numéro récent de la Revue de l’histoire des religions (tome 226, 2009/3)1 donne de nouveaux éclairages sur cette question majeure de l’évolution de la pensée française et de la doctrine politique. Jacques Krynen, dans L’empire du roi (1993), a d’ailleurs analysé la force de ce ressort dans l’éclosion d’une doctrine politique royale et française à la fin du Moyen Âge. La part du Parlement dans cette construction intellectuelle est soulignée, en particulier, à travers les articles des auteurs suivants :

Tyler Lange, Gallicanisme et réforme : le constitutionnalisme de Cosme Guymier (1486), p. 293 à 313 ;

Marco Penzi, Tours contre Rome au début du règne d’Henri IV, p. 329 à 347 ;

Robert Descimon, Jacques Auguste de Thou (1553-1617) : une rupture intellectuelle, politique et sociale, p. 485 à 495 ;

Alexandre Tarrête, Un gallican sous la Ligue : Guillaume du Vair (1556-1621), p. 497 à 516.

L’ensemble du numéro intitulé La culture gallicane. Références et modèles (droit, ecclésiologie, histoire), avec, entre autres des auteurs comme Sylvio De Franceschi, Olivier Poncet, Marie-Hélène Blanchet, Anne Régent-Susini…, présente un grand intérêt.

  1. Voir en ligne https://www.cairn.info/revue-de-l-histoire-des-religions-2009-3.htm []

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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« Une Histoire de la mémoire judiciaire », le parlement de Paris et Delisle

Dans la récente parution des actes du colloque international de mars 2008 (Une histoire de la mémoire judiciaire, études réunies par Olivier Poncet et Isabelle Storez-Brancourt, Etudes et rencontres de l’Ecole des chartes, 2009) , le parlement de Paris occupe un nombre conséquent de communications. Ce sont entre autres (les titres complets se trouvent dans la Biblio) :

– d’Olivier Canteaut, « Les archives du Parlement au temps des Olim » (p. 31)

– de Philippe Paschel, « Le Manuele de Nicolas de Villemer » (p. 67)

– de Sylvie Daubresse, « Le greffe du parlement de Paris à la fin du XVIe siècle » (p. 81)

– de Monique Morgat-Bonnet, « Brève histoire des origines médiévales du greffe du parlement de Paris » (p. 133)

-de Louis de Carbonnières, « Les conséquences de l’erreur de plume devant le parlement de paris sous Louis XV » (p. 351).

Il faudrait y ajouter aussi les contributions à l’histoire judiciaire qui touchent indirectement, mais de façon significative, le parlement de Paris : ce sont celles de Pascal Bastien sur le rôle du greffier dans l’exécution (p. 93), de Camille Degez sur la Conciergerie (p. 233), enfin de Marie Houllemare sur la constitution, à la fin du XVIe siècle, « hors le greffe » d’une mémoire de la justice rendue à Paris (p. 319). Il faudrait enrichir ce panorama des points de vue comparatifs extrêmement instructifs que fournissent les études de Julie Claustre, sur le Châtelet de Paris (p. 151), de Guillaume Ratel et de Patrick Arabeyre sur le parlement de Toulouse (p. 217 et p. 305). En tout, sans doute, une bonne moitié de ce volume de 418 pages. Mais parmi tous ces travaux, je voudrais relever l’intérêt de cette dernière citée :

– de David Feutry, « Sauver les archives, défendre le roi : la remise en ordre des registres du Parlement d’après les papiers du procureur général Joly de Fleury » (p. 245-252).

Cette brève et remarquable étude montre le rôle majeur joué par le Parquet, spécialement sous l’impulsion d’une dynastie de procureurs généraux, les Joly de Fleury, père et fils, pour la rationalisation des dépôts et de la garde des registres du Parlement, au XVIIIe siècle. Opportunément, notre commis greffier Jean-Gilbert Delisle vient confirmer le témoignage des papiers de Guillaume-François Joly de Fleury conservés à la BnF., preuve d’une très utile complémentarité des sources. Voici ce que son « journal » rapporte pour l’année 1730 (Arch. nat. U 373).

Fol. 113 : (manuscrit)

« 19 décembre 1729. Arrest pour placer le dépost des registres de la cour.

« Veu par la cour la requeste à elle présentée par le Procureur général du Roy contenant qu’ayant esté informé que la tour où sont depuis un grand nombre d’années les registres civils de la cour, étoit si remplie qu’il n’étoit plus possible d’y en placer, il avoit crû devoir s’y transporter pour en connoistre l’état ; qu’il avoit veu en effet que quoi qu’il y eût contre les murs de cette tour trois ou quatre rangées de registres les uns devant les autres, ce qui en rendoit l’usage très difficile, les tablettes posées contre les murs ne pouvant plus en contenir, on avoit esté obligé depuis longtemps de laisser un très grand nombre de registres sur le plancher, qui formoient des piles fort élevées et qui rendoient l’abord et la communication de ce lieu presque impraticable de manière que le lieu étoit à présent si plein qu’il ne restoit pas une seule place où l’on pust placer un seul registre qui augmentent cependant tous les jours, chaque année en produisant environ 40, en sorte que l’on seroit obligé de discontinuer la confection desdits registres s’il n’y estoit promptement pourveû ; qu’il n’étoit pas facile de trouver un lieu également seur et spacieux où on pût placer les registres anciens, qui montent à plus de cinq mille et ceux qu’on y adjoutoit chaque année ; qu’il parroissoit cependant nécessaire et du bon ordre que tout fût placé dans un mesme lieu, mais qu’avant qu’on pût se déterminer dans une occasion aussi importante au bien public que celle qui concernoit le dépost des registres de la cour, il croyoit devoir luy proposer suivant qu’elle l’a pratiqué dans tous les temps de prendre l’avis d’un des trésoriers de France que la cour nommeroit à cet effet, qui, instruits des différens lieux qui sont dans l’enclos du Palais et chargéz par leur état de veiller aux réparations et aux nouvelles constructions à y faire, sont plus en état de connoistre et de proposer à la cour le lieu le plus convenable pour un dépost aussi important. A ces causes, requiert le Procureur général du Roy qu’il plût à ladite cour commettre tel des trésoriers de France qu’elle aviseroit pour donner son advis tant sur le lieu où il conviendroit de placer le dépost desdits registres, que sur la dépense à quoy ce dépost pouroit monter, pour l’advis d’iceluy raporté en la cour estre ordonné ce qu’il appartiendra, ladite requeste signée du Procureur général du Roy, oüy le rapport de Mr François Genoud, conseiller, tout considéré,

« La cour a commis et commet Maistre De Lorne, trésorier de France, pour donner son advis… Fait en Parlement, le dix neuf décembre mil sept cens vingt neuf.

« Portail                                   Genoud                                          Mr le Procureur général »

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Au temps de Louis XIV

Il faut saluer ici la très rapide publication des actes d’un colloque qui s’est tenu à Rennes à l’automne 2008 sur les parlements au temps de Louis XIV. Le parlement de Paris y tient une place non négligeable, même si la problématique n’était évidemment pas centrée sur lui. Le livre, mis en œuvre par Gauthier Aubert et Olivier Chaline, est sorti ces derniers jours aux Presses universitaires de Rennes. Vous pourrez en trouver la référence grâce à ce lien : http://www.pur-editions.fr/detail.php?idOuv=2307

Bonne lecture !

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Le parlement de Paris dans les travaux du Professeur Jacques Krynen

Simples notes de lecture

Ce billet n’a pas pour but de faire un compte rendu du dernier livre de M. Krynen. Il y en a eu beaucoup, dans la presse quotidienne, sur Internet, sur nonfiction.fr, et ailleurs. Personne n’a envie de passer à côté de cet ouvrage : il faut s’en réjouir sans détour, parce que la médiatisation d’un travail qui brille autant par son érudition que par la qualité de son style est, avouons-le, assez rare. Il y a quelque chose, non pas de passionné, dans le ton de M. Krynen, mais de « sensible », de chaleureux, et certainement de passionnant. Le projet, le sujet, leur traitement par l’auteur, ne peuvent laisser indifférent. La rédaction d’une revue scientifique m’a demandé déjà une recension et j’ai donné un texte qu’en aucun cas je ne me permettrais de « doubler » ici. Il est bon aussi de faire « refroidir » un peu l’information bibliographique…

A lire, cependant, tous les commentaires que ce livre provoque, à chaud justement, sur la toile, dans les média, demain dans un débat universitaire[1], il m’apparaît seulement nécessaire de poser la question du lien précis qui s’est établi, ou que l’on est en droit d’établir, entre le parlement de Paris et ce que M. Krynen appelle l’« idéologie » de la magistrature ancienne. Quelle est, en effet, exactement la part du parlement de Paris dans l’élaboration de cette doctrine que M. Krynen a décrite avec tant de talent ? Très grande, on s’en doute. Mais il faut poser finalement la question des sources d’une telle entreprise, en l’absence, pour l’instant – il s’agit du tome 1 d’une œuvre qui en comportera 2 – d’une recension générale des sources et de la bibliographie utilisée.

Déjà, pour la période médiévale, du XIIIe au XVe siècle, l’œuvre doctrinale propre au parlement de Paris, au sens strict, c’est-à-dire, issue directement de magistrats du Parlement ou de juristes intimement liés au développement de l’institution ne peut que très difficilement être isolée de celle qui est issue de l’Université ou de l’Eglise. Dès le XVe siècle, et au XVIe siècle encore, la magistrature de province, tout particulièrement celle de Toulouse, contribue évidemment à un essor considérable de la doctrine et elle nourrit de façon essentielle cette « idéologie » qui ne cesse de s’affirmer en face du pouvoir monarchique avec plus de nettement, et plus d’audace aussi, à partir de Louis XII et de François Ier. Après Jean Bodin, dont il est impossible de nier le rôle dans le tournant décisif de la conception de la souveraineté – d’une souveraineté conçue essentiellement en termes de juridiction à une souveraineté concentrée autour du pouvoir législatif – la perception de l’idéologie parlementaire par Jacques Krynen repose autant, voire plus, sur l’œuvre de magistrats et d’auteurs de province, tel Bernard de La Roche Flavin, que directement du parlement de Paris. Restent, pour le XVIIIe siècle, bien sûr, des monuments dans lesquels M. Krynen a puisé avec profit, ceux, par exemple, du chancelier d’Aguesseau ou le corpus des remontrances du parlement de Paris éditées précocement.

Nuances et interrogations

Il semble pourtant que l’esprit du « Parlement » ne peut être saisi, je le crains, ni dans son ensemble, ni dans sa complexité, ni dans sa réalité quotidienne, à partir de cette seule catégorie de sources : une approche sociologique et historique, insérant intimement les déclarations de principes et les ouvrages doctrinaux dans leur contexte (leur contingence ?), politique et social, même économique et financier, met cette doctrine à l’épreuve des faits[2]. Dans ce cadre, des sources récemment éditées, comme les Débats du Parlement de Paris pendant la Minorité de Louis XIV[3], me paraissent d’une extrême utilité. D’autres, restées manuscrites, et encore peu accessibles, comme les innombrables feuillets de « journal du Parlement » laissés par le modeste commis greffier Jean-Gilbert Delisle, au XVIIIe siècle, confirment les impressions retirées de ce type de lecture. Non que ces sources renversent la construction si intelligemment esquissée par M. Krynen, de cette « idéologie » de la magistrature, mais elle en tempère l’aspect trop « lisse », c’est-à-dire trop unitaire, trop univoque. Associées aux correspondances privées, conservées dans les fonds des archives familiales de grands magistrats du parlement de Paris, comme les Joly de Fleury, comme Robert de Saint-Vincent, ou bien de membres du Conseil du Roi en contact permanent, tels les d’Argenson, avec le premier président du Parlement ou des membres du Parquet de Paris, ces sources obligent l’historien à se poser quelques questions majeures : y a-t-il dans le conflit avec la monarchie une simple confrontation idéologique, deux façons opposées d’envisager le pouvoir ? Si oui, quel est ce « dogme absolutiste » dont parle M. Krynen et quelles en sont les sources et les composantes ? Si non, quelle est le rôle joué, premièrement, par l’évolution des institutions et le développement de la pyramide juridictionnelle, deuxièmement et surtout, par le statut de l’office sous l’Ancien Régime, dans ces conflits politiques de l’époque moderne ? Quelle est la place des options personnelles et des conflits d’intérêt dans cette confrontation ? La plupart des soutiens les plus résolus de ce que le Parlement commença, vers 1730, à appeler le « despotisme ministériel » étaient de hauts magistrats, spécialement de Paris – les d’Aguesseau, L’Averdy, Maupeou, Lamoignon, etc., aussi célèbres dans leur défense des droits du Parlement (le d’Aguesseau des Mercuriales) que dénigrés dans leur gouvernement (le d’Aguesseau de 1720 et 1730-32). L’incapacité de la magistrature, même d’un d’Aguesseau qui se déclarait impuissant, à se purger, au nom même de cette éthique dont elle faisait vibrer les lambris de la Grand Chambre, d’un statut de l’office devenu fleuron des fortunes et des honneurs familiaux, n’est-il pas l’un des nœuds de la destinée parlementaire au XVIIIe siècle ? La question, certes, n’est pas la seule, mais elle mérite d’être posée. Alors peut-être bien que le réponse à la première question sera, à la normande, oui et non…


[1] « De l’éminente dignité des juges… Autour de L’idéologie de la magistrature ancienne de J. Krynen, CERAL, 24 mars 2010, amphi D Institut Galilée, Université de Paris 13-Villetaneuse.

[2] Une démarche dans laquelle excelle toute une génération d’historiens français (je pense spécialement aux travaux de Robert Descimon) et étrangers, en particulier anglo-saxons.

[3] Du conseiller Jean Le Boindre, édition Librairie Champion-Slatkine, 1997 et 2002, 2 vol.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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Lettre d’un avocat à un ami de province

Au sujet du livre manqué de Jean-Luc A. Chartier sur la réforme Maupeou

Un billet d’Alain Durieux

    Je sais, mon cher ami, que vous vous intéressez à l’histoire de la justice et plus spécialement à celle des parlements au XVIIIe siècle. Puisqu’en sa préface l’ancien garde des sceaux Jean Foyer écrit d’outre-tombe qu’il s’agit d’un « très beau livre », et que vous avez reconnu sur la couverture l’étrange visage du chancelier de Maupeou peint par Pierre Lacour, vous êtes tenté de lire l’ouvrage que Jean-Luc A. Chartier vient de publier, sous un titre qui vous aura cependant paru maladroit : Justice, une réforme manquée I77I-I774, le chancelier de Maupeou. Je ne puis vous en empêcher, mais souffrez que je vous mette en garde en vous accompagnant dans cette lecture. Continuer la lecture de Lettre d’un avocat à un ami de province

Pour sortir des vacances : le casse-tête bibliographique du parlement de Paris

Un commentaire apporté à l’un des billets antérieurs posait une question importante sur laquelle (après une pause estivale, nécessaire, profitable et pourtant… trop courte), il me semble nécessaire de revenir : y avait-t-il une bibliographie récente et exhaustive sur le parlement de Paris ? Excellente et stimulante question.

1 Une bibliographie récente : oui. À l’occasion de la publication de l’ouvrage collectif issu des travaux de notre laboratoire (IHD-C.E.H.J.) : Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du parlement de Paris (XVe-XVIIIe siècle)[1], les trois auteurs[2] ont entrepris et mis en commun une récapitulation de la bibliographie concernant le parlement de Paris. Celle-ci se trouve en annexe, p. 763 à 795. Elle rassemble ouvrages et articles de façon purement alphabétique. À la page « Biblio » du présent carnet de recherche, le lecteur pourra trouver l’extrait de cette bibliographie concernant la période moderne, en cours de révision et de mise à jour. Un effort de classement a été effectué si délicat soit cet exercice quand il s’agit du Parlement ; ce début de classification sera amélioré peu à peu. La plupart des ouvrages sur le parlement de Paris, en effet, abordent plusieurs points de vue différents et la dominante (institutionnelle, sociologique, judiciaire, par exemple) n’est pas toujours aisée à percevoir ni suffisante à rendre compte des apports historiographiques du travail. L’un des objectifs de cette page « Biblio » est de constituer un guide pour le néophyte. Par conséquent, elle a vocation à devenir une bibliographie critique et commentée. Un tel propos dépasse une fois encore mes seules forces et suppose une collaboration aussi ouverte que possible.

2  Une bibliographie exhaustive : hélas ! non. Ce serait trop beau. Nous avons fait certainement un ample tour d’horizon, mais il reste des lacunes, trop nombreuses à notre goût. Elles se situent d’abord dans le domaine de la bibliographie étrangère. Il est important de s’arrêter un instant sur la bibliographie anglo-saxonne : concernant l’époque moderne surtout, nos collègues anglais et américains ont profondément renouvelé les approches traditionnellement adoptées en France sur ce sujet. Une série étonnante couvre ainsi l’histoire de l’institution « parlement de Paris » et de ses relations avec la monarchie du milieu du XVIIe siècle à la Révolution française. Il s’agit, en suivant l’ordre chronologique des périodes étudiées, des travaux de A. Lloyd Moote, Albert N. Hamscher, John H. Shennan, John J. Hurt, Peter R. Campbell, John M. G. Rogister, Julian Swann et Bailey D. Stone. Encore cette énumération ne tient-elle pas compte de tous les remarquables ouvrages qui ont été publiés sur des sujets proches et qui touchent essentiellement au parlement de Paris, comme le jansénisme, la culture politique, le livre et les changements du climat intellectuel après Louis XIV, le milieu des avocats, la pré-révolution, les sociétés et salons ou la « sociabilité du XVIIIe siècle », etc.  (lire en particulier K. M. Baker, M. P. Breen, Dale Van Kley, J. Hardman…).

3 Cet apport essentiel de l’historiographie anglo-saxonne à l’histoire de la France moderne vient d’être souligné, une fois encore, dans la thèse, sortie des presses fin juin 2009, de Blandine Hervouët : l’auteur a bien voulu m’en faire parvenir un exemplaire à titre de… lecture de vacances, et je l’en remercie vivement.  Le livre est intitulé Jacob-Nicolas Moreau, le dernier des légistes. Une défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières[3]. Voici ce qu’elle écrit fort opportunément (p. 5): « Paradoxe plaisant : c’est-peut-être à la nation qu’il a le plus combattue que Moreau devra la modeste réhabilitation que nous voudrions tenter. Sans l’historiographie britannique, combien de temps encore la Révolution française serait restée dans notre paysage intellectuel cette infranchissable ligne de démarcation entre camps adverses qu’elle a été jusqu’à la fin du siècle dernier ? Contempler les événements depuis Cambridge a permis de les replacer dans une perspective plus sereine ». En note 16, Blandine Hervouët dit que « l’école de Cambridge tente essentiellement d’historiciser la pensée politique du passé », citant John Bunow qui souhaitait « écouter aux portes des conversations du passé ». Magnifique expression, en effet, qui coïncide si bien avec le but que nous nous sommes assigné pour sortir le parlement de Paris, surtout dans la période cruciale qui précède la Révolution française, des polémiques qui, trop longtemps, se sont exclusivement articulées autour du rôle présumé de cette souveraine institution de la monarchie dans la destruction de l’Ancien Régime. C’est à tous les ouvrages anglo-saxons que je voudrai aujourd’hui exprimer la gratitude des historiens français que Madame Hervouët rend à la science de Cambridge.

4 Les principaux titres de cette historiographie anglo-saxonne, sans doute, apparaissent bien dans la bibliographie publiée dans notre ouvrage « Parlement en exil… », mais de trop nombreux articles ont été laissés de côté. Une investigation est en cours également dans la bibliographie en allemand, en italien, et plus largement en langues étrangères. Mon souhait est de réaliser une base de données qui se nourrirait progressivement des nouveautés historiographiques. En français même, intégrant les travaux dynamiques de nos collègues canadiens, belges, ou francophones, la bibliographie peut considérablement s’étoffer encore. Face au Parlement, toujours rester modeste…


[1] Paris : Librairie Honoré Champion, 2007, 841 p.

[2] Monique Morgat-Bonnet (pour la translation à Poitiers de 1418 à 1436), Sylvie Daubresse (pour la translation à Tours de 1589 à 1594) et moi-même.

[3] Préface de Jean-Marie Carbasse et Guillaume Leyte, Prix de thèses de l’Université Panthéon-Assas-Paris II, Paris : LGDJ, Lextenso éditions et Blandine Hervouët, « Bibliothèque de droit public, tome 262 », 2009, 592 p.

Isabelle Brancourt

Agrégée d'Histoire (1986), docteur de l'Université de Lille (1992), HDR (2005). Professeur dans l'enseignement secondaire de 1982 à 1991; PRAG puis maître de conférences à l'Université d'Artois de 1992 à 2000 ; chargée de recherche au CNRS depuis 2000, aujourd'hui à l'IHPC (Ens-Lyon-CNRS).

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