Une erreur de Grün

Dans la notice qu’il a consacrée au Parlement, A. Grün écrit :

« Les troubles du royaume ayant suspendu le Parlement depuis 1358 jusqu’à 1360, les registres, pour cette période, rassemblent d’abord les lettres, et mêmes d’importantes ordonnances du roi et du Dauphin régnant, puis les arrêts et jugés. En tête de la table pour l’année 1360 se trouve le titre suivant : “Concordie coram presidentibus in curia sedentibus ab octabis festi Beati Martini hyemalis anno 1358 usque ad XII diem januarii 1360« 1. Après la table, on lit d’abord cet autre titre qui s’applique particulièrement à toutes les espèces d’actes compris ordinairement dans la catégorie des lettres : “Continuaciones concordate coram presidentibus de anno 1358 usque ad XII januarii qua die incipit Parlamentum illius anni”.»2

La lecture de ce dernier titre laisse perplexe. C’est une expression inconnue et dont le sens peut difficilement être percé : que pourraient être des “continuations accordées” ? C’est que Grün a fait une erreur de lecture. Il a lu “con” ce qui est un signe signifiant “et”. Il faut lire : “Continuaciones et ordinaciones coram presidentibus de annis LVIII, LIX et LX  usque ad XIIIam januarii qua die incipit Parlamentum illius anni3. C’est effectivement ce qui se trouve sous le titre, comme Grün l’a d’ailleurs indiqué plus haut.

Mais revenons au premier texte que Grün qualifie de “table”. Il n’en est rien. Les tables sont toujours numérotées, afin de retrouver les actes plus facilement, et un rapide coup d’oeil sur ceux qui suivent montre qu’il s’agit de “Lettres”, sans rapport avec les plaideurs mentionnés aux folios 260-261.

Il s’agit en fait d’une liste d’affaires en cours, comme on les trouve habituellement dans les “Anciens registres, désignés sous le nom de registres du greffe” 4.  “Concordie” vaut pour “concordie peticiones5. La cour a ordonné par appointement en faits contraires que les parties produisent leurs faits articulés, puis ceux-ci ont été accordés – c’est-à-dire que la cour a vérifié si les faits proposés étaient bien ceux plaidés (première liste de 75 litiges) ; Articuli6 indique ici que les articles ont été déposés au greffe7, mais pas encore examinés (seconde liste de 9 litiges)8.

            La présence de cette liste montre-t-elle  une certaine désorganisation du greffe du Parlement ?  Le greffier n’enregistre pas son travail dans le registre approprié, soit qu’il n’en a pas, soit qu’il n’y ait pas accès, soit encore qu’il préfère tout condenser dans un seul registre en cette période troublée. Nous espérons ainsi apporter une petite pierre à l’édifice encore à construire de l’histoire du greffe, à partir de son activité.  

Philippe Paschel


 

1 Il y a dans cette transcription une erreur – curia à la place de camera -, deux facilités – les années sont données en toutes lettres dans le registre-, et un oubli – anno domini. Il faut lire : ““Concordie coram presidentibus in camera sedentibus ab octabis festi Beati Martini hyemalis anno domini millesimo CCCo quinquagesimo octavo usque ad XII diem januarii anno domini millesimo CCCo sexagesimo« . X1A 14 fol. 260.

2A. Grün,  “Notice sur les archives du Parlement de Paris” dans Actes du Parlement de Paris, Paris, 1863, p. CXXXII.

3 X1A 14 fol. 262. La transcription de Grün a allégé l’original, et ce faisant, il n’a pas vu la répétition du signe signifiant et dans la liste des années, ce qui lui aurait peut-être évité l’erreur induite, peut-être, par le titre du fol. 260, dans un souci de cohérence.

4 X1A 8844-8849 pour le XIVème siècle in Campardon, Répertoire numérique des archives du Parlement.

5 X1A 8849 fol. 87 : “Concordie peticiones et articuli concordati Parlamenti incepti anno octogesimo octavo”.

6 Articuli X1 A 14 fol. 261.

7 Comme ces articuli  sont mis à part des  concordie peticiones, on peut en déduire qu’ils ne  sont pas concordati.

8 Guilhiermoz, Enquetes et Procès, Paris, 1892, p. 6 et suivantes.


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